Résultats de la recherche
Cherchez France. Tribunat sur Wikipédia dans une autre langue :
Cherchez France. Tribunat sur un des projets-frères de Wikipédia :
- Wiktionnaire (dictionnaire)
- Wikibooks (livres pédagogiques)
- Wikiquote (citations)
- Wikisource (bibliothèque libre)
- Wikinews (actualités libres)
- Wikiversity (espace pédagogique)
- Wikivoyage (guide touristique)
- Wikidata (base de données)
- Commons (images et médias)
L'article « France. Tribunat » n'existe pas sur ce wiki !
Vous souhaitez le créer ? Vérifiez auparavant que le sujet n'a pas déjà été traité dans les résultats ci-dessous, puis assurez-vous qu'il est admissible dans l'encyclopédie.
Pour créer « France. Tribunat », suivez le guide !
En France, le Tribunat était l'une des quatre assemblées, avec le Conseil d'État, le Corps législatif et le Sénat conservateur, instituées par le Consulat...14 kio (1 816 mots) - 5 février 2024 à 19:42
administrative. » — Constitution du 22 frimaire de l'an VIII, article 52. Le Tribunat, officiellement institué le 11 nivôse an VIII (1er janvier 1800), composé...32 kio (3 074 mots) - 3 avril 2024 à 16:38- Article principal : Tribunat. Les premiers membres du Tribunat ont été nommés par le sénat conservateur le 4 nivôse an VIII (25 décembre 1799). Dès leur...30 kio (519 mots) - 21 août 2022 à 21:58
Tribun de la plèbe (redirection depuis Tribunat de la plèbe)des institutions et rouages de la constitution républicaine de Rome, le tribunat de la plèbe émerge dans le cadre des conflits sociaux et politiques qui...33 kio (4 760 mots) - 22 mars 2024 à 17:27
consultatif). Sur le plan institutionnel, il y a également des changements. Le Tribunat, composé de cent députés dont la fonction est de discuter des projets de...35 kio (3 741 mots) - 29 février 2024 à 12:39- la République romaine, entre 444 et 367 av. J.-C. Après cette date, le tribunat consulaire est définitivement abandonné. Vers le milieu du Ve siècle av...16 kio (1 976 mots) - 30 avril 2023 à 20:53
- jour. Liste des législatures françaises Historique des gouvernements de la France Constitutions françaises Portail de l’histoire Portail de la politique française...13 kio (146 mots) - 13 septembre 2023 à 09:41
Sénatus-consulte organique du 16 thermidor an X (catégorie Wikipédia:ébauche histoire de France)Corps législatif et du Tribunat : il peut ainsi modifier la Constitution et prendre des mesures exceptionnelles (dissolution Tribunat ou Corps législatif)...3 kio (215 mots) - 1 février 2024 à 20:21- ou par le Sénat. Ce dernier élit les membres du Corps législatif et du Tribunat à partir de la liste nationale, les juges de cassation et les commissaires...22 kio (2 595 mots) - 23 avril 2024 à 16:15
Corps législatif (Consulat et Premier Empire) (catégorie Portail:France/Articles liés)sont délibérées devant le Tribunat. Il est constitué le 11 nivôse an VIII (1er janvier 1800), en même temps que le Tribunat, en complément du Sénat conservateur...9 kio (676 mots) - 15 avril 2024 à 11:58
Palais-Royal (redirection depuis Palais du Tribunat)décembre 1798. En 1800, Napoléon Bonaparte installe dans le palais le Tribunat, assemblée législative créé par la Constitution de l'an VIII (dissous en...54 kio (6 306 mots) - 12 avril 2024 à 15:58
élargie, il faut rajouter à ces deux premiers groupes les orateurs du Tribunat, Siméon, Favard, Gillet, et Faure. Enfin, selon une interprétation très...55 kio (6 548 mots) - 13 mars 2024 à 15:22
Élections législatives en France, Circonscriptions législatives (France), Liste des circonscriptions législatives en France et Circonscriptions législatives...118 kio (10 584 mots) - 4 avril 2024 à 11:42
Sénatus-consulte organique du 28 floréal an XII (catégorie Portail:France/Articles liés)La motion Curée est délibérée au sein d'une commission du Tribunat. Le 3 mai, le Tribunat l'adopte à l'unanimité moins une voix : celle de Lazare Carnot...18 kio (1 670 mots) - 1 février 2024 à 20:24
août : Jérôme Bonaparte devient roi de Westphalie. 19 août : suppression du Tribunat. Rentré à Paris après Tilsitt, Napoléon renforce le caractère autoritaire...8 kio (796 mots) - 9 janvier 2024 à 02:04
Napoléon Ier (redirection depuis Napoléon Ier de France)pouvoir législatif est divisé en trois assemblées (tricamérisme) : le Tribunat discute les lois sans les voter ; le Corps législatif (ou « Corps des muets »)...268 kio (28 527 mots) - 19 avril 2024 à 10:31- et Dunlap la franchise sur la série et les personnages de la série. Le tribunat décide également que tout nouvel éditeur choisi par Harriet Adams est libre...111 kio (9 384 mots) - 1 mars 2024 à 19:48
- Sénat conservateur (catégorie Portail:France/Articles liés)avant sa promulgation le 7 février 1800 sous le Consulat. Contrairement au Tribunat et au Corps législatif, assemblées législatives du Consulat, le Sénat conservateur...27 kio (2 664 mots) - 2 avril 2024 à 13:04
Constitution du 22 frimaire an VIII (catégorie Portail:France/Articles liés)assemblées ne détient l'initiative des lois. Article détaillé : Tribunat. Le Tribunat est composé de 100 députés élus pour cinq ans, renouvelé par 1/5e...17 kio (1 826 mots) - 13 avril 2024 à 16:33
rend à la vie laïque. 13 mars : épuration du Tribunat ; un sénatus-consulte règle le renouvellement du Tribunat et du Corps législatif au profit du pouvoir...26 kio (2 707 mots) - 4 mars 2023 à 15:14
- Constitution du 13 décembre 1799 (redirection depuis Constitution de la France du 13 décembre 1799)candidats présentés, le premier par le Corps législatif ; le second, par le Tribunat ; et le troisième par le Premier consul. Il ne choisit qu'entre deux candidats
- trybunat (pl) masculin Histoire de France (3) Italien : tribunato (it) masculin Lyon (France) : écouter « tribunat [Prononciation ?] » → Modifier la liste
- pouvoir législatif était partagé entre le sénat, le corps législatif, le tribunat et le conseil d'État. Le conseil d'État, dont les membres étaient nommés
- consulat de César, celle qui parut la plus honteuse fut l'élection au tribunat de la plèbe de ce même Clodius qui avait outragé son foyer et les Mystères