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  • Vignette pour Commission nationale de l'informatique et des libertés
    voir Commission nationale de l'informatique et des libertés (homonymie). Commission nationale de l'informatique et des libertés La Commission nationale de...
    62 kio (6 727 mots) - 24 avril 2024 à 06:12
  • parlementaire est une commission formée temporairement au sein de l'Assemblée nationale ou du Sénat. C'est un des outils au service du contrôle parlementaire...
    36 kio (3 763 mots) - 2 mai 2024 à 01:41
  • ministre du logement, de l’égalité des territoires et de la ruralité, la Commission nationale consultative des gens du voyage (CNCGDV), a pour ambition...
    27 kio (3 116 mots) - 30 avril 2024 à 14:45
  • Vignette pour Assemblée nationale (France)
    les autres articles nationaux ou selon les autres juridictions, voir Assemblée nationale. Cet article concerne l’Assemblée nationale de la Ve République...
    118 kio (10 584 mots) - 4 avril 2024 à 11:42
  • Vignette pour Service national universel
    2017, la Commission de la Défense nationale et des Forces armées de l'Assemblée nationale crée une mission d'information sur le service national universel...
    38 kio (4 352 mots) - 19 mars 2024 à 12:30
  • France compétences France compétences est une institution nationale publique française dotée de la personnalité morale et de l'autonomie financière, créée...
    19 kio (2 093 mots) - 8 septembre 2022 à 11:29
  • Gendarmerie nationale française Grades de la Marine nationale (France) Grades de l'Armée de terre (France) Grades de l'Armée de l'air (France) Personnel...
    19 kio (982 mots) - 17 avril 2024 à 00:27
  • avis conforme du CSA, de la commission des Affaires culturelles et de l'Éducation de l'Assemblée nationale et de la commission de la Culture, de l'Éducation...
    187 kio (15 948 mots) - 29 avril 2024 à 13:24
  • Vignette pour Commission nationale de contrôle des techniques de renseignement
    recommandations des projets correspondants. Consultez la liste des tâches à accomplir en page de discussion. Commission nationale de contrôle des techniques...
    22 kio (2 347 mots) - 9 avril 2024 à 08:43
  • La Commission nationale de toponymie (CNT) est un groupe de travail du Conseil national de l'information géographique français (CNIG). Comprenant des représentants...
    9 kio (1 093 mots) - 10 février 2024 à 23:59
  • Vignette pour Commission de la Défense nationale et des Forces armées
    voir Commission de la Défense nationale. Commission de la Défense nationale et des Forces armées Logotype. Présentation Bureau La commission de la Défense...
    20 kio (291 mots) - 22 avril 2024 à 19:18
  • Parlement (Sénat, Assemblée nationale) qui ont pour objectif de faire un état des lieux sur l'ampleur du phénomène sectaire en France. Le premier rapport officiel...
    63 kio (7 539 mots) - 2 février 2024 à 16:18
  • Vignette pour Ministre de l'Éducation nationale (France)
    articles homonymes, voir Ministère de l'Éducation. En France, le ministre de l'Éducation nationale prépare et met en œuvre la politique du Gouvernement...
    46 kio (264 mots) - 18 avril 2024 à 19:57
  • En France, différents services publics sont assurés aux citoyens. Un service public est un service organisé dans une intention d'intérêt général et assuré :...
    55 kio (6 656 mots) - 4 avril 2024 à 13:36
  • Vignette pour Forces armées françaises
    nationale (consulté le 17 mars 2022) Revue stratégique de défense et de sécurité nationale 2017. « Rapport général fait au nom de la commission des finances...
    137 kio (13 637 mots) - 23 avril 2024 à 13:36
  • Vignette pour Commission européenne
    être confondu avec Commissions du Parlement européen. Commission européenne Commission européenne. La Commission européenne est l'une des principales institutions...
    51 kio (5 974 mots) - 26 avril 2024 à 00:51
  • Vignette pour Monument historique (France)
    française Commission régionale du patrimoine historique, archéologique et ethnologique Commission diocésaine d'art sacré Commission départementale des sites...
    83 kio (8 677 mots) - 14 avril 2024 à 22:07
  • conseil national débat de l'orientation générale du parti. D'autres instances existent : commission des conflits, commission d'investiture, conseil des élus...
    473 kio (46 191 mots) - 3 mai 2024 à 06:01
  • Vignette pour Commission nationale consultative des droits de l'homme
    voir Commission nationale consultative. Ne doit pas être confondu avec Comité consultatif national d'éthique. Commission nationale consultative des droits...
    28 kio (3 380 mots) - 12 mars 2024 à 11:01
  • Vignette pour Police nationale (France)
    portant création de la Police nationale : sont en conséquence unies les forces de la Sûreté nationale (avec les anciens services de la Sûreté générale devenue...
    99 kio (10 226 mots) - 29 avril 2024 à 17:10
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