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- Corps municipal - Bureau municipal. 9 octobre - 31 décembre 1790, 1900, [lire en ligne] ; 2e série. Tome II. Conseil général de la Commune - Corps municipal...25 kio (2 767 mots) - 10 janvier 2024 à 06:38- la Commune de Paris), puis parmi ces notables, 48 officiers municipaux (corps municipal) ; les 144 notables (Conseil général de la Commune de Paris)...35 kio (4 469 mots) - 13 avril 2024 à 13:36
"municipalité" une aire urbaine organisée en un corps municipal, gouvernée par un Conseil municipal. MNC : Municipalités non-constituées. Les localités...4 kio (103 mots) - 14 avril 2022 à 15:39
l’aide de la garde nationale, composée de citoyens, et précise que les corps municipaux sont chargés de « faire jouir les habitants des avantages d’une bonne...59 kio (6 493 mots) - 12 avril 2024 à 23:56
gouvernement est transféré hors de Rome, le Sénat est réduit à un corps municipal. Cette relégation est définitivement entérinée lorsque l’empereur Constantin...22 kio (2 765 mots) - 24 mars 2024 à 09:17
seul corps policier au monde à posséder des capacités d'action et d'application des lois aux niveaux international, national, provincial et municipal, et...58 kio (7 423 mots) - 28 mars 2024 à 05:10- les élections municipales permettent d'élire les membres du conseil municipal de chaque commune. Ceux-ci sont appelés conseillers municipaux. Ils élisent...54 kio (6 036 mots) - 5 avril 2024 à 12:59
- divisée en corps. Dans la fonction publique territoriale, il n'y a pas de corps, mais des cadres d'emploi. La liste qui suit présente les corps de la fonction...27 kio (2 508 mots) - 5 avril 2024 à 14:51
de manière officielle le corps des Sapeurs-pompiers d'Alger avec les effectifs des deux anciens corps lors du conseil municipal du 17 novembre 1905. Ce...63 kio (7 281 mots) - 27 février 2024 à 22:52- rétablissement, dans chacune des villes et communautés du royaume où il y a corps municipal, d'offices de conseillers-maires, lieutenants de maires, secrétaires-greffiers...792 octet (82 mots) - 27 novembre 2020 à 16:37
- « Aujourd’hui 21 décembre 1785, dix heures du matin, en l’assemblée du Corps municipal, tenue devant nous Louis-Charles Lemenestrel, chevalier de l’ordre...6 kio (762 mots) - 9 janvier 2024 à 19:02
- recommandations des projets correspondants. En France, on appelle corps constitués les corps établis par la Constitution ou les lois. Ils sont souvent des...1 013 octet (117 mots) - 24 octobre 2019 à 16:11
est dissous en 2014. Le Bataillon de marins-pompiers constitue le corps municipal des pompiers de Marseille. Commandé par un officier général de marine...333 kio (34 757 mots) - 26 avril 2024 à 08:39
tard, en 1814, Gaspard de Chabrol, entouré des douze maires et du Corps municipal, dépose aux pieds de Louis XVIII sur un plateau d'or, les clés de la...4 kio (484 mots) - 14 avril 2024 à 19:14- présents. Tous les représentants élus se rendront à l'assemblée du corps municipal le mercredi 22 avril pour rédiger les cahiers qui seront envoyés aux...4 kio (589 mots) - 21 avril 2020 à 16:25
« Emmanuel François officiellement élu maire de Saint-Pierre-des-Corps par le conseil municipal », sur Ici, 3 juillet 2020. Site des villes et villages fleuris...53 kio (5 172 mots) - 5 janvier 2024 à 12:02
sollicitèrent de l'autorité la conversion de ce passage en rue : « Arrêt du corps municipal du 18 juin 1792, an IV de la liberté. Sur la demande faite par les...7 kio (916 mots) - 26 août 2023 à 17:38
de la Madeleine a été autorisée puis ouverte, par délibération du Corps municipal du 16 février 1792, sur les dépendances du couvent des Bénédictines...14 kio (1 581 mots) - 13 janvier 2024 à 13:46
1800, le corps municipal de la ville est supprimé (comme au sein de toutes les communes qui ne sont pas chef lieu de canton Conseil municipal dissous après...98 kio (9 381 mots) - 22 janvier 2024 à 17:26
- appella municipia, toutes villes ayant un corps d’officiers pour les gouverner. Parmi nous, on appelle droit municipal, le droit particulier d’une ville ou
- garde municipale, le corps de troupes chargé d’assurer l’ordre dans les villes. Un garde municipal, soldat de cette garde municipale. Dans ces conditions
- préparation pour la réunion du 21 juin. 21 JUIN - Réunion au laboratoire municipal de Bordeaux (TAYEAU, LACHAPELE, REBOUL, LÉGER, DANGOUMAU, BIRABEN, BLANQUET
- insoupçonnable que la femme de César. À l'occasion des annulations des scrutins municipaux de 2008 à Perpignan, Aix-en-Provence et Corbeil-Essonnes. « Simple Question »
- un bain de foule, un homme l'a agrippé au col de sa veste. Les gardes du corps se précipitent et le trentenaire est rapidement maîtrisé par les services
- Connétable : chef municipal de la paroisse (maire) Député-Bailli : bailli adjoint écrivain : notaire Juré-Justicier : juge levée de corps : enquête judiciaire