Sénat romain

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Politique sous la Rome antique
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Le Sénat romain est l’une des plus anciennes et les plus pérennes institutions de la Rome antique. Sous la monarchie, il n’est guère plus qu’une assemblée qui conseille le roi. Le dernier roi de Rome, Tarquin le Superbe, est renversé à la suite d'un coup d’État. Le Sénat survit à la chute de la Monarchie romaine en 509 av. J.-C., puis à celle de la République romaine en 27 av. J.-C., et enfin à celle de l’Empire romain d'Occident en 476.

Au début de la République, le Sénat est politiquement faible, alors que les magistrats de l’exécutif cumulent tous les pouvoirs. La transition de la Monarchie absolue aux règles constitutionnelles de la République est probablement graduelle, il faudra plusieurs générations avant que le Sénat soit capable d’affirmer son pouvoir sur les magistrats. Au milieu de la République, le Sénat atteint l’apogée de son pouvoir républicain. La fin de la République voit le déclin du pouvoir du Sénat, qui commence à la suite des réformes des tribunats des Gracques.

Après que la transition de la République à l’Empire fut complète, on peut se demander si le Sénat détenait plus de pouvoir qu’il n’en avait eu jusqu’alors. Cependant, à la différence du Sénat de la République, il n’est pas politiquement indépendant. L’empereur domine le Sénat, et l'assemblée perd son prestige et finalement une grande partie de ses pouvoirs.

À la suite des réformes constitutionnelles de l’empereur Dioclétien, le Sénat perd tout pouvoir politique et n’a jamais retrouvé la puissance qu’il a détenue auparavant. Quand le siège du gouvernement est transféré hors de Rome, le Sénat est réduit à un corps municipal. Cette image est renforcée quand l’empereur Constantin crée une assemblée similaire (le Sénat byzantin) à Constantinople. Après la chute de l’Empire romain d'Occident en 476, le Sénat fonctionne principalement sous les règles barbares jusqu’à ce qu’il soit finalement abandonné un siècle plus tard.

Le Sénat sous la monarchie romaine[modifier | modifier le code]

Les premières familles romaines sont appelées gentes. Chaque gens constitue un agrégat de familles regroupées derrière un patriarche, appelé pater (le mot latin pour « chef » et non « père »). Il est le chef incontesté de la gens[1]. Quand les premières gentes romaines se sont regroupées pour former une unique communauté, les patres des gentes dirigeantes sont choisis[2] pour former l’assemblée des doyens (ce qui deviendra le Sénat romain)[1]. Les patres en sont venus à reconnaître la nécessité d’un dirigeant unique. Ils élisent alors un roi (rex)[1], investi de leur pouvoir souverain[3]. Quand le roi meurt, son pouvoir revient naturellement aux patres[1]

Tite-Live (entre autres) mentionne l'existence et le rôle du Sénat déjà à l'époque de la royauté et affirme[4] que le Sénat est créé par Romulus lui-même. Les cent membres qui le composent à l'origine sont appelés « pères » et leurs descendants « patriciens ». Le roi nomme ces membres. En -616, Tarquin l'Ancien y nomme cent nouveaux membres (tous acquis à sa cause) qu'on appellera les « sénateurs de second rang »[5].

Sous la Monarchie, et selon ce qu'indique Cicéron[6], le Sénat n'est qu'un conseil consultatif[7]. Sa fonction la plus importante serait d’élire les nouveaux rois. Alors que le roi est techniquement élu par le peuple, c’est en fait le Sénat qui choisit chaque nouveau roi. La période séparant la mort du roi et l’élection de son successeur est appelée l’interregnum[8]. L’interregnum est la seule période pendant laquelle le Sénat use de son pouvoir souverain. Quand le roi meurt, c’est un membre du Sénat (l’interrex) qui nomme un candidat à la succession[9]. Après que le Sénat a donné son approbation au prétendant, celui-ci est officiellement élu par le peuple[10]. Le Sénat donne ensuite son accord final[9].

La tâche la plus significative du Sénat (hormis les élections royales) est son rôle en tant que conseiller du roi. Bien qu’il puisse ignorer les conseils du Sénat, le prestige croissant de l’assemblée la rend de plus en plus difficile à être ignoré. Techniquement, le Sénat peut aussi promulguer des lois, mais il serait incorrect de considérer les décrets du Sénat comme une « législation » au sens moderne. Seul le roi peut décréter de nouvelles lois, bien qu’il implique souvent le Sénat et les comices curiates dans le processus[11].

Sénat de la République romaine[modifier | modifier le code]

L’auctoritas ("autorité") du sénat découle de son estime et de son prestige[12], fondée sur les coutumes et la dignité et le prestige des sénateurs[13]. Comme le Sénat est la seule institution politique à être éternelle et continue (comparé au consulat par exemple, qui expire au terme d’un mandat annuel), il acquiert la dignité des traditions antiques[12]. Le Sénat est davantage une institution religieuse qu’une institution politique. De sorte qu’il opère en obéissant à diverses restrictions d’ordre religieux. Chaque séance du Sénat se déroule dans un espace consacré (un templum). Avant chaque réunion, un sacrifice aux dieux est fait et les auspices sont pris afin de déterminer si le Sénat a la faveur des dieux pour ce jour[14].

Les règles et procédures du Sénat romain sont à la fois complexes et très anciennes. Nombres de ces règles trouvent leur origine dans les premières années de la République et sont transmises au fil des siècles. Les réunions peuvent se faire à l’intérieur comme à l’extérieur des limites sacrées de la ville (pomœrium). Elles commencent à l’aube et sont présidées par un consul (ou un préteur si les consuls se trouvent en dehors de la ville). Le magistrat qui préside commence souvent chaque réunion par un discours[15], et laisse ensuite la parole aux sénateurs qui discutent de chaque problème. Les sénateurs prennent la parole par ordre d’ancienneté[16]. Les problèmes de moindre importance se soldent généralement par un vote oral ou à mains levées. Pour les votes les plus importants, les sénateurs se déplacent et se séparent en différents groupes[16], chaque sénateur prenant place du côté correspondant à son vote. Bien que chaque réunion doive se terminer à la tombée de la nuit[17], un sénateur peut proposer d’écourter la séance (par un diem consumere) dans le cas où le débat lancé peut être continué jusqu’à la tombée de la nuit, sans trouver d’issue[15].

Fonctionnement théorique de la République romaine vers les IIIe et IIe siècle av. J.-C.

Durant les réunions, les sénateurs disposent de différents moyens d’influencer (ou de s’opposer) au magistrat qui préside. Quand un magistrat présidant propose une motion, les sénateurs peuvent appeler à un consule. Cela oblige le magistrat à demander l’opinion de chaque sénateur. Au début de chaque réunion, on procède à l’appel (numera) des sénateurs présents. Pour que la session ait lieu, il faut un nombre minimum de sénateurs : le quorum (similaire au quorum moderne). Chaque vote prend la forme d’un « pour ou contre »[18].

Toute proposition de motion peut être bloquée par le veto du tribun de la plèbe. Chaque motion bloquée par un veto est enregistrée dans les annales comme senatus auctoritas. Chaque motion ratifiée devient finalement un senatus consultum. Chaque senatus auctoritas et chaque senatus consultum sont transcris dans un document par le président, qui est ensuite déposé dans le bâtiment abritant le trésor[17].

Pour Cicéron, le Sénat est « le tuteur, le défenseur, le protecteur de la République » et assure la permanence de la tradition.

Sénat de l'Empire romain[modifier | modifier le code]

Durant la transition de la République à l’Empire, le Sénat perd tous ses pouvoirs. Alors que le Sénat impérial devrait avoir une large gamme de pouvoirs, il est toujours subordonné à l’empereur, et il n’a ainsi plus le prestige qu’il a eu sous la République.

L’empereur Auguste hérite d’un Sénat dont le nombre de membres atteint 900 sénateurs sous l’impulsion de son prédécesseur Jules César. Auguste cherche à diminuer la grandeur du Sénat, et ensuite, par trois fois, révise la liste des sénateurs[19]. Une fois ces révisions accomplies, le Sénat est réduit à 600 membres. Auguste, dont le but ultime est de rendre le Sénat plus aristocratique, réforme ensuite les règles qui spécifient qu’un individu peut devenir un sénateur. Sous l’Empire, comme c’est le cas à la fin de la République, on devient sénateur en se faisant élire à la questure. Cependant, on ne peut se présenter à la questure (ou toute autre magistrature) que si on est de rang sénatorial. Et pour cela, on doit être le fils d’un sénateur[19]. Si un individu n’est pas de rang sénatorial, il n’a que deux possibilités pour le devenir : soit l’empereur lui accorde le droit de se présenter à la questure[19], soit l’empereur le nomme simplement sénateur[20].

Les sénateurs des débuts de l’Empire ont les mêmes droits que ceux de la fin de la République. Les sénateurs peuvent discuter d’affaires étrangères, ou demander que certaines mesures soient prises par le Sénat. Les sénateurs des plus hauts rangs parlent avant ceux de bas rangs. L’empereur, cependant, peut parler quand il le souhaite[21]. La plupart des réunions du Sénat sont présidées par l’empereur, qui s’assoit généralement entre les deux consuls[21]. Le Sénat impérial se réunit habituellement aux calendes (le premier jour du mois) et ensuite aux ides (treizième ou quinzième jour du mois). On peut réunir une session spéciale n’importe quand.

La plupart des dépenses qui sont soumises au Sénat sont présentées par l’empereur[21], qui nomme généralement un comité pour les rédiger. En plus, chaque empereur choisit un questeur pour le rôle de ab actis senatus[22]. Ce dernier compile les procédures du Sénat dans un document appelé Acta Senatus. Les extraits choisis de ce document sont publiés dans l’Acta Diurna, et distribués au public[21].

Alors que les assemblées législatives existent encore après l’instauration de l’empire, elles sont très rapidement neutralisées. Se rendant compte que les assemblées sont très corrompues et dysfonctionnent, les premiers empereurs transfèrent tous les pouvoirs législatifs au Sénat. Après ce transfert, les senatus consulta (décrets sénatoriaux ou « conseils du Sénat ») ont force de loi[23]. Aux débuts de l’Empire, tous les pouvoirs judiciaires que détiennent les assemblées législatives républicaines sont aussi transférés au Sénat. Chaque province sénatoriale a une cour de justice, et le Sénat peut avoir recours aux décisions de ces cours sur la recommandation d’un consul[24]. Théoriquement, le Sénat élit chaque nouvel empereur, et leur accorde les pouvoirs constitutionnels. Après que l’empereur Tibère a transféré tous les pouvoirs électoraux des assemblées au Sénat[24], ce dernier élit tous les magistrats. Ces élections, cependant, sont supervisées par l’empereur.

Le Sénat de l'Antiquité tardive et après la fin de l'Empire d'Occident[modifier | modifier le code]

Article connexe : Sénat byzantin.
Pièce de Dioclétien

Revenant à la fondation de la ville, on s’aperçoit que le contrôle de l’État revient systématiquement au Sénat lorsque la magistrature principale devient vacante. Quand l’empereur Dioclétien affirme le droit de l’empereur de prendre le pouvoir sans le consentement théorique du Sénat, ce dernier perd son statut de dépôt du pouvoir suprême. Les réformes de Dioclétien mettent fin aussi à toutes les illusions restantes du Sénat concernant ses pouvoirs législatifs indépendants. Il les garde cependant concernant les jeux publics à Rome et sur l’ordre sénatorial. Le Sénat garde aussi le pouvoir d’élire les préteurs, les questeurs et certains consuls, mais seulement quand il a la permission de l’empereur. Il peut aussi instruire des cas, spécialement la trahison, mais seulement avec l’autorisation de l’empereur. Quelques fois le Sénat essaie de nommer son propre empereur, tel qu’Eugène, qui sera plus tard vaincu par les troupes fidèles à Théodose Ier. Le Sénat reste la dernière forteresse de la religion romaine traditionnelle face au christianisme qui se répand, et essaie plusieurs fois de faciliter le retour de l’Autel de la Victoire (une première fois enlevé par Constance II) à la Curie sénatoriale. La religion dominante du Sénat après la chute de l’Empire romain d'Occident en 476 est le christianisme de Chalcédoine. Cela le distingue de la religion dominante des Ostrogoths (Arianisme) et de la religion officielle de la papauté et de Constantinople (christianisme de Nicée).

Après la chute de l’Empire romain d'Occident, le Sénat continue de fonctionner sous le chef barbare Odoacre, et ensuite conformément à la règle ostrogote. L’autorité du Sénat monte considérablement sous les chefs barbares qui cherchent à le protéger. Cette période est caractérisée par l’augmentation des familles sénatoriales romaines prééminentes telles que les Anicii, alors que le chef du Sénat, le princeps senatus, exerce les fonctions de bras droit du chef barbare. Cette coexistence paisible des règles sénatoriale et barbare continue jusqu’à ce que le chef Theodahad déclenche une rébellion contre l’empereur Justinien. Après que Rome est reprise par l’armée impériale (byzantine), le Sénat est restauré, bien qu’il ne récupère aucun de ses anciens pouvoirs. On ne sait pas quand le Sénat disparaît, mais on sait qu'il envoie deux ambassadeurs à la cour impériale de Tibère II Constantin à Constantinople en 578 et 580 et, d’après le registre grégorien, le Sénat acclame les nouvelles statues de l’empereur Phocas et de l’impératrice Léontia en 603[25]. L'institution devait avoir déjà disparu en 630 quand la Curie Julia a été transformée en église par le pape Honorius Ier.

Au Moyen-Âge[modifier | modifier le code]

Ultérieurement, à l'époque médiévale, le titre de sénateur fut parfois encore en usage, mais il était devenu un titre de noblesse sans signification particulière et n'impliquait plus l'appartenance à un corps de gouvernement organisé. En 1144, la commune de Rome a tenté d'établir un gouvernement sur le modèle de l'ancienne république romaine contre le pouvoir temporel de la haute noblesse et du pape. Cela comprenait la mise en place d'un sénat conforme aux règles de celui de l'Antiquité[26]. Les révolutionnaires ont divisé Rome en quatorze régions, chacune élisant quatre sénateurs, soit cinquante six au total (bien que certaines sources en comptent cinquante). Ces sénateurs, les premiers vrais sénateurs romains depuis le VIIe siècle, élurent à leur tête Giordano Pierleoni, fils du consul romain Pier Leoni, avec le titre de patrice, parce consul était lui aussi devenu un titre obsolète. Cette forme rénovée de gouvernement a été constamment combattue. Elle a subi une transformation radicale à la fin du XIIe siècle, avec la réduction du nombre des sénateurs à un seul, summus senator, qui devint par la suite le titre du chef du gouvernement civil de Rome. Entre 1191 et 1193, c'était un certain Benedetto. En 1241, ce titre était porté par Mathieu Orsini[27]. Au XVe siècle, Giovanni Matteo Calandrini fut l'un des derniers sénateurs uniques de Rome.

Notes et références[modifier | modifier le code]

  1. a, b, c et d F.F. Abbott, op. cit., p. 6
  2. F.F. Abbott, op. cit., p.16
  3. R. Byrd, The Senate of the Roman Republic, p.42
  4. Tite-Live, Histoire romaine, I, 8
  5. Tite-Live, Histoire romaine, I, 35
  6. Cicéron, De republica, XII, 14 ; Festus 290 L
  7. Cébeillac-Gervasoni, Chauvot et Martin 2003, p. 28
  8. F.F. Abbott, op. cit., p.10
  9. a et b F.F. Abbott, op. cit., p.14
  10. R. Byrd, op. cit., p.20
  11. F.F. Abbott, op. cit., p.3
  12. a et b R. Byrd, op. cit., p.96
  13. Cicéron, De la République, Livre II
  14. A. Lintott, The Constitution of the Roman Republic, p.72
  15. a et b A. Lintott, op. cit., p.78
  16. a et b R. Byrd, op. cit., p.34
  17. a et b R. Byrd, op. cit., p.44
  18. A. Lintott, op. cit., p.83
  19. a, b et c F.F. Abbott, op. cit., p.381
  20. F.F. Abbott, op. cit., p.382
  21. a, b, c et d F.F. Abbott, op. cit., p.383
  22. F.F. Abbott, op. cit., p.384
  23. F.F. Abbott, op. cit., p.385
  24. a et b F.F. Abbott, op. cit., p.386
  25. J. Richards, The Popes and the Papacy in the Early Middle Ages, 476-752, p.246 (lire en ligne)
  26. Œuvres complètes de Voltaire
  27. http://didiergouxbis.blogspot.fr/2013/02/un-conclave-cest-pas-toujours-byzance.html

Voir aussi[modifier | modifier le code]

Bibliographie[modifier | modifier le code]

Sources antiques
Sources modernes utilisées
Autres ouvrages francophones
Autres ouvrages anglophones

Articles connexes[modifier | modifier le code]

Liens externes[modifier | modifier le code]