Sénat romain

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Politique sous la Rome antique
Image illustrative de l'article Sénat romain

Le Sénat romain est l'une des plus anciennes et des plus pérennes institutions politiques de la Rome antique. Il s'agit de l'assemblée composée des représentants des grandes familles de rang sénatorial qui joue un rôle religieux, législatif, financier et de politique extérieure important. Son rôle et son influence sur la vie politique romaine ont évolué tout au long de l'histoire romaine et atteint son apogée durant la République romaine, entre le IIIe et le IIe siècle av. J.-C.

Sous la monarchie, le Sénat n’est qu’une assemblée qui conseille le roi. Alors que le dernier roi de Rome, Tarquin le Superbe, est renversé à la suite d'un coup d’État, le Sénat survit à la chute de la Monarchie romaine en 509 av. J.-C.

Au début de la République, le Sénat demeure politiquement faible, alors que les magistrats cumulent tous les pouvoirs. La transition de la monarchie aux institutions républicaines est graduelle et il faut plusieurs générations avant que le Sénat soit capable d’affirmer son pouvoir sur les magistrats. Vers la fin de la République, à partir des réformes des Gracques, les pouvoirs du Sénat déclinent.

Le Sénat survit à la chute de la République et est maintenu durant l'Empire. Sous le principat, le Sénat semble détenir plus de pouvoir qu’il n’en a eu jusqu’alors mais à la différence du Sénat de la République, il n’est plus politiquement indépendant. L’empereur domine le Sénat et l'assemblée perd son prestige et finalement une grande partie de ses pouvoirs.

À la suite des réformes constitutionnelles de l’empereur Dioclétien, le Sénat perd tout pouvoir politique et n’a jamais retrouvé la puissance qu’il a détenue auparavant. Quand le siège du gouvernement est transféré hors de Rome, le Sénat est réduit à un corps municipal. Cette relégation est définitivement entérinée lorsque l’empereur Constantin crée une assemblée similaire à Constantinople. Après la chute de l’Empire romain d'Occident en 476, le Sénat continue de fonctionner mais en s'adaptant aux règles des barbares jusqu’à ce qu’il soit finalement abandonné un siècle plus tard.

Le Sénat sous la monarchie romaine[modifier | modifier le code]

Article détaillé : Sénat de la Monarchie romaine.

Tite-Live mentionne l'existence et le rôle du Sénat à l'époque de la royauté et affirme que le Sénat est créé par Romulus lui-même[a 1],[1]. Les cent membres qui le composent à l'origine sont appelés « pères » (patres) et leurs descendants « patriciens ». Le Sénat est alors formé des représentants (patres) des premières familles romaines appelées gentes. Le roi nomme ces membres. Selon la tradition, en 616 av. J.-C., Tarquin l'Ancien nomme cent nouveaux membres, tous acquis à sa cause, qu'on appelle les « sénateurs de second rang »[a 2]. À la fin de la monarchie, le Sénat compte 300 membres, cent pour chacune des trois tribus romaines[2].

Sous la monarchie, et selon ce qu'indique Cicéron[a 3],[a 4], le Sénat n'a qu'un rôle consultatif[1]. Sa fonction la plus importante serait d’élire les nouveaux rois. Alors que le roi est techniquement élu par le peuple, c’est en fait le Sénat qui choisit chaque nouveau roi. La période séparant la mort du roi et l’élection de son successeur est appelée l'interregnum[3]. C'est la seule période pendant laquelle le Sénat use de son pouvoir souverain. Quand le roi meurt, c’est un membre du Sénat, l'interrex, qui nomme un candidat à la succession[4]. Après que le Sénat a donné son approbation au prétendant, celui-ci est officiellement élu par le peuple. Le Sénat donne ensuite son accord final[4].

La tâche la plus significative du Sénat en-dehors des élections royales est son rôle en tant que conseiller du roi, consilium regium[5]. Bien qu’il puisse ignorer les conseils du Sénat, le prestige croissant de l’assemblée la rend de plus en plus difficile à ignorer. Techniquement, le Sénat peut aussi promulguer des lois, mais il serait incorrect de considérer les décrets du Sénat comme une « législation » au sens moderne. Seul le roi peut décréter de nouvelles lois, bien qu’il implique souvent le Sénat et les comices curiates dans le processus[6].

Le Sénat de la République romaine[modifier | modifier le code]

Fonctionnement théorique de la République romaine entre le IIIe et le IIe siècle av. J.-C.
Représentation d'une séance du Sénat sur la toile « Cicéron dénonce Catilina » de Cesare Maccari, Villa Madama, Rome.
Article détaillé : Sénat de la République romaine.

L'auctoritas du Sénat républicain se fonde sur la dignité et le prestige des sénateurs considérés gardiens des coutumes anestrales[a 5],[7]. Comme le Sénat est la seule institution politique à être éternelle et continue, comparé au consulat par exemple qui expire au terme d’un mandat annuel, il acquiert la dignité des traditions antiques[8]. Pour Cicéron, à la fin de l'ère républicaine, le Sénat est « le tuteur, le défenseur, le protecteur de la République » et assure la permanence de la tradition[a 6].

Le Sénat est autant une institution religieuse qu'une institution politique et il agit en respectant diverses restrictions d’ordre religieux. Chaque séance du Sénat se déroule dans un espace consacré (templum). Avant chaque réunion, un sacrifice aux dieux est fait et les auspices sont pris afin de déterminer si le Sénat a la faveur des dieux pour ce jour[9].

Compétences du Sénat républicain[modifier | modifier le code]

Si en théorie le Sénat ne dispose que de pouvoirs limités, son prestige lui permet de jouer un rôle de première importance dans la gestion des affaires quotidiennes[10]. Le Sénat agit comme un « conseil de l’État » que les magistrats supérieurs doivent consulter quelle que soit la nature de l'affaire concernée[11]. Son autorité est prépondérante dans la gestion des affaires diplomatiques, de la réception des ambassades étrangères à la supervision de la stratégie militaire en temps de guerre[12], dans la gestion des finances romaines[13], dans son influence sur la promulgation des lois[14] et dans la gestion de l'administration civile de Rome[15].

Réunions du Sénat républicain[modifier | modifier le code]

Les règles et procédures du Sénat romain sont à la fois complexes et très anciennes. Nombres de ces règles trouvent leur origine dans les premières années de la République et sont transmises au fil des siècles. Les réunions peuvent se faire à l’intérieur comme à l’extérieur des limites sacrées de la ville (pomerium). Elles commencent à l’aube et sont présidées par un consul ou un préteur si les consuls se trouvent en dehors de la ville. Le magistrat qui préside commence souvent chaque réunion par un discours[16] et laisse ensuite la parole aux sénateurs qui discutent de chaque problème. Les sénateurs prennent la parole par ordre d’ancienneté[17]. Les problèmes de moindre importance se soldent généralement par un vote oral ou à main levée. Pour les votes les plus importants, les sénateurs se déplacent et se séparent en différents groupes, chaque sénateur prenant place du côté correspondant à son vote[10]. Bien que chaque réunion doive se terminer à la tombée de la nuit, un sénateur peut proposer d’écourter la séance (par un diem consumere) si le débat lancé ne peut trouver d’issue avant la tombée de la nuit[16].

Durant les réunions, les sénateurs disposent de différents moyens d’influencer ou de s’opposer au magistrat qui préside. Quand ce dernier propose une motion, les sénateurs peuvent appeler à un consule, ce qui oblige le magistrat à demander l’opinion de chaque sénateur. Au début de chaque réunion, on procède à l’appel (numera) des sénateurs présents. Pour que la session ait lieu, il faut un nombre minimum de sénateurs : le quorum (similaire au quorum moderne). Chaque vote prend la forme d’un « pour ou contre »[18]. Toute proposition de motion peut être bloquée par le veto du tribun de la plèbe. Chaque motion bloquée par un veto est enregistrée dans les annales comme senatus auctoritas. Chaque motion ratifiée devient finalement un senatus consultum. Chaque senatus auctoritas et chaque senatus consultum sont transcrits dans un document par le président, qui est ensuite déposé dans le bâtiment abritant le trésor.

Le Sénat du Haut-Empire romain[modifier | modifier le code]

Article détaillé : Sénat de l'Empire romain.

Durant la transition de la République à l’Empire, le Sénat perd tous ses pouvoirs. Alors que le Sénat impérial semble disposer d'une large gamme de pouvoirs, il est en fait toujours subordonné à l’empereur et il n’a ainsi plus le prestige qu’il a eu sous la République.

L’empereur Auguste hérite d’un Sénat dont le nombre de membres atteint 900 sénateurs sous l’impulsion de son prédécesseur Jules César. Auguste cherche à diminuer la taille du Sénat et révise la liste des sénateurs[19]. Une fois ces révisions accomplies, le Sénat est réduit à 600 membres. Auguste, dont le but ultime est de rendre le Sénat plus aristocratique, réforme ensuite les règles qui spécifient qu’un individu peut devenir un sénateur. Sous l’Empire, comme c’est le cas à la fin de la République, on devient sénateur en se faisant élire à la questure. Cependant, on ne peut se présenter à la questure (ou toute autre magistrature) que si on appartient à l'ordre sénatorial[20].

Les sénateurs des débuts de l’Empire ont les mêmes droits que ceux de la fin de la République. Les sénateurs peuvent discuter d’affaires étrangères ou demander que certaines mesures soient prises par le Sénat. Les sénateurs de plus hauts rangs parlent avant ceux des rangs inférieurs. L’empereur, cependant, peut prendre la parole quand il le souhaite. La plupart des réunions du Sénat sont présidées par l’empereur, qui s’assoit généralement entre les deux consuls[21]. Le Sénat impérial se réunit habituellement aux calendes (le premier jour du mois) et ensuite aux ides (treizième ou quinzième jour du mois). On peut réunir une session spéciale n’importe quand.

La plupart des dépenses qui sont soumises au Sénat sont présentées par l’empereur[21], qui nomme généralement un comité pour les rédiger. De plus, chaque empereur choisit un questeur pour le rôle d'ab actis senatus[22]. Ce dernier compile les procédures du Sénat dans un document appelé Acta Senatus. Les extraits choisis de ce document sont publiés dans les Acta Diurna et distribués au public[21].

Alors que les assemblées législatives existent encore après l’instauration de l’Empire, elles sont très rapidement neutralisées. Se rendant compte que les assemblées sont très corrompues et dysfonctionnent, les premiers empereurs transfèrent tous les pouvoirs législatifs au Sénat. Après ce transfert, les senatus consulta (décrets sénatoriaux ou « conseils du Sénat ») acquièrent force de loi[23]. Aux débuts de l’Empire, tous les pouvoirs judiciaires que détiennent les assemblées législatives républicaines sont aussi transférés au Sénat. Chaque province sénatoriale dispose d'une cour de justice et le Sénat peut avoir recours aux décisions de ces cours sur la recommandation d’un consul. Théoriquement, le Sénat élit chaque nouvel empereur et leur accorde les pouvoirs constitutionnels. Après que l’empereur Tibère a transféré tous les pouvoirs électoraux des assemblées au Sénat[24], ce dernier élit tous les magistrats. Ces élections, cependant, demeurent supervisées par l’empereur.

Le Sénat du Bas-Empire romain[modifier | modifier le code]

Article connexe : Sénat byzantin.
Pièce de monnaie frappée sous Dioclétien.

Jusqu'à présent, le contrôle de l’État revient systématiquement au Sénat lorsque la magistrature principale devient vacante. Quand l’empereur Dioclétien affirme le droit de l’empereur de prendre le pouvoir sans le consentement théorique du Sénat, ce dernier perd son statut de dépôt du pouvoir suprême. Les réformes de Dioclétien mettent fin à toutes les illusions restantes du Sénat concernant ses pouvoirs législatifs indépendants. Il les garde cependant concernant les jeux publics à Rome et sur l’ordre sénatorial. Le Sénat garde aussi le pouvoir d’élire les préteurs, les questeurs et certains consuls, mais seulement quand il a la permission de l’empereur. Il peut aussi instruire des cas, spécialement la trahison, mais encore une fois, seulement avec l’autorisation de l’empereur. Parfois le Sénat essaie de nommer son propre empereur, tel qu’Eugène, qui sera plus tard vaincu par les troupes fidèles à Théodose Ier.

Le Sénat reste la dernière forteresse de la religion romaine traditionnelle face au christianisme qui se répand et essaie plusieurs fois de faciliter le retour de l’Autel de la Victoire (une première fois enlevé par Constance II) dans la Curie sénatoriale. La religion dominante du Sénat après la chute de l’Empire romain d'Occident en 476 est le christianisme de Chalcédoine. Cela le distingue de la religion dominante des Ostrogoths (l'arianisme) et de la religion officielle de la papauté et de Constantinople (christianisme de Nicée).

Le Sénat après la chute de l'Empire romain d'Occident[modifier | modifier le code]

Après la chute de l’Empire romain d'Occident, le Sénat continue de fonctionner sous le chef barbare Odoacre et ensuite conformément à la règle des Ostrogoths. L’autorité du Sénat augmente considérablement sous les chefs barbares qui cherchent à le protéger. Cette période est caractérisée par la prééminence des familles sénatoriales romaines telles que les Anicii, alors que le chef du Sénat, le princeps senatus, exerce les fonctions de bras droit du chef barbare. Cette coexistence paisible des règles sénatoriale et barbare se poursuit jusqu’à ce que le chef Theodahad déclenche une rébellion contre l’empereur Justinien. Après que Rome est reprise par l’armée impériale byzantine, le Sénat est restauré, bien qu’il ne récupère aucun de ses anciens pouvoirs. On ne sait pas quand précisément le Sénat disparaît, mais on sait qu'il envoie deux ambassadeurs à la cour impériale de Tibère II Constantin à Constantinople en 578 et 580 et, d’après le registre grégorien, le Sénat acclame les nouvelles statues de l’empereur Phocas et de l’impératrice Léontia en 603[25]. L'institution doit avoir déjà disparu en 630 quand la Curie Julia est transformée en église par le pape Honorius Ier.

Plus tard, à l'époque médiévale, le titre de sénateur reste encore en usage, mais il est devenu un titre de noblesse sans signification particulière et n'implique plus l'appartenance à un corps de gouvernement organisé. En 1144, la commune de Rome a tenté d'établir un gouvernement sur le modèle de l'ancienne république romaine contre le pouvoir temporel de la haute noblesse et du pape, comprenant la mise en place d'un sénat conforme aux règles de celui de l'Antiquité. Les révolutionnaires ont divisé Rome en quatorze « régions », chacune élisant quatre sénateurs, soit cinquante six au total (bien que certaines sources en comptent cinquante). Ces sénateurs, les premiers vrais sénateurs romains depuis le VIIe siècle, élisent à leur tête Giordano Pierleoni, fils du consul romain Pier Leoni, avec le titre de patrice, parce que le titre de consul est lui aussi devenu obsolète. Cette forme rénovée de gouvernement a été constamment combattue. Elle a subi une transformation radicale à la fin du XIIe siècle, avec la réduction du nombre des sénateurs à un seul, summus senator, qui devient par la suite le titre du chef du gouvernement civil de Rome. Entre 1191 et 1193, c'est un certain Benedetto. En 1241, ce titre est porté par Mathieu Orsini. Au XVe siècle, Giovanni Matteo Calandrini est un des derniers sénateurs uniques de Rome.

Notes et références[modifier | modifier le code]

  • Sources antiques :
  1. Tite-Live, Histoire romaine, I, 8
  2. Tite-Live, Histoire romaine, I, 35
  3. Cicéron, De republica, XII, 14
  4. Festus, De Significatione Verborum, 290 L
  5. Cicéron, De la République [lire en ligne]
  6. Cicéron, Pro Sestio, 117
  • Sources modernes :
  1. a et b Cébeillac-Gervasoni 2006, p. 28.
  2. Cébeillac-Gervasoni 2006, p. 27.
  3. Abbott 1901, p. 10.
  4. a et b Abbott 1901, p. 14.
  5. Cébeillac-Gervasoni 2006, p. 28-29.
  6. Abbott 1901, p. 3.
  7. Rougé 1991, p. 39-40.
  8. Lintott 1999, p. 67.
  9. Lintott 1999, p. 72.
  10. a et b Rougé 1991, p. 39.
  11. Nicolet 1991, p. 373.
  12. Nicolet 1991, p. 375-380.
  13. Nicolet 1991, p. 378.
  14. Rougé 1991, p. 38-39.
  15. Nicolet 1991, p. 377-378.
  16. a et b Abbott 1901, p. 78.
  17. Nicolet 1991, p. 369.
  18. Lintott 1999, p. 83.
  19. Abbott 1901, p. 381.
  20. Abbott 1901, p. 382.
  21. a, b et c Abbott 1901, p. 383.
  22. Abbott 1901, p. 384.
  23. Abbott 1901, p. 385.
  24. Abbott 1901, p. 386.
  25. Jeffrey Richards, The Popes and the Papacy in the Early Middle Ages, 476-752, p. 246

Bibliographie[modifier | modifier le code]

Auteurs antiques[modifier | modifier le code]

Auteurs modernes[modifier | modifier le code]

Voir aussi[modifier | modifier le code]

Articles connexes[modifier | modifier le code]

Liens externes[modifier | modifier le code]