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territoire européen : Europe 2000 Plus, Commission des Communautés européennes, coll. « Travaux de la Commission pour l'Étude des Communautés européennes », 1994...268 kio (24 803 mots) - 5 mai 2024 à 22:03
pouvoirs sont confiés au Conseil de la CEE. L'Assemblée des délégués et la Cour de Justice sont communes pour les trois communautés. L'association des territoires...96 kio (12 038 mots) - 6 mai 2024 à 10:28- la décision de réduire le nombre de membres de la Haute Autorité. si le Conseil souhaitait augmenter le nombre de juges à la Cour de justice. pour les avis...19 kio (2 362 mots) - 7 mai 2024 à 17:34
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Union africaine (redirection depuis Conseil exécutif de l'Union africaine)protocole créant la Cour africaine de justice et des droits de l'homme, qui serait incorporé au sein de la Cour africaine des droits de l'homme et des peuples...94 kio (8 975 mots) - 19 avril 2024 à 14:05
Laurent Wauquiez (catégorie Ministre français de la Recherche)auprès de la ministre d'État, ministre des Affaires étrangères et européennes, Michèle Alliot-Marie, chargé des Affaires européennes, dans le cadre de la...160 kio (14 356 mots) - 27 avril 2024 à 15:50
Belgique (redirection depuis Royaume de Belgique)comme dans le domaine de la recherche scientifique, et dans l'enseignement (âge de l’obligation scolaire, diplômes…). Les Communautés – française, flamande...188 kio (20 042 mots) - 5 mai 2024 à 03:58
l’enseignement, de la documentation et des relations extérieures (BEDRE) est supervisé par le Directeur enseignement, recherche en criminalistique et médecine...162 kio (20 193 mots) - 12 avril 2024 à 15:19- Facebook (catégorie Portail:Région de la baie de San Francisco/Articles liés)légitimité de l'autorité allemande de régulation auprès de la justice allemande, qui transfère l'affaire à la Cour de justice de l'Union européenne (CJUE)...159 kio (16 327 mots) - 30 avril 2024 à 09:49
Génocide des Tutsis au Rwanda (redirection depuis Rwanda : glossaire et compléments)par la Cour européenne des droits de l'Homme pour la lenteur de sa procédure concernant la plainte déposée contre le prêtre rwandais. La justice belge...137 kio (16 981 mots) - 27 avril 2024 à 17:53
Bernard Cazeneuve (catégorie Ministre français des Affaires européennes)perte de son mandat de député au profit de ce dernier aux élections législatives de 2002. Élu juge titulaire à la Haute Cour de justice et à la Cour de justice...70 kio (5 597 mots) - 8 mai 2024 à 21:41
et la division Évaluation des opérations. La Banque coopère également avec des organismes de contrôle indépendants : la Cour des comptes européenne,...79 kio (8 532 mots) - 1 janvier 2024 à 11:00
pour comprendre l'accusation de génocide de l'Afrique du Sud contre Israël (et quel rôle joue la Cour internationale de Justice) », sur BBC News Afrique,...428 kio (42 873 mots) - 10 mai 2024 à 15:31
Edward Snowden (catégorie Infobox avec une légende locale et une image sur Wikidata)2013, le Parlement européen confie à la Commission des libertés civiles, de la justice et des affaires intérieures (LIBE) le soin de mener une enquête...210 kio (21 009 mots) - 4 avril 2024 à 16:56
multinationales afin de renforcer les capacités de défense des États européens par la recherche de synergies, d'économies d'échelle et d'évitement de doublons. L'Union...250 kio (25 850 mots) - 29 avril 2024 à 16:17
Strasbourg (redirection depuis Rocade de Strasbourg)« capitales européennes » aux côtés de Bruxelles et Luxembourg, et est parfois qualifiée de capitale parlementaire de l'Union européenne ou de capitale européenne...407 kio (43 043 mots) - 8 mai 2024 à 12:13
publique de l'UE. Malgré les divisions européennes sur la guerre en Irak et la focalisation des énergies sur l'élaboration d'une constitution européenne, les...144 kio (15 880 mots) - 9 février 2024 à 06:02
- Pays-BasLa Documentation française4 avril 1953CTraité instituant la Communauté européenne de défense, 4 avril 1953.djvuTraité instituant la Communauté européenne
- voie de justice, à la suite d'une plainte déposée à la cour constitutionnelle du pays qui la reconnut valide et fondée sur base du principe de la liberté
- économiques issus de la division du travail, n’est pas entièrement isolable de cette recherche permanente de l’approbation d’autrui, de cette quête de reconnaissance
- avec le projet même de la philosophie. Une philosophie radicale et première est la recherche du Commencement. Pareille recherche n'est pas celle d'une