Utilisateur:Pseudomoi/Mes devoirs

v · m Les sources du droit de l'Union européenne Les traités de l'Union européenne
Traités constitutifs*	18 avril 1951-2002 : Traité de Paris dit "traité CECA" • 25 mars 1957 : Traités de Rome dit "traité CE" et "traité Euratom" • 8 avril 1965 : Traité de Bruxelles dit "Traité de fusion des exécutifs" • Traité de Luxembourg
Traités d'adhésion*	Coupe Stanley • Prince-de-Galles • Clarence S. Campbell • Trophée Président • Adams • Art Ross • Calder • Jennings • King Clancy • Lady Byng • Bill Masterton • Norris • Patrick • Pearson • Plus/Moins • Rocket Richard • Selke • Vézina
Autres traités et protocoles*	Flames d'Atlanta • Golden Seals de la Californie • Barons de Cleveland • Rockies du Colorado • Tigers de Hamilton • Whalers de Hartford • Scouts de Kansas City • North Stars du Minnesota • Maroons de Montréal • Wanderers de Montréal • Americans de New York • Sénateurs d'Ottawa (1893-1934) • Quakers de Philadelphie • Pirates de Pittsburgh • Bulldogs de Québec • Nordiques de Québec • Eagles de St-Louis • Jets de Winnipeg
Autres sources	Le droit communautaire dérivé : règlement · directive · décision · recommandation · avis • La jurisprudence : voir Catégorie:Jurisprudence des juridictions de l'Union européenne
Voir aussi	Catégorie:Traité de l'Union européenne et Catégorie:Droit de l'Union européenne
*Classification d'après : europa.eu