Serment de haine à la royauté

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Le serment de haine à la royauté est un serment instauré sous la république par la loi du 10 mars 1796. Il fait partie d’une longue liste de serments qui ont fleuri sous la Révolution française, dont le premier est le serment du Jeu de paume (20 juin 1789).

Le serment[modifier | modifier le code]

Il concernait les fonctionnaires publics des différents cantons (présidents, officiers municipaux, agents de commune, adjoints, juges des tribunaux civils et criminels, et de police criminelle, juges de paix, accesseurs, notaires, etc.) et tous les employés du gouvernement, soit tous ceux qui étaient salariés par la république. Ils devaient déclarer, en présence du peuple, qu’ils étaient attachés à la république et qu’ils haïssaient la royauté, en répétant les mots suivants : « Je jure haine à la royauté, attachement et fidélité à la République et à la Constitution de l'an III. » Ceux qui ne le prêtaient pas étaient arrêtés. Les religieux (prêtres, curés…) étaient aussi tenus de prêter ce serment s’ils voulaient exercer leurs fonctions.

L'évolution du serment[modifier | modifier le code]

Dès le 12 janvier 1797, le serment de haine à la royauté se transforma, suivant les ordres des autorités républicaines, en un serment de haine à la royauté et l’anarchie : « Je jure haine à la royauté et à l'anarchie, attachement et fidélité à la République et à la Constitution de l'an III. »

Suite à la prise de pouvoir de Napoléon Ier, ce serment a disparu en 1802 et sur les ordres du Consulat, fut remplacé par un serment de fidélité à la Constitution.

Sources[modifier | modifier le code]