Police aux Pays-Bas
Cet article est une ébauche concernant la police ou la gendarmerie.
Vous pouvez partager vos connaissances en l’améliorant (comment ?) selon les recommandations des projets correspondants.
La police néerlandaise (néerlandais : Nationale Politie) est une force de police chargée de faire respecter les lois néerlandaises, de maintenir l'ordre public et de fournir une assistance. Elle constitue également le service d'enquête du ministère public[2]. L'organisation est entièrement restructurée et repensée en 2012 ; depuis le , Janny Knol est chef de la police au rang de premier chef de la police[3].
La législation principale est la loi sur la police et les sous-règlements importants comprennent l'instruction des officiers pour la police, la maréchaussée royale et d'autres agents d'enquête, le décret sur le statut juridique de la police générale et le décret sur la gestion de la police[4],[5]. D'autres règles sont énoncées dans le code de procédure pénale, le droit pénal militaire, la loi sur les services d'enquête spéciaux et la loi sur les étrangers, entre autres[6].
Notes et références
[modifier | modifier le code]- (nl) Cet article est partiellement ou en totalité issu de l’article de Wikipédia en néerlandais intitulé « Politie in Nederland » (voir la liste des auteurs).
- (nl) « Wat betekent het logo van de politie » (consulté le ).
- (nl) « Over de politie » (consulté le ).
- (nl) « Korpschef Erik Akerboom » (consulté le ).
- (nl) « Ambtsinstructie voor de politie, de Koninklijke marechaussee en andere opsporingsambtenaren », sur wetten.overheid.nl, Ministerie van Binnenlandse Zaken en Koninkrijksrelaties (consulté le ).
- (nl) « Besluit algemene rechtspositie politie », sur wetten.overheid.nl, Ministerie van Binnenlandse Zaken en Koninkrijksrelaties (consulté le ).
- (nl) « Vreemdelingenwet 2000 », sur wetten.overheid.nl, Ministerie van Binnenlandse Zaken en Koninkrijksrelaties (consulté le ).
Liens externes
[modifier | modifier le code]
