Décembre 1799

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Décembre 1799
Nombre de jours 31
Premier jour Dimanche 1er décembre 1799
7e jour de la semaine 48
Dernier jour Mardi 31 décembre 1799
2e jour de la semaine 1

Calendrier
décembre 1799
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1799Années 1790XVIIIe siècle

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Événements[modifier | modifier le code]

  • 25 décembre, France (4 nivôse an VIII) : la Constitution est mise en application. Bonaparte demande à Sieyès de désigner les Consuls. Il n'ose pas se mettre sur la liste et choisit Bonaparte, Cambacérès et Lebrun.
    • Lazare Carnot, ministre de la guerre (fin en 1800). Talleyrand, ministre des Affaires étrangères. Laplace, ministre de l’Intérieur.
    • 3 011 077 français approuvent la Constitution par plébiscite en février 1800. La Révolution est finie. Le suffrage universel est maintenu, mais réduit à l'établissement de listes de confiance, à plusieurs degrés (communales, départementales, nationales). Un Sénat est composé de 80 membres inamovibles, se cooptant à partir de listes proposées par le Premier Consul, le Corps Législatif et le Tribunat. Le Sénat veille à la constitutionnalité des lois et désigne les membres des assemblées législatives à partir de la liste de confiance nationale. L'article 24 rend légale la désignation de la majorité absolue du Sénat par Sieyès, Roger Ducos, Cambacérès et Lebrun, la cooptation n'intervenant qu'ensuite. Le pouvoir législatif est exercé par le Tribunat et le Corps Législatif, désignés par le Sénat sur la liste de confiance nationale et renouvelés par cinquième tous les ans. Le Tribunat (100 membres) discute des projets de lois et les transmet au Corps législatif (300 membres), qui vote les projets de lois sans avoir le droit de les discuter. L'exécutif est confié à trois consuls nommés pour dix ans et indéfiniment rééligibles par le Sénat (la Constitution institutionnalise le choix de Sieyès). Le second et le troisième Consul ont un pouvoir consultatif. L'essentiel de l'exécutif est donné au Premier Consul, qui promulgue les lois, possède l'initiative des lois et nomme le Conseil d'État qui rédige les projets, les ministres, les ambassadeurs, les officiers et les juges. Il est seul juge des dépenses publiques, fixe le taux et le titre des monnaies, dirige les armées et la diplomatie, mais il doit soumettre la déclaration de guerre, les négociations de paix et les traités de commerce au législatif.
  • 28 décembre, France : proclamation des consuls de la République aux habitants de l'Ouest. Fin de la grande Chouannerie.

Naissances[modifier | modifier le code]

Décès[modifier | modifier le code]

Notes et références[modifier | modifier le code]

  1. Jean Bruhat, Histoire de l'Indonésie, P.U.F., (présentation en ligne)
  2. Christian Brothers, Exercices de géométrie comprenant l'exposé des méthodes géométriques et 2000 questions résolues, (présentation en ligne)
  3. NPS Historical Handbook: Park (George Washington Birthplace)

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