Constitution du Texas

Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Aller à : navigation, rechercher
image illustrant le [[droit <adj>]] image illustrant le Texas
Cet article est une ébauche concernant le droit et le Texas.

Vous pouvez partager vos connaissances en l’améliorant (comment ?) selon les recommandations des projets correspondants.

Constitution du Texas
Présentation
Titre Constitution of the State of Texas
Pays Drapeau des États-Unis États-Unis
Territoire d'application Drapeau du Texas Texas
Langue(s) officielle(s) Anglais
Type Constitution d'un État des États-Unis
Branche Droit constitutionnel
Adoption et entrée en vigueur
Entrée en vigueur
Version en vigueur Dernière modification votée en novembre 2011

Lire en ligne Sur le site législatif du Texas : (en) Texte consolidé

La Constitution du Texas (anglais : Constitution of the State of Texas) est un texte qui décrit l'organisation des pouvoirs au Texas (États-Unis). Il ne s'agit pas du premier texte constitutionnel du Texas[1].

Elle est entrée en vigueur le .

Notes et références[modifier | modifier le code]

  1. Faculté de droit de l'université du Texas, « Constitutions du Texas (1824-1876) », lire en ligne les textes.

Voir aussi[modifier | modifier le code]

Sur les autres projets Wikimedia :