Modèle:Infobox Norme juridique

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Documentation Documentation[modifier] [purger]

Utilisation[modifier le code]

Ce modèle d'infobox permet la mise en place d'une infobox dans les articles sur les normes juridiques. Il peut s'agit d'une loi, d'un traité international, d'une directive ou de n'importe quelle norme juridique.

Il existe cependant, des modèles spécifiques :

Ce modèle respecte les conventions d'infobox V3.

Voir aussi :

Syntaxe[modifier le code]

Copiez et collez ceci dans votre article puis renseignez les champs.

{{Infobox Norme juridique
 | désignation courte = 
 | autre nom     = 
 | image         = 
 | upright       = 
 | légende       = 
<!-- PRÉSENTATION -->
 | titre         = 
 | abréviation   = 
 | référence     = 
 | sigle         = 
 | organisation internationale = 
 | pays          = 
 | province      =
 | état          =
 | région        =
 | territoire    =
 | territoire d'application = <!-- Si différent du pays ou de l'organisation internationale --> 
 | langue        = <!-- Langue(s) de rédaction du texte -->
 | type de norme = 
 | branche       = 
<!-- ADOPTION ET ENTRÉE EN VIGUEUR -->
 | rédacteur     = 
 | régime        = 
 | législature   = 
 | gouvernement  = 
 | ouverture à la signature = 
 | adoption      =  <!-- Date du vote définitif pour les lois -->
 | signature     =  <!-- Date du texte pour les règlements -->
 | signataire    = 
 | approbation   = 
 | ratification  =  <!-- Pour les traités internationaux -->
 | sanction      =  <!-- Pour les monarchies constitutionnelles -->
 | promulgation  =  <!-- Décision du chef de l'Etat -->
 | publication   =  <!-- Souvent dans un journal officiel -->
 | entrée en vigueur  = 
 | version en vigueur = 
 | modifications = 
 | abrogation    = 
<!-- LIRE EN LIGNE -->
 | lire en ligne = 
 | précédent     = 
 | suivant       = 
}}

Paramètres[modifier le code]

Voici une courte définition de chacun des paramètres disponibles au sein de l'infobox :

Rubrique "Présentation"[modifier le code]

  • désignation courte (obligatoire) : affichée en titre d’infobox :
    • Pour les textes britanniques, américains, etc., le short title.
    • Dans d’autres pays, il existe généralement un surnom. → Loi Taubira, Loi Berlin/Bonn
    • Sinon, mettre le type de norme et la date. → Décret du 31 janvier 1935
  • titre (obligatoire) : Le nom exact et complet. Dans certains pays anglo-saxons, le long title.
  • abréviation : Utilisée par exemple en Allemagne. → BWahlG (pour la Bundeswahlgesetz)
  • sigle : voir titre.
  • référence ou code : Par exemple le NOR en France.
  • territoire d’application : Si le texte a un champ d’application territorial particulier.
  • langue : Si la langue du texte pose des problèmes particuliers. (exemple : pays avec plusieurs langues officielles ou organisation internationale)

Rubrique "Adoption et entrée en vigueur"[modifier le code]

  • rédacteur : Personne ayant rédigé le texte (si pertinent).
  • adoption : Date du vote définitif par le parlement, pour les lois.
  • signature :
  • signataire :
  • promulgation : Date de la promulgation, pour les lois.
  • signature : Date du texte, pour les règlements.
  • modifications : indications sur des modifications (date ou autre norme)
  • version en vigueur : Date de la dernière consolidation
  • modifications : Liste des modifications les plus importantes
  • abrogation : Date de l'abrogation
  • lire en ligne : Version en ligne sur un site externe, ou sur Wikisource. Pour Légifrance, utiliser le modèle {{Légifrance}}. Pour les textes en langue étrangère, faire précéder d’un modèle de langue.
  • précédent : texte précédé par un autre
  • suivant : texte remplacé par un autre

Exemples[modifier le code]

Exemple 1 : Infobox vide[modifier le code]

Infobox Norme juridique
Présentation
Adoption et entrée en vigueur
{{Infobox Norme juridique
 | désignation courte = 
 | autre nom     = 
 | image         = 
 | upright       = 
 | légende       = 
<!-- PRÉSENTATION -->
 | titre         = 
 | abréviation   = 
 | référence     = 
 | sigle         = 
 | organisation internationale = 
 | pays          = 
 | province      =
 | état          =
 | région        =
 | territoire    =
 | territoire d'application = <!-- Si différent du pays ou de l'organisation internationale --> 
 | langue        = <!-- Langue(s) de rédaction du texte -->
 | type          =
 | type de norme = 
 | branche       = 
<!-- ADOPTION ET ENTRÉE EN VIGUEUR -->
 | rédacteur     = 
 | régime        = 
 | législature   = 
 | gouvernement  = 
 | ouverture à la signature = 
 | adoption      = 
 | signature     = 
 | signataire    =
 | approbation   =
 | ratification  =
 | sanction      = 
 | promulgation  = 
 | publication   = 
 | entrée en vigueur  = 
 | version en vigueur = 
 | modifications = 
 | abrogation    = 
<!-- LIRE EN LIGNE -->
 | lire en ligne = 
 | précédent     = 
 | suivant       = 
}}

Exemple 2 : Loi nationale : La loi Gayssot, une loi française[modifier le code]

Loi Gayssot
Présentation
Titre Loi no 90-615 du 13 juillet 1990 tendant à réprimer tout acte raciste, antisémite ou xénophobe
Référence NOR : JUSX9010223L
Pays Drapeau de la France France
Type Loi ordinaire
Adoption et entrée en vigueur
Législature IXe législature de la Ve République
Gouvernement Gouvernement Rocard II
Adoption
Promulgation
Version en vigueur

Lire en ligne Lire sur Légifrance

{{Infobox Norme juridique
 | désignation courte = Loi Gayssot
 | titre         = Loi {{numéro}}90-615 du 13 juillet 1990 tendant à réprimer tout acte raciste, antisémite ou xénophobe
 | code          = NOR : JUSX9010223L
 | pays          = {{France}}
 | type de norme = [[Loi ordinaire]]
 | législature   = [[IXe législature de la Cinquième République française|IX{{e}} législature de la V{{e}} République]]
 | gouvernement  = [[Gouvernement Michel Rocard (2)|Gouvernement Rocard II]]
 | adoption      = {{date|30|juin|1990}}
 | promulgation  = {{date|13|juillet|1990}}
 | version en vigueur = {{date|24|février|2004}}
 | lire en ligne = {{Légifrance|base=consolidé|numéro=PJEBB.htm|url=http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=LEGITEXT000006076185&dateTexte=vig|texte=Lire sur Légifrance}}
}}

Exemple 3 : Exemple fictif utilisant tous les paramètres[modifier le code]

Cet exemple est purement fictif, certains paramètres n'étant pas compatible dans la réalité.
Loi X
Autre(s) nom(s) Titre imaginaire
Description de cette image, également commentée ci-après

Symbole officiel de la loi X

Présentation
Titre Loi pour la sauvegarde des intérêts supérieurs de la Nation
Abréviation Loi Sau Int Sup Nat
Sigle Loi SISN
Référence Loi 25-2056
Organisation internationale Union africaine
Pays Drapeau du Cameroun Cameroun
Territoire d'application BlankMap-Africa.svg Afrique
Langue(s) officielle(s) Espéranto et anglo-franca
Type Loi de l'Empire du Côté obscure
Branche Droit imaginaire
Adoption et entrée en vigueur
Rédacteur(s) Dark Vador
Régime 1ere dictature intergalactique
Législature 3e non-République
Gouvernement Gouvernement Vador
Ouverture à la signature (en année galactique)
Adoption par le Sénat galactique
Signature
Signataire(s) Tous les gouvernements sauf la rébellion
Approbation 90 % de la population vivante est pour
Ratification Homme de paille, Ministre des affaires étrangères
Sanction (quand Dark est devenu Empereur)
Promulgation
Publication
Entrée en vigueur
Version en vigueur Consolidé le
Modifications Nombreuses (quasiment une par an)
Abrogation Déclarée unaniment par le Royaume XVII le - Planète rayée de la carte depuis le .

Lire en ligne Texte principal de la loi

{{Infobox Norme juridique
 | désignation courte = Loi X
 | autre nom     = Titre imaginaire
<!-- PRESENTATION -->
 | image         = Klein_x.jpg
 | upright       = 50
 | légende       = Symbole officiel de la loi X
 | titre         = Loi pour la sauvegarde des intérêts supérieurs de la Nation
 | abréviation   = Loi Sau Int Sup Nat
 | référence     = Loi 25-2056
 | sigle         = Loi SISN
 | organisation internationale = [[Union africaine]]
 | pays          = {{Cameroun}}
 | territoire d'application = {{Afrique}}<!-- Si différent du pays ou de l'organisation internationale --> 
 | langue        = [[Espéranto]] et [[anglo-franca]]<!-- Langue(s) de rédaction du texte -->
 | type de norme = Loi de l'Empire du Côté obscure
 | branche       = Droit imaginaire
<!-- ADOPTION ET ENTRÉE EN VIGUEUR -->
 | rédacteur     = [[Dark Vador]]
 | régime        = 1ere dictature intergalactique
 | législature   = 3e non-République
 | gouvernement  = Gouvernement Vador
 | ouverture à la signature = {{date|1|1|1}} (en année galactique)
 | adoption      = {{date|1|2|10}} par le Sénat galactique
 | signature     = {{date|1|3|24}} <!-- Date du texte pour les règlements -->
 | signataire    = Tous les gouvernements sauf la rébellion
 | approbation   = 90 % de la population vivante est pour
 | ratification  = {{date|1|3|24}} [[Homme de paille (droit)|Homme de paille]], Ministre des affaires étrangères<!-- Pour les traités internationaux -->
 | promulgation  = {{date|1|4|24}}
 | sanction      = {{date|2|4|24}} (quand Dark est devenu Empereur)
 | publication   = {{date|3|4|24}}
 | entrée en vigueur  = {{date|1|1|25}}
 | version en vigueur = Consolidé le {{date|24|02|148}}
 | modifications = Nombreuses (quasiment une par an)
 | abrogation    = Déclarée unaniment par le Royaume XVII le {{date|10|1|25}} - Planète rayée de la carte depuis le {{date|11|1|25}}.
<!-- LIRE EN LIGNE -->
 | lire en ligne = [https://fr.wikipedia.org/wiki/Anakin_Skywalker#Description_de_Dark_Vador Texte principal de la loi]
 | précédent     = Loi [[Bisounours]]
 | suivant       = [[Neutralité (relations internationales)|Loi neutralia]]
}}

Ce modèle d'[[Aide:Infobox|infobox]] permet la mise en place d'une infobox dans les articles sur les normes juridiques. Il peut s'agit d'une loi, d'un traité international, d'une directive ou de n'importe quelle norme juridique.

Il existe cependant, des modèles spécifiques :

  • [[Modèle:Infobox Traité]] : pour les traités militaires.
  • [[Modèle:Infobox Traité international]] : pour les traités internationaux "civils".
  • [[Modèle:Infobox Résolution de l'ONU]] : pour les résolutions de l'Assemblée générale ou du Conseil de sécurité des Nations unies.
  • [[Modèle:Infobox Loi Rome antique]] : pour les lois de la Rome antique.

Ce modèle respecte les conventions d'[[Projet:Infobox/V3|infobox V3]].

'' Voir aussi '':

  • [[Modèle:Infobox Décision juridique]].
    • [[Modèle:Infobox Arrêt de la Cour suprême des États-Unis]].
    • [[Modèle:Infobox Décision de la Cour suprême du Canada]].

      Paramètres du modèle

      La mise en forme multiligne est préférée pour ce modèle.

      Paramètre Description Type Statut
      Désignation courte désignation courte

      affichée en titre d’infobox

      Par défaut
      Titre de la page
      Exemple
      ** Pour les textes britanniques, américains, etc., le ''[[:en:Short title|short title]]''. ** Dans d’autres pays, il existe généralement un surnom. → Loi Taubira, Loi Berlin/Bonn ** Sinon, mettre le type de norme et la date. → Décret du 31 janvier 1935
      Valeur automatique
      vide
      Contenu obligatoire
      Autre nom autre nom

      Autres noms possible (autres langues ou surnoms)

      Par défaut
      vide
      Exemple
      vide
      Valeur automatique
      vide
      Contenu facultatif
      Image image

      aucune description

      Par défaut
      vide
      Exemple
      vide
      Valeur automatique
      vide
      Inconnu facultatif
      Upright upright

      aucune description

      Par défaut
      vide
      Exemple
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      Valeur automatique
      vide
      Inconnu facultatif
      Légende légende

      aucune description

      Par défaut
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      Exemple
      vide
      Valeur automatique
      vide
      Inconnu facultatif
      Titre titre

      Nom officiel de la norme avec/sans trauction

      Par défaut
      vide
      Exemple
      vide
      Valeur automatique
      vide
      Inconnu facultatif
      Abréviation abréviation

      aucune description

      Par défaut
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      Exemple
      vide
      Valeur automatique
      vide
      Inconnu facultatif
      Sigle sigle

      aucune description

      Par défaut
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      Exemple
      vide
      Valeur automatique
      vide
      Inconnu facultatif
      Référence référence

      aucune description

      Par défaut
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      Exemple
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      vide
      Inconnu facultatif
      Code code

      aucune description

      Par défaut
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      vide
      Inconnu facultatif
      Organisation internationale organisation internationale

      aucune description

      Par défaut
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      vide
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      Pays pays

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      Province province

      aucune description

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      État état

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      Région région

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      Territoire territoire

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      Territoire d'application territoire d'application

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      Langue langue

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      Type de norme type de norme

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      Type type

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      Branche branche

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      Rédacteur rédacteur

      aucune description

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      Régime régime

      aucune description

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      Législature législature

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      Gouvernement gouvernement

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      Ouverture à la signature ouverture à la signature

      aucune description

      Par défaut
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      Adoption adoption

      aucune description

      Par défaut
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      Signature signature

      aucune description

      Par défaut
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      Signataire signataire

      aucune description

      Par défaut
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      Approbation approbation

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      Ratification ratification

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      Sanction sanction

      aucune description

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      Promulgation promulgation

      aucune description

      Par défaut
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      Publication publication

      aucune description

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      Entrée en vigueur entrée en vigueur

      aucune description

      Par défaut
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      Inconnu facultatif
      Version en vigueur version en vigueur

      aucune description

      Par défaut
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      Exemple
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      Modifications modifications

      aucune description

      Par défaut
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      Abrogation abrogation

      aucune description

      Par défaut
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      Valeur automatique
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      Inconnu facultatif
      Lire en ligne lire en ligne

      aucune description

      Par défaut
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      Inconnu facultatif
      Précédent précédent

      aucune description

      Par défaut
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      Exemple
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      Suivant suivant

      aucune description

      Par défaut
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      Exemple
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      Inconnu facultatif