Fichier:Terres australes et antarctiques françaises.svg

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Fichier d’origine ‎(Fichier SVG, nominalement de 356 × 214 pixels, taille : 46 kio)

Description[modifier | modifier le code]

Description	Logo des Terres australes et antarctiques françaises
Source	https://www.gouvernement.fr/charte/charte-graphique-les-fondamentaux/le-bloc-marque
Date	2020
Auteur	Gouvernement de la République française
Licence	TM Ce logo est la représentation graphique d'une marque déposée soumise au droit des marques. En France, sa mise à disposition est autorisée dans la limite des droits accordés par les articles L711-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle et est reproduite ici en vertu de ces droits. Au Canada, l'utilisation de cette image est autorisée dans la limite des droits accordés par la loi sur les marques de commerce et est reproduite ici en vertu de ces droits. Aux États-Unis d'Amérique, l'utilisation de cette image est autorisée dans le cadre légal défini par le fair-use en matière de marques commerciales. Cependant une telle permission légale peut ne pas exister dans tous les pays. Il est donc recommandé de ne pas utiliser cette image dans un autre contexte sans que sa validité soit établie et de ne pas la réutiliser sans précaution. Si vous êtes titulaire des droits sur cette image et que vous souhaitez qu'elle soit retirée, contactez-nous ! Attention : un fichier avec ce bandeau ne peut être transféré sur Wikimedia Commons que s'il est compatible avec les règles de Commons en matière de droit d'auteur et il doit être précisé qu'il fait l'objet d'un dépôt de marque.

Historique du fichier

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	Date et heure	Dimensions	Utilisateur	Commentaire
actuel	27 janvier 2022 à 21:02	356 × 214 (46 kio)	Ryse93 (discuter \| contributions)	Correction texte
	5 novembre 2021 à 22:39	356 × 214 (46 kio)	Ryse93 (discuter \| contributions)	Nouvelles version
	21 avril 2021 à 15:51	251 × 172 (39 kio)	Ryse93 (discuter \| contributions)	{{Information \| Description = Logo des Terres australes et antarctiques françaises \| Source = https://www.gouvernement.fr/charte/charte-graphique-les-fondamentaux/le-bloc-marque \| Date = 2020 \| Auteur = Gouvernement de la République française \| Licence = {{Marque déposée}} <!-- Ne pas modifier cette ligne --> \| portail = }}

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Largeur	356
Hauteur	214