Discussion:Hampstead (Québec)
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Pour mémoire (on verra après le travail d'Utilisateur:Montréal) :"C'est faux, il n'y a eu aucun référendum mais cela a été forcée..." > que s'est-il passé alors entre 2002 et 2006 ? dans quel arrondissement se trouvait le/les territoire de cette ville ? sebjd 30 décembre 2005 à 20:47 (CET)
***Je suis désolé mais après avoir consulté un expert juriduqe, on ne peut mentionner que cette vile a été fusionné et défusionné car il ne s'agit pas de la même municipalité. La municipalité de 2002 n'est pas la même que celle de 2006 car elle était liée à la constitution de la CUM et l'autre est liée à la constitution de l'AM. C'est un peu comme avoir un seul artricle sur l'empire romain, la Gaule et la France qui ont été sur le même territoire mais il ne s'agit pas de la même exitence juridique crér par un fons honorum. D'ailleur l'annexe B de la Charte de la ville de Montréal de la version de 2005, est clair la dessus...
Tu peu consulter toi-même une référence juridique pour être sur. VA VOIR :
(Charte de la ville de Montréal, 2005, Elizabeth II, Annexe B).
- Merci de ne pas blanchir les pages de discussion qui peuvent vous déranger, Utilisateur:Montréal. L'article est toujours vide alors qu'on pourrait évoquer la période 2002-2006. sebjd 10 février 2006 à 17:59 (CET)
- Merci de ne pas blanchir les pages de discussion qui peuvent vous déranger, Utilisateur:Montréal. sebjd 24 février 2006 à 18:10 (CET)
- Des méthodes de blanchiment de page de discussion me rappellent certain personnage... sebjd 8 septembre 2006 à 21:35 (CEST)
- Merci de ne pas blanchir les pages de discussion qui peuvent vous déranger, Utilisateur:Montréal. sebjd 24 février 2006 à 18:10 (CET)