Caduc
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Cette page d’homonymie répertorie les différents sujets et articles partageant un même nom.Caduc adjectif masculin (féminin: caduque) :
- en général : quelque chose de périmé, dépassé, qui n'a plus cours
- biologie : élément non persistant, qui se détache
- botanique : feuille non pérenne qui tombe chaque année le pétiole se détache de la tige en laissant une trace de cicatrisation
- Exemple : le platane est un arbre à feuilles caduques
- médecine : partie de la muqueuse utérine partagée avec le placenta qui est évacuée lors de la parturition
- droit : un texte législatif, un décret, un contrat, un acte de procédure caduc est un texte ou un acte qui était valable lors de son édiction, de sa création, mais qui a perdu ses effets juridiques ultérieurement par suite de certaines circonstances et qui actuellement ne peut plus être exécuté.
Article détaillé : Caducité d'un acte juridique en droit français.
