Résultats de la recherche

Cherchez Les Cours européennes sur Wikipédia dans une autre langue :
Cherchez Les Cours européennes sur un des projets-frères de Wikipédia :

L'article « Les Cours européennes » n'existe pas sur ce wiki !
Vous souhaitez le créer ? Vérifiez auparavant que le sujet n'a pas déjà été traité dans les résultats ci-dessous, puis assurez-vous qu'il est admissible dans l'encyclopédie.
Pour créer « Les Cours européennes », suivez le guide !

Voir (20 éléments précédents | ) (20 | 50 | 100 | 250 | 500)
  • Vignette pour Cour de justice de l'Union européenne
    l'Union européenne (CJUE), anciennement Cour de justice des Communautés européennes (CJCE), est l'une des sept institutions de l'Union européenne. Elle...
    21 kio (2 357 mots) - 19 février 2024 à 17:36
  • Vignette pour Cour européenne des droits de l'homme
    avec la Cour de justice de l'Union européenne, qui est une institution de l'Union européenne. Pour les articles homonymes, voir Cour européenne et CEDH...
    115 kio (12 338 mots) - 24 avril 2024 à 12:50
  • les différents sujets et articles partageant un même nom. Cour de justice de l'Union européenne et l'une de ses composantes, la Cour de justice Cour des...
    566 octet (55 mots) - 17 mai 2020 à 10:31
  • Vignette pour Cour des comptes européenne
    Pour les articles homonymes, voir Cour des comptes. Cour des comptes européenne Logo de la Cour des comptes européenne La Cour des comptes européenne examine...
    10 kio (1 078 mots) - 6 avril 2024 à 20:51
  • développé dans : Cour de justice de l’Union européenne. Avant le 1er décembre 2009, la Cour de justice des Communautés européennes était l'une des cinq...
    3 kio (147 mots) - 1 septembre 2018 à 14:12
  • Vignette pour Cour de justice (Union européenne)
    les dispositions des traités. Depuis le début des années 1990, la Cour de justice est marquée par plusieurs tendances : Les institutions européennes font...
    29 kio (3 485 mots) - 12 août 2023 à 23:40
  • Vignette pour Institutions de l'Union européenne
    2013). « Le fonctionnement des institutions européennes - Quelles sont les différentes institutions européennes ? », Vie publique (consulté le 2 avril 2013)...
    52 kio (5 477 mots) - 23 avril 2024 à 19:21
  • Commission au cours de la période précédant les élections européennes ». Max Griera et Anne-Sophie Gayet (trad. Nils Bouckaert), « Élections européennes : la gauche...
    31 kio (2 459 mots) - 26 avril 2024 à 06:06
  • institutions européennes : Bruxelles, siège de la Commission européenne (pouvoir exécutif), le Conseil européen et le Conseil de l'Union européenne; Strasbourg...
    2 kio (196 mots) - 26 décembre 2023 à 20:14
  • Vignette pour Union européenne
    territoire européen : Europe 2000 Plus, Commission des Communautés européennes, coll. « Travaux de la Commission pour l'Étude des Communautés européennes », 1994...
    268 kio (24 801 mots) - 23 avril 2024 à 10:25
  • Affaire Dieter Krombach (catégorie Jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme sur l'article 6 de la Convention européenne des droits de l'homme)
    Allemagne. Le 13 février 2001, la Cour européenne des droits de l'Homme déclare que plusieurs violations de la Convention européenne des droits de l'Homme (CEDH)...
    38 kio (3 794 mots) - 26 janvier 2024 à 13:44
  • Nupes aux européennes », sur France Info, 13 décembre 2022 (consulté le 13 décembre 2022). Davide Basso, « Européennes 2024 : les Verts et les communistes...
    113 kio (4 446 mots) - 26 avril 2024 à 18:03
  • Vignette pour Élections du Parlement européen
    élections européennes 2014 : taux de participation », sur resultats-elections2014.eu, 25 mai 2014 « Européennes 2009 : l'abstention dans l'Union européenne »...
    39 kio (3 739 mots) - 27 avril 2024 à 05:15
  • répertorie les différents sujets et articles partageant un même nom. Cour de justice européenne peut désigner : Cour de justice de l'Union européenne (CJUE)...
    372 octet (48 mots) - 17 mai 2020 à 10:17
  • le club s'est installé parmi les meilleurs formations européennes en réussissant à atteindre cinq demi-finales européennes consécutives. Le PSG participe...
    273 kio (1 458 mots) - 19 avril 2024 à 17:31
  • Commission européenne, Ursula von der Leyen, annonce sur Twitter l’interdiction de diffusion des médias d’État russes Sputnik et RT (Russia Today). La cour de...
    10 kio (1 060 mots) - 24 octobre 2023 à 16:15
  • Vignette pour Convention européenne des droits de l'homme
    Ne doit pas être confondu avec Cour européenne des droits de l’homme. Convention européenne des droits de l'homme Pays ayant ratifié la Convention. Lire...
    51 kio (6 352 mots) - 12 mars 2024 à 16:24
  • Affaire Vincent Lambert (catégorie Jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme concernant la France)
    chronique. Quelques heures plus tard, la Cour européenne des droits de l'homme (CEDH), saisie la veille par les membres de la famille de Vincent Lambert...
    81 kio (8 512 mots) - 1 avril 2024 à 23:15
  • Vignette pour Ekaterina Mikhaïlovna Dolgoroukova
    moins de deux mois après la mort de l'impératrice, scandalise les cours européennes. Les presses russe et internationale s'en font l'écho dans ce sens...
    6 kio (633 mots) - 31 mars 2024 à 14:34
  • Elle siège à Genève. Cour européenne  Cour de justice des Communautés européennes Cour européenne des droits de l'homme Cour permanente d'arbitrage...
    3 kio (158 mots) - 14 avril 2024 à 01:56
Voir (20 éléments précédents | ) (20 | 50 | 100 | 250 | 500)
Ce document provient de « https://fr.wikipedia.org/wiki/Spécial:Recherche ».