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  • Vignette pour Conseil international pour les initiatives écologiques locales
    correspondants. L'ICLEI (International Council for Local Environmental Initiatives, Conseil international pour les initiatives écologiques locales) est...
    2 kio (178 mots) - 14 décembre 2023 à 17:52
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    20 kio (2 341 mots) - 21 avril 2024 à 17:37
  • Votation populaire Initiatives populaires, Chancellerie fédérale : explications et listes des initiatives populaires « Initiative populaire » dans le...
    170 kio (18 747 mots) - 28 février 2024 à 18:51
  • Vignette pour Barrage de Kompienga
    au Burkina Faso", rapport final publié en octobre 2010 par Initiatives Conseil International. https://cmsdata.iucn.org/downloads/etat_des_lieux_autour...
    5 kio (540 mots) - 26 septembre 2023 à 09:22
  • Conseil international des musées (ICOM) Le Conseil international des musées (en anglais : The International Council of Museums, ICOM ; en espagnol : Consejo...
    23 kio (2 559 mots) - 12 avril 2024 à 11:39
  • Vignette pour Conseil de l'Europe
    confondre avec le Conseil de l'Union européenne ni avec le Conseil européen, qui sont deux institutions d'une autre organisation internationale : l'Union européenne...
    48 kio (5 528 mots) - 18 avril 2024 à 15:46
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    27 kio (2 795 mots) - 30 novembre 2023 à 23:52
  • internationale fondée le 23 mars 1949 sous le nom de Conseil international du blé (CIB) à l'initiative du gouvernement américain dans le but d'assurer une...
    6 kio (802 mots) - 13 novembre 2023 à 20:08
  • recense les initiatives populaires fédérales déposées en Suisse,. L'ordre présenté est celui de la date de dépôt. Articles connexes : Initiative populaire...
    106 kio (543 mots) - 4 mars 2024 à 15:30
  • Vignette pour Organisation internationale de la francophonie
    l'émergence d’une communauté politique internationale ont lieu également à cette période. Les premières initiatives notables sur le plan politique, sont...
    39 kio (3 860 mots) - 19 avril 2024 à 14:50
  • créée en 1999 Handicap International Ingénieurs sans frontières Initiative Développement Initiatives et Changement Initiatives pour un autre monde (IPAM)...
    6 kio (592 mots) - 28 février 2024 à 18:57
  • Vignette pour Conseil de sécurité des Nations unies
    Membres confèrent au Conseil de sécurité la responsabilité principale du maintien de la paix et de la sécurité internationales. » Les attributions exactes...
    55 kio (6 343 mots) - 1 mai 2024 à 08:43
  • Vignette pour Statut du Sahara occidental
    concernant le Sahara occidental est pleinement alignée sur les résolutions du Conseil de Sécurité de l’ONU. L’Union européenne considère le Sahara occidental...
    61 kio (5 330 mots) - 5 mai 2024 à 19:56
  • du droit international public non impératif. Pendant le débat parlementaire, les députés choisissent de modifier la proposition du Conseil fédéral en...
    18 kio (1 674 mots) - 14 décembre 2023 à 04:15
  • Vignette pour Conseil constitutionnel (France)
    voir Conseil constitutionnel. Ne doit pas être confondu avec le Comité consultatif constitutionnel (1958). Conseil constitutionnel Logo du Conseil constitutionnel...
    193 kio (20 476 mots) - 1 mai 2024 à 14:27
  • L'association est rattachée à une ONG internationale du même nom (Association internationale Initiatives et Changement / Initiatives of Change) qui bénéficie du...
    10 kio (1 282 mots) - 21 avril 2023 à 23:14
  • citizens-initiatives.oy.lc Site citizens-initiatives.oy.lc Site citizens-initiatives.oy.lc Site citizens-initiatives.oy.lc Site citizens-initiatives.oy.lc...
    92 kio (4 104 mots) - 5 avril 2024 à 22:10
  • européenne détient l'initiative législative au sein de l'Union européenne,. Dans le cadre de la procédure législative, le Conseil ne prend de décisions...
    5 kio (524 mots) - 8 novembre 2023 à 11:18
  • mars 2002. L'initiative vise à introduire un nouvel article 24 aux dispositions transitoires de la Constitution fédérale, autorisant le Conseil fédéral à...
    8 kio (728 mots) - 2 avril 2023 à 16:10
  • Vignette pour Marie Toussaint
    conférences rassemblant les initiatives européennes pour les droits de la nature (Parlement de Loire, Embassy of the North Sea, initiative pour les droits de la...
    20 kio (1 593 mots) - 3 mai 2024 à 13:37
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