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  • Vignette pour Conseil national de l'Ordre des médecins
    des médecins. Conseil national de l'Ordre des médecins Logo du Conseil national de l'Ordre des médecins En France, le Conseil national de l'Ordre des...
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  • Vignette pour Conseil de prud'hommes (France)
    homonymes, voir Conseil de prud'hommes et Juridiction du travail. En France, le conseil de prud'hommes est une juridiction civile de premier degré des litiges...
    48 kio (5 693 mots) - 31 janvier 2024 à 19:07
  • Vignette pour Hauts-de-France
    articles homonymes, voir HDF. Les Hauts-de-France (/o də fʁɑ̃s/) sont une région administrative du nord de la France, créée par la réforme territoriale...
    107 kio (8 439 mots) - 30 avril 2024 à 15:18
  • Haut Conseil des professions paramédicales Le Haut conseil des professions paramédicales (HCPP) français est institué par un décret du 15 mai 2007. Il...
    5 kio (558 mots) - 12 août 2023 à 01:40
  • Vignette pour Conseil constitutionnel (France)
    place du conseil constitutionnel pour assurer la transition. Elle est composée des plus hauts magistrats de l'État : le vice-président du conseil d'État...
    193 kio (20 476 mots) - 1 mai 2024 à 14:27
  • Vignette pour Conseil d'État (France)
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    100 kio (10 412 mots) - 10 mars 2024 à 14:26
  • Vignette pour Avocat (métier)
    Avocat (métier) (redirection depuis Avocat (droit))
    avocat français au début du XXe siècle. En droit, l'avocat est un juriste dont les fonctions traditionnelles sont de conseiller, représenter, d'assister...
    38 kio (4 679 mots) - 1 mai 2024 à 19:46
  • Vignette pour Droit de vote des femmes
    célibataires ou en cas d’absence du mari) avaient jusqu'en 1789 le droit de vote dans les assemblées municipales,. Dès 1302 et jusqu'en 1789, les femmes...
    127 kio (15 004 mots) - 7 mai 2024 à 14:10
  • Conseil départemental des Hauts-de-Seine Logotype du conseil départemental des Hauts-de-Seine. Le conseil départemental des Hauts-de-Seine est l'assemblée...
    36 kio (3 273 mots) - 1 avril 2024 à 14:48
  • Neuilly-sur-Seine (Hauts-de-Seine), est un haut fonctionnaire français. Conseiller d'État, il est préfet de Paris, préfet de la région Île-de-France depuis le...
    27 kio (2 692 mots) - 12 mai 2024 à 21:18
  • Vignette pour Nicole Belloubet
    Nicole Belloubet (catégorie Membre du Conseil constitutionnel français)
    Paris, est une juriste, haute fonctionnaire et femme politique française. Professeure des universités, elle enseigne le droit, avant de devenir rectrice...
    36 kio (3 110 mots) - 27 avril 2024 à 22:43
  • Vignette pour Robert Badinter
    Robert Badinter (catégorie Vice-président du Conseil supérieur de la magistrature (France))
    1986 puis président du Conseil constitutionnel de 1986 à 1995, sous la présidence de ce dernier. Il est ensuite sénateur des Hauts-de-Seine de 1995 à 2011...
    87 kio (8 872 mots) - 1 mai 2024 à 16:58
  • Vignette pour Droit local en Alsace et en Moselle
    reste de la France), ainsi que d'autres dispositions mises en place par les autorités impériales allemandes (près de la moitié du droit local), ainsi...
    81 kio (9 843 mots) - 8 octobre 2023 à 17:16
  • Vignette pour France
    France et l'Union européenne et Liste des organisations internationales où siège la France. La France est l'un des cinq membres permanents du Conseil...
    374 kio (35 607 mots) - 7 mai 2024 à 16:42
  • Vignette pour Haut Conseil à l'égalité entre les femmes et les hommes
    voir HCE. Haut Conseil à l'égalité entre les femmes et les hommes Logo de Haut Conseil à l'égalité entre les femmes et les hommes Le Haut Conseil à l'Égalité...
    40 kio (3 156 mots) - 7 mai 2024 à 22:31
  • Vignette pour Conseil régional des Hauts-de-France
    Conseil régional des Hauts-de-France Mandature 2021-2028 Logo de la région Hauts-de-France. Composition actuelle. Hôtel de région « Signal » de l'Hôtel...
    23 kio (629 mots) - 13 janvier 2024 à 04:32
  • homonymes, voir Garaud. Marie-France Garaud, née Marie-Françoise Quintard le 6 mars 1934 à Poitiers, est une avocate, haut fonctionnaire et femme politique...
    18 kio (1 916 mots) - 21 avril 2024 à 17:23
  • autres juridictions, voir Droit de grève. Le droit de grève en France est un droit à valeur constitutionnelle (alinéa 7 du Préambule de la Constitution...
    25 kio (3 057 mots) - 28 juin 2023 à 13:11
  • Vignette pour Département français
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  • Vignette pour Conseil régional (France)
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    19 kio (2 239 mots) - 9 mars 2024 à 11:21
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