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novembre 1981, les premiers ministres provinciaux et fédéral demandent le rapatriement de la Constitution du Canada, pour autant que les procédures de...372 kio (44 736 mots) - 13 mai 2024 à 13:14
l'ONU pour le logement des Autochtones », sur Journal Métro, 21 octobre 2019 Katie Scrim, « Recueil de recherches sur les victimes d'actes criminels, no...48 kio (4 985 mots) - 10 février 2024 à 14:11- des armes à feu au Canada est régi principalement par l'application provinciale de la Loi sur les armes à feu et du Code criminel. S'ajoutent à ces lois...22 kio (2 942 mots) - 18 avril 2024 à 06:18
sommaire. Sur l'échelle de la gravité des infractions du Code criminel, il y a trois regroupements d'infractions : les actes criminels purs, les infraction...21 kio (2 825 mots) - 5 mai 2024 à 14:33
que celui de la dépendance à un chef, ici un propriétaire, là un archiprêtre ». Ces groupes volent et extorquent, protègent les criminels, menacent et...93 kio (11 048 mots) - 20 février 2024 à 01:05
Shoah (redirection depuis Solution finale de la question juive)des victimes, mais aussi du point de vue de ceux qui perpètrent le crime et, pour ce qui est du degré de responsabilité d’un de ces nombreux criminels quel...327 kio (40 863 mots) - 6 mai 2024 à 12:28
Crise d'Oka (catégorie Portail:Autochtones du Canada/Articles liés)sud la plus importante ville du Québec. Il y eut deux victimes de la crise d'Oka, du côté mohawk, l'aîné Joe Armstrong, mort dans les jours suivant la lapidation...53 kio (7 242 mots) - 24 avril 2024 à 22:04
la force est autorisé dans le cadre de la loi lorsqu'elle est commanditée par le gouvernement dans le but de protéger les citoyens d'actes criminels....68 kio (7 891 mots) - 15 février 2024 à 20:19
Stephen Harper (catégorie Député fédéral canadien provenant de l'Alberta)destinée à financer un fonds pour les victimes d'actes criminels, est fort mal accueillie par les juges et a pour effet d'aggraver les tensions entre le milieu...285 kio (31 259 mots) - 12 avril 2024 à 17:47- Droit au Québec (catégorie Portail:Canada/Articles liés)l'administration de la justice (palais de justice, fonctionnement des tribunaux, etc.) ; Des peines touchant les lois provinciales ; Des prisons provinciales (moins...124 kio (13 795 mots) - 28 mars 2024 à 18:41
Génocide arménien (catégorie Recension temporaire pour le modèle Ouvrage)constituent le prélude au génocide, la première série d'actes criminels de grande ampleur perpétrés contre les Arméniens de l'Empire ottoman. Ils ont...215 kio (22 740 mots) - 21 avril 2024 à 21:28
Vol Swissair 111 (catégorie Article de qualité géolocalisé au Canada)près du parc provincial Bayswater Beach sur la péninsule Aspotogan à Bayswater,. Les restes non identifiés des victimes y sont enterrés et les noms des 229 passagers...169 kio (16 970 mots) - 17 novembre 2023 à 00:32
toit d'un immeuble qui fait face à la foule de manifestants une banderole en ou est inscrit « Justice pour les victimes du racisme anti-blanc. White Lives...214 kio (23 009 mots) - 30 décembre 2023 à 17:33
Maurice Duplessis (catégorie Ministre de la Justice et procureur général du Québec)Maxime Raymond, député libéral fédéral de Beauharnois-Laprairie, qui en dirige l'aile fédérale. Au niveau provincial, c'est le journaliste, romancier...284 kio (28 197 mots) - 8 mai 2024 à 13:36
« Les moments clés de l’arrestation de Mamadi Camara », sur Le Devoir (consulté le 25 février 2021). Zone Justice et faits divers- ICI.Radio-Canada.ca...60 kio (5 608 mots) - 26 mars 2024 à 05:18
Mutilations génitales féminines (catégorie Catégorie Commons avec lien local identique sur Wikidata)existe 65 000 victimes de MGF, et 15 000 personnes menacées. En 2022, le ministère fédéral de la Famille estime qu'il existe 68 000 victimes de MGF et 15 000 personnes...148 kio (17 279 mots) - 20 mars 2024 à 09:04
Aide au suicide (catégorie Page pointant vers des bases relatives à la santé)prévisible » et l’exigence provinciale de personne devant être en « fin de vie ». Santé Canada, en collaboration avec les ministères de la santé des différentes...63 kio (7 625 mots) - 9 mai 2024 à 13:01
Prison (catégorie Page utilisant Lien pour un article existant)Oubliettes Pénitencier au Canada Prison au Canada Supermax Quartier de haute sécurité Prison militaire (en) Organisme Alter Justice (Groupe d'aide et d'information...50 kio (6 038 mots) - 25 mars 2024 à 22:23- actuelle aucun mandat électif, que ce soit au niveau fédéral, cantonal ou communal. Le dernier élu fédéral d'extrême droite était le Démocrate suisse Bernhard...146 kio (16 115 mots) - 1 mai 2024 à 10:23
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- Georges Demanche Au Canada et chez les Peaux-Rouges Librairie Hachette et Cie, 1890 (p. 131-150). ◄ Le Manitoba et le Nord-Ouest. Les Peaux-Rouges. ► Louis