Utilisateur:TomT0m/Biblio licences

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Liens en vracs sur les licences, à trier[modifier | modifier le code]

GNU et OSI[modifier | modifier le code]

Surement aussi des trucs de l'Open Source Initiative et de Richard Stallman sur le site du GNU en ce qui concerne le logiciel libre, en tant que textes fondateurs

Droit d'auteur[modifier | modifier le code]

Logiciel libre[modifier | modifier le code]

  • "Economie du logiciel libre" (ISBN 978-2212124637) (écrit par le président de l'ADULLACT) ?
  • "La bataille Hadopi" (ISBN 978-2-35922-015-5) (collectif ; textes originaux rassemblés par InLibroVeritas) (certains passages traitent du LL) : [PDF] [2]

Comparaison de licences[modifier | modifier le code]

Licences de bases de données[modifier | modifier le code]

Mémo : Juridiquement il me semble que les bases de données peuvent avoir des subtilité du point de vue de la propriété intellectuelle, voir si on peut trouver des trucs la dessus (requête google qui a l'air de confirmer : http://www.google.com/search?q=licence+base+de+donn%C3%A9e&ie=utf-8&oe=utf-8&aq=t

Notoriété des licences[modifier | modifier le code]

Idée : Pour les licences, dégager les licences significatives en listant quelques projets notoires qui les utilisent. Exemples : Wikipedia pour la GFDL et pour les creative commons, Linux pour la GPL, à compléter.

Liens déja cités[modifier | modifier le code]

Cité sur licence ouverte :

  • 1. ↑ (fr) [pdf] Commission sur la mise à disposition ouverte des oeuvres de l'esprit, « Avis de la commission sur la mise à disposition ouverte des oeuvres de l'esprit [archive] » sur http://www.cspla.culture.gouv.fr/, 2007, Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique, Ministère de la culture. Consulté le 13 juin 2009 Rapport du CSPLA (Conseil Supérieur de la Propriété Littéraire et Artistique) qui mentionne les licences "ouvertes".

Références à trouver[modifier | modifier le code]

  • La thèse de Mélanie Clément Fontaine, droit, "les oeuvres libres". Voir si on peut trouver son adresse mail, ou celle de son directeur de thèse Michel Vivant ...

Licences[modifier | modifier le code]

  • L'EUPL, la licence de l'Union Européenne : [3]

Articles visés[modifier | modifier le code]

Logiciel[modifier | modifier le code]

La catégorie Catégorie:Droit de l'informatique étant à revoir, voici une liste des articles visés. La catégorie Catégorie:Licence informatique est aussi pertinente.

Droit[modifier | modifier le code]

Voir Catégorie:Propriété intellectuelle et Catégorie:Œuvre libre.

Infobox[modifier | modifier le code]

Si une infobox s'avère indispensable, voici les champs qu'elle devrait contenir :

  • nom complet
  • acronyme courant
  • date de première publication : jour, mois, année
  • référant (personne ou organisme à l'origine de la première publication et qui la supporte)
  • version actuelle
  • libre ? : oui/non
    • si libre préciser quels types de liberté (vente, distribution, ...)
    • compatible GNU/GPL ? : oui/non
À discuter mais je suis plus partisan de l'approche des CC : toujours indiquer les possibilités que la licence offre à l'utilisateur, en ajoutant un petit truc genre "compatible logiciel/culture libre" si toutes les conditions sont remplies. TomT0m (d) 8 décembre 2009 à 15:32 (CET)

Il existe déjà une infobox pour les licences de logiciels, qu'on pourrait avantageusement remplacer et généraliser je pense : Modèle:Infobox Licence de logiciel

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