Projet:Monuments historiques/Rapprochements
Cette page recense les rapprochements entre les différentes sources de données relatives aux MH et de recenser les protections de l’année en cours. Les sources sont :
- le Journal officiel
- les bases de données officielles nationales
- les bases de données officielles régionales
- les RAA (Recueils des Actes Administratifs) des régions et départements promulguant certaines inscriptions
RAA 2013[modifier | modifier le code]
- Auvergne
- ARRETE N° 13/00092 du 15 janvier 2013 portant inscription au titre des monuments historiques de l’oppidum de Gergorie à La Roche-Blanche (Puy-de-Dôme) [1]
(fouillé du RAA 474 au RAA 496)
- Inscription de la chapelle Notre-Dame de Beauvais et de sa croix, à Le Theil-de-Bretagne (Ille-et-Vilaine) (arrêté n° 2013-5902) (RAA 495 29 mars 2013)
- Inscription de l’église Saint-Martin à Vendel (Ille et Vilaine) (arrêté n° 2013-5642) RAA 481 12 février 2013
- Inscription de l’ancien couvent des Carmes situé à Sainte-Anne-d'Auray (Morbihan) (arrêté n° 2013-5568) RAA 480 8 février 2013
- Poitou-Charente
- arrêté de protection au titre des monuments historiques pour la chapelle du Courreau à Maine-de-Boixe [2]
- arrêté de protection au titre des monuments historiques pour l'hôtel de Ménoc à Melle (Deux-Sèvres) [3]
- Arrêté n° 13-309 du 18 février 2013 portant modification du périmétre de protection au titre des monuments historiques des écluses à poissons des Sables Vigniers.
- arrêté de protection au titre des monuments historiques de l'hôtel de ville d'Angoulême (Charente) en totalité. [4]
- arrêté de protection au titre des monuments historiques de la chapelle funéraire de Moutiers-sous-Chantemerle (Deux-Sèvres) [5]
- arrêté de protection au titre des monuments historiques pour l'hôtel Tyndo à Thouars (Deux-Sèvres) [6]
- Languedoc-Roussillon
- arrêté modificatif portant inscription au titre des monuments historiques du château des Bashy du Cayla dit du comte de Turenne (actuel hôtel de ville) et de son parc à PIGNAN (Hérault) [7]
- Arrêté portant inscription au titre des monuments historiques de l'ensemble formé par l'ancien hôtel de Sartre, puis de Vignes, puis d'Espous, dit « hôtel de Grave » et ses annexes, les hôtels dit de Villarmois et hôtel dit de Noailles, 5, rue Salle l'Evêque à MONTPELLIER (Hérault) [8]
- ARRÊTÉ portant inscription au titre des Monuments Historiques de l'ancienne Église de Saint-Martin-de-Corconac à l'ESTRECHURE (Gard) [9]
- A R R Ê T E Portant inscription au titre des monuments historiques de l'ancienne église Saint-Just et Saint-Pasteur d'En à NYER (Pyrénées-Orientales) [10]
- Arrêté portant inscription au titre des Monuments Historiques de l'église paroissiale Saint Saturnin à Pont-Saint-Esprit (Gard) [11]
- Limousin
- arrêté n° 12-318 portant inscription au titre des monuments historiques du centre communautaire du village de vacances du Gril, dit aussi « domaine du Lac » à Egletons (Corrèze) [12]
- Midi-Pyrénées
- arrêté portant inscription au titre des monuments historiques de l'ancien jardin du château de Bournazel (Aveyron)
- arrêté portant inscription au titre des monuments historiques de du château de Campaigno à Lignarde (Gers)
- Provence-Alpe-Côte-d'Azur
- arrêté portant inscription au titre des monuments historiques concernant la Bastide Marin à La Ciotat [13]
- Nord-Pas-de-Calais
- arrêté portant inscription au titre des monuments historiques du château de HUMEROEUILLE (Pas-de-Calais) [14]