Grand Conseil
(Redirigé depuis Grand conseil)
Cette page d’homonymie répertorie les différents sujets et articles portant le même nom.
L’expression Grand Conseil désigne notamment :
Chine
[modifier | modifier le code]- le Grand Conseil, corps politique sous l’empire de la dynastie Qing.
France
[modifier | modifier le code]- sous l'Ancien régime, le Grand Conseil était l'une des formations judiciaires du Conseil du roi ;
- le Grand Conseil, parlement monocaméral des villes libres de Menton et Roquebrune.
Italie
[modifier | modifier le code]- à Venise, le Grand Conseil (en italien Maggior Consiglio) était l'organe suprême de la République de Venise jusqu'à sa chute en 1797 ;
- en Tunisie, le Grand Conseil est une institution représentative mise en place pendant le protectorat français ;
- le Grand Conseil du fascisme (Italie fasciste), qui destitua Mussolini en 1943.
Saint-Marin
[modifier | modifier le code]- le Grand conseil général est détenteur du pouvoir législatif.
Suisse
[modifier | modifier le code]- le Grand Conseil est le nom donné aux parlements de plusieurs cantons suisses. Sous la République helvétique, le Grand Conseil était la chambre basse du pouvoir législatif instauré par la Constitution de 1798.