Fichier:Jacksonville State Gamecocks logo.svg.png

Description[modifier | modifier le code]

Description Jacksonville State Gamecocks logo.svg.png	Logo de Gamecocks de Jacksonville State
Source	https://www.jsu.edu/marketingservices/styleguide/style_guide.pdf
Date	inconnue
Auteur	inconnu
Licence	TM Ce logo est la représentation graphique d'une marque déposée soumise au droit des marques. En France, sa mise à disposition est autorisée dans la limite des droits accordés par les articles L711-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle et est reproduite ici en vertu de ces droits. Au Canada, l'utilisation de cette image est autorisée dans la limite des droits accordés par la loi sur les marques de commerce et est reproduite ici en vertu de ces droits. Aux États-Unis d'Amérique, l'utilisation de cette image est autorisée dans le cadre légal défini par le fair-use en matière de marques commerciales. Cependant une telle permission légale peut ne pas exister dans tous les pays. Il est donc recommandé de ne pas utiliser cette image dans un autre contexte sans que sa validité soit établie et de ne pas la réutiliser sans précaution. Si vous êtes titulaire des droits sur cette image et que vous souhaitez qu'elle soit retirée, contactez-nous ! Attention : un fichier avec ce bandeau ne peut être transféré sur Wikimedia Commons que s'il est compatible avec les règles de Commons en matière de droit d'auteur et il doit être précisé qu'il fait l'objet d'un dépôt de marque.

Arborescence du sport Catégorie mère Projet Portail Café

Arborescence du football américain Catégorie mère projet portail café

Les images de cette catégorie ou de ses sous-catégories sont soumises à des droits de marque. Leur utilisation est tolérée dans le cadre du fair-use des logotypes, cependant reste réglementée par les lois en vigueur.

• Il est uniquement permis d’importer un logo si un article spécifique existe pour l’œuvre, l'entreprise, le produit ou le site web, et de l'utiliser seulement sur celui-ci.
• L’image ne peut donc être utilisée sur AUCUNE page liée de près ou de loin à l’œuvre, l’entreprise, le produit ou le site web (ex. : l’univers de l’œuvre, les produits de l’entreprise ou inversement, etc.). L'usage dans les palettes de navigation est interdit.

Si vous souhaitez ajouter un logo pour un des articles, veuillez le faire par ici en :

• blanchissant autant que possible le reste de l’image pour ne laisser que le logo ;
• précisant la provenance du logo dans le cadre description ;
• définissant {{marque déposée}} dans le cadre licence.

• Projet logos

Conditions d’utilisation[modifier | modifier le code]

TM

Ce logo est la représentation graphique d'une marque déposée soumise au droit des marques.

• En France, sa mise à disposition est autorisée dans la limite des droits accordés par les articles L711-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle et est reproduite ici en vertu de ces droits.
• Au Canada, l'utilisation de cette image est autorisée dans la limite des droits accordés par la loi sur les marques de commerce et est reproduite ici en vertu de ces droits.
• Aux États-Unis d'Amérique, l'utilisation de cette image est autorisée dans le cadre légal défini par le fair-use en matière de marques commerciales.

Cependant une telle permission légale peut ne pas exister dans tous les pays. Il est donc recommandé de ne pas utiliser cette image dans un autre contexte sans que sa validité soit établie et de ne pas la réutiliser sans précaution.

Si vous êtes titulaire des droits sur cette image et que vous souhaitez qu'elle soit retirée, contactez-nous !

Attention : un fichier avec ce bandeau ne peut être transféré sur Wikimedia Commons que s'il est compatible avec les règles de Commons en matière de droit d'auteur et il doit être précisé qu'il fait l'objet d'un dépôt de marque.