Discussion:Fenestron (aéronautique)
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Marque déposée ou caduque[modifier le code]
Bonjour,
Après avoir procédé à la relecture/passivation de l'article, je m'interroge sur la marque déposée, "encore partiellement valable", selon les apports d'une IP (bien informée ? mais partiale ?).
Supposons que le terme ait effectivement été déposé comme marque, son accession au domaine public peut-il, comme l'indique l'IP, n'être que partiel ? C'est, je présume, une question de droit, et il y a peu de chance d'obtenir une réponse sur cette page, présumablement peu suivie par les droitistes. Sauf réponse crédible, et sauf oubli, je transporterai la question sur une page plus appropriée d'ici quelques jours.
Cordialement, et Hop ! Kikuyu3 Sous l'Arbre à palabres 9 avril 2017 à 11:08 (CEST)