Communauté de communes de Val de Bruxenelle

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Ancienne communauté de communes
de Val de Bruxenelle
Administration
Pays Drapeau de la France France
Région Champagne-Ardenne
Département Marne
Siège Blesme
Communes 5 (au maximum)
Date de création 31 décembre 1993
Date de disparition 1er janvier 2014
Code SIREN 245 100 763
Démographie
Population 813 hab. (2008)
Liens
Fiche Banatic Données en ligne

La communauté de communes de Val de Bruxenelle est une ancienne communauté de communes française, située dans le département de la Marne et la région Champagne-Ardenne.

Ses communes ont été rattachées, entre 2013 et 2014, à d'autres intercommunalités.

Historique[modifier | modifier le code]

Les communes de Saint-Vrain et de Vouillers, antérieurement membres de l'intercommunalité, la quittent le 1er janvier 2013 pour rejoindre la communauté de communes de Saint-Dizier, Der et Blaise[1], transformée depuis en communauté d'agglomération.

Le 1er janvier 2014 :
- la commune de Favresse l'a également quitté pour rejoindre la communauté de communes Perthois-Bocage et Der[2].
- les deux dernières communes de Blesme et Saint-Lumier-la-Populeuse sont rattachées à la communauté de communes Saulx et Bruxenelle[3]

En conséquence, le préfet constate la dissolution de la communauté de communes au 1er janvier 2014[4].

Territoire communautaire[modifier | modifier le code]

Géographie[modifier | modifier le code]

Composition[modifier | modifier le code]

La communauté de communes était composée, à l'origine, par 5 communes, dont la principale est Blesme :

Démographie[modifier | modifier le code]

L'intercommunalité regroupait avec ses 5 communes, moins d'un millier d'habitants[5] :

1990 1999 2008
822 779 813

Situation[modifier | modifier le code]

Voir la limite de la Communauté sur Openstreetmap

Fonctionnement[modifier | modifier le code]

Siège[modifier | modifier le code]

Le siège de la communauté de communes était en mairie de Blesme.

Élus[modifier | modifier le code]

La communauté de commune était administrée par un conseil communautaire constitué de représentants de chaque commune, élus en leur sein par les conseils municipaux.

Liste des présidents[modifier | modifier le code]

Liste des présidents
Période Identité Étiquette Qualité
Les données manquantes sont à compléter.
? ? Jacques Loiselet   Maire de Favresse (1989 → 2008))
? ? M. Claude Doyen   Maire de Blesme (2008 → ))

Compétences[modifier | modifier le code]

L'intercommunalité exerçait les compétences qui lui avaient été transférées par les communes membres, conformément aux dispositions légales.

Régime fiscal et budget[modifier | modifier le code]

La communauté de communes percevait une fiscalité additionnelle aux impôts locaux des communes, sans FPZ (fiscalité professionnelle de zone) et sans FPE (fiscalité professionnelle sur les éoliennes)[6].

Réalisations[modifier | modifier le code]

Notes et références[modifier | modifier le code]

  1. « Mention de l'arrêté préfectoral du 29 janvier 2013 constatant le retrait des communes de Saint-Vrain et de Vouillers de la communauté de Val de Bruxenelle à la suite de leur adhésion à la communauté de communes de Saint-Dizier, Der et Blaise au 1er janvier 2013 », Bulletin d'information et recueil des actes administratifs de la Préfecture de la Marne, no 3 bis,‎ , p. 30 (lire en ligne).
  2. « Arrêté préfectoral du 17 avril 2013 portant création du nouvel Établissement public de coopération intercommunale issu de la fusion de la Communauté de communes du Bocage Champenois, de la Communauté de communes du Perthois et de la Communauté de communes de Marne et Orconté en y incluant les communes de Favresse et de Gigny-Bussy », Bulletin d'information et recueil des actes administratifs de la Préfecture de la Marne, no 5,‎ , p. 25-30 (lire en ligne [PDF]).
  3. « Arrêté préfectoral du 25 mars 2013 portant extension de périmètre de la Communauté de communes Saulx et Bruxenelle aux communes de Blesme et de Saint-Lumier-la-Populeuse », Bulletin d'information et recueil des actes administratifs de la Préfecture de la Marne, no 3 ter,‎ , p. 30 (lire en ligne [PDF]).
  4. « Arrêté préfectoral du 25 novembre 2013 portant dissolution de la Communauté de communes de Val de Bruxenelle », Bulletin d'information et recueil des actes administratifs de la Préfecture de la Marne, no 12 bis,‎ , p. 37-38 (lire en ligne [PDF]).
  5. « Évolution de la population entre 1990 et 2008 des communautés d'agglomération et communautés de communes de la Marne », La population des principaux territoires de Champagne-Ardenne en 2008, INSEE (consulté le 20 août 2015).
  6. « Communauté de communes Val de Bruxenelle », sur http://www.annuaire-mairie.fr (consulté le 19 août 2015).

Voir aussi[modifier | modifier le code]