Georges-Léon Dubois

Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Ceci est une version archivée de cette page, en date du 18 novembre 2020 à 12:13 et modifiée en dernier par Benj73 (discuter | contributions). Elle peut contenir des erreurs, des inexactitudes ou des contenus vandalisés non présents dans la version actuelle.

Cet article est une ébauche concernant un homme politique français.

Vous pouvez partager vos connaissances en l’améliorant (comment ?) selon les recommandations des projets correspondants.

Georges-Léon Dubois
une illustration sous licence libre serait bienvenue
Fonction
Membre du Conseil constitutionnel
-
Jean Gilbert-Jules
Louis Gros
Biographie
Naissance
Décès
Voir et modifier les données sur Wikidata (à 93 ans)
Le ChesnayVoir et modifier les données sur Wikidata
Nationalité
Activité

modifier - modifier le code - modifier WikidataDocumentation du modèle

Georges-Léon Dubois, né le à Orthez et mort le au Chesnay[1], est un haut fonctionnaire et juriste français.

Biographie

Il commence sa carrière en 1931 comme attaché au ministère de la Justice. Il est magistrat à Paris de 1940 à 1947, puis chargé de mission au cabinet de Gaston Monnerville, secrétaire d'Etat à la présidence du Conseil. En 1949, il est sous-directeur des grâces. Conseiller à la Cour d'Appel de Paris en 1951, il devient président de chambre en 1952 et conseiller à la Cour de Cassation en 1962.

Il est membre du Conseil constitutionnel de à , nommé par le président du Sénat Gaston Monnerville

Notes et références

  1. ↑ Lieux de naissance et décès trouvés dans la base MatchId des fichiers de décès en ligne du Ministère de l'Intérieur avec les données INSEE (consultation 7 janvier 2020)

Sources

Ce document provient de « https://fr.wikipedia.org/w/index.php?title=Georges-Léon_Dubois&oldid=176719717 ».