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Promenade des Anges, est cité à comparaître le 19 juillet devant le tribunal correctionnel de Nice, pour avoir possiblement détourné 7 300 euros provenant de l'opération...136 kio (12 844 mots) - 27 avril 2024 à 00:21
Christian Estrosi (catégorie Portail:Nice/Articles liés)financement du partenariat public-privé du grand stade. Le tribunal correctionnel de Nice relaxe Séverine Tessier, le 25 janvier 2016, du délit de diffamation...111 kio (9 808 mots) - 4 mai 2024 à 15:50- général de la cour d'appel et quelquefois un membre du parquet du tribunal correctionnel ; dans le cas de la cour de cassation : on trouve un procureur général...31 kio (3 661 mots) - 23 décembre 2023 à 19:02
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avocat au barreau de Nice, et maître Stéphane Nesa, avocat au barreau d'Ajaccio, est déboutée par le tribunal correctionnel de Nice, jugeant irrecevable...89 kio (10 865 mots) - 30 mars 2024 à 17:26
Allianz Riviera (redirection depuis Olympic Nice Stadium)emmener les six stéphanois à Nice à une première audience. Une audience de jugement se déroule au tribunal correctionnel de Nice le 26 décembre 2013. Des...74 kio (6 674 mots) - 4 avril 2024 à 01:51
Swagg Man (catégorie Naissance à Nice)Nice, Swagg Man condamné en Tunisie pour escroquerie », sur www.20minutes.fr (consulté le 4 avril 2021) Alexis "djfreak", « Swagg Man : le tribunal prononce...18 kio (1 512 mots) - 5 mai 2024 à 19:57- Éric de Montgolfier (catégorie Portail:France/Articles liés)Éric de Montgolfier devient procureur de la République du tribunal de grande instance de Nice par décision d'Élisabeth Guigou, alors ministre de la Justice...11 kio (1 194 mots) - 14 février 2024 à 17:06
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- Bruno Vandelli (catégorie Portail:France/Articles liés)électroniques », avec comparution devant le tribunal correctionnel de Grasse. Il doit comparaître le 17 avril 2024 devant le tribunal de Grasse pour corruption de mineur...7 kio (812 mots) - 1 mai 2024 à 00:38
Jean-Marie Le Pen (catégorie Portail:France/Articles liés),,. En avril 2011, poursuivi par le MRAP, il est relaxé par le tribunal correctionnel de Nanterre après que le FNJ a diffusé aux élections régionales...236 kio (22 858 mots) - 4 avril 2024 à 22:23
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- Affaire Jean-Marc Schoepff (catégorie Histoire de Nice)nié les faits, aura lieu en 2024 au tribunal correctionnel de Nice. Jean-Marc Schoepff, né le 16 décembre 1956 à Nice, est un prêtre et aumônier au collège...12 kio (1 373 mots) - 24 avril 2024 à 20:48
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