XI^e législature du Parlement de Navarre

	XIe législature du Parlement de Navarre
	Depuis le 16 juin 2023
Parlement de Navarre
Composition	UPN (15); PSN (11); EH Bildu (9); GB (7); PPN (3); Contigo (3); Vox (2);
Bureau
Président	Unai Hualde (GB); Depuis le 16 juin 2023
Vice-présidents	Ainhoa Unzu; Juan Sánchez de Muniáin
Secrétaires	Yolanda Ibáñez; Mikel Zabaleta
Gouvernement
Type	PSN-PSOE-GB-Contigo minoritaire
Présidente	María Chivite ; Depuis le 17 août 2023
Gouvernement	Chivite II
Événements
15/08/2023	Chivite obtient la confiance de la chambre
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La XI^e législature du Parlement de Navarre est un cycle parlementaire du Parlement de Navarre, d'une durée initiale de quatre ans, ouvert le 16 juin 2023 à la suite des élections du 28 mai 2023.

Historique[modifier | modifier le code]

La XI^e législature s'ouvre le 16 juin 2023 sous la présidence d'Emilio Jiménez, de Vox, doyen de l'Assemblée, qui fait procéder à l'élection du président. Unai Hualde, de Geroa Bai, est réélu président par 30 voix contre 18 à Iñaki Iriarte, de l'Union du peuple navarrais (UPN) et deux votes blancs. Son élection est suivie de celle des deux vice-présidents et des deux secrétaires^[1].

Bureau[modifier | modifier le code]

Le bureau du Parlement de Navarre rassemble le président, deux vice-présidents et deux secrétaires. Le président est élu à la majorité absolue des députés au premier tour, à la majorité simple au second entre les deux candidats ayant recueilli le plus grand nombre de suffrages lors du premier vote. Les vice-présidents et secrétaires sont élus à la majorité simple : les deux candidats qui obtiennent le plus grand nombre de voix sont proclamés élus. Toutefois, les deux vice-présidents sont nécessairement de sexe opposé ; la première vice-présidence étant occupée par le candidat ayant remporté le plus de voix parmi les candidats du sexe opposé à celui élu président du Parlement. La même disposition s'applique pour l'élection des secrétaires^[2].

Poste	Titulaire
Président	Unai Hualde	Geroa Bai
Première vice-présidente	Ainhoa Unzu	PSN
Second vice-président	Juan Sánchez de Muniáin	UPN
Première secrétaire	Yolanda Ibáñez	UPN
Second secrétaire	Mikel Zabaleta	EH Bildu

Groupes parlementaires[modifier | modifier le code]

Le règlement du Parlement de Navarre dispose que les députés issus d'une même candidature ont le droit de former un groupe parlementaire, à condition qu'il compte au moins 3 membres. Les députés appartenant à un même parti ne peuvent former de groupes parlementaires séparés. Les députés ne peuvent intégrer que le groupe parlementaire du parti politique pour lequel ils ont concouru aux élections. L'ensemble des députés membres des candidatures n'ayant pas obtenu le nombre suffisant de députés pour constituer un groupe propre sont intégrés au groupe mixte. Dans ce cas, si une candidature a obtenu au moins deux députés, il leur est possible de former un groupement au sein du groupe mixte. Si le groupe mixte est composé uniquement de groupements, aucun porte-parole commun n'est désigné. Les députés qui ne sont pas membres d'un groupe parlementaire ou du groupe mixte sont considérés comme députés non-inscrits^[3].

	Début	Porte-parole
Groupe UPN	15	José Javier Esparza
Groupe socialiste de Navarre	11	María Chivite Ramón Alzórriz (04/07/2023)
Groupe EH Bildu Nafarroa	9	Laura Aznal
Groupe Geroa Bai	7	Uxue Barkos Pablo Azcona (04/10/2023)
Groupe populaire de Navarre	3	Javier García
Groupe Contigo Navarra	3	Begoña Alfaro Carlos Gúzman (04/09/2023)
Groupe mixte-Groupement Vox Navarre	2	Teresa Nosti

Commissions parlementaires[modifier | modifier le code]

Commission	Président	Parti
Commissions permanentes législatives
Commission du Régime foral	Yolanda Ibáñez	UPN
Commission du Régime foral	Ainhoa Unzu (10/11/2023)	PSN-PSOE
Commission de la Présidence et de l'Égalité	Aranzazu Biurrun	PSN-PSOE
Commission de la Mémoire et du Vivre-ensemble, de l'Action extérieure et de la langue Basque	Uxue Barkos	GB
	Itxaso Soto (20/10/2023)	GB
Commission du Logement, de la Jeunesse et des Politiques migratoires	Olga Chueca	PSN-PSOE
Commission de l'Économie et des Finances	Isabel Aramburu	GB
Commission de l'Éducation	Javier Trigo	UPN
Commission de l'Éducation	Carlos Mena (10/11/2023)	PSN-PSOE
Commission de la Santé	Pedro González	UPN
Commission de la Santé	Mikel Asiain (10/11/2023)	GB
Commission de la Cohésion territoriale	Maite Esporrín	PSN-PSOE
Commission de l'Industrie et de la Transition écologique et numérique des entreprises	Miguel Bujanda	UPN
	María Solana (10/11/2023)	GB
Commission des Droits sociaux, de l'Économie sociale et de l'Emploi	Yolanda Ibáñez	UPN
	Aranzazu Biurrun (10/11/2023)	PSN-PSOE
Commission de l'Enseignement supérieur, de l'Innovation et de la Transformation numérique	Javier Lecumberri	PSN-PSOE
Commission de l'Intérieur, de la Fonction publique et de la Justice	Javier Trigo	UPN
	Maite Esporrín (10/11/2023)	PSN-PSOE
Commission du Développement rural et de l'Environnement	Yolanda Ibáñez	UPN
Commission du Développement rural et de l'Environnement	Blanca Regúlez (10/11/2023)	GB
Commission de la Culture, des Sports et du Tourisme	Ainhoa Unzu	PSN-PSOE
Commission du Vivre-ensemble et de la Solidarité internationale	Pedro González	UPN
	Carlos Mena (15/11/2023)	PSN-PSOE
Commissions permanentes non-législatives
Commission du Règlement	Unai Hualde	GB
Commission des Pétitions	Javier Trigo	UPN
Commission des Pétitions	Ibai Crespo (08/11/2023)	PSN-PSOE
Commissions spéciales
Commission pour le Suivi et le Contrôle de l'exécution du rapport sur les Pyrénées-Orientales	Mikel Zabaleta	EH Bildu

Gouvernement et opposition[modifier | modifier le code]

Article détaillé : Gouvernement Chivite II.

Candidat	Date	Vote	UPN	PSN	EH Bildu	GB	PPN	Contigo	Vox	Résultat
Candidat	Date	Vote								Résultat
María Chivite (PSN)	14 août 2023 (majorité absolue requise)	Oui		11		7		3		21 / 50
		Non	15				3		2	20 / 50
		Abstention			9					9 / 50

	15 août 2023 (majorité simple)	Oui		11		7		3		21 / 50
		Non	15				3		2	20 / 50
		Abstention			9					9 / 50

Désignations[modifier | modifier le code]

Sénateurs[modifier | modifier le code]

Parti		Sénateur désigné	Voix
GBai		Uxue Barkos	21

Désignation : 21 septembre 2023.

Notes et références[modifier | modifier le code]

↑ (es) « Unai Hualde, reelegido presidente del Parlamento de Navarra », sur Pamplona Actual, 16 juin 2023
↑ (es) Espagne, Navarre. « Reglamento del Parlamento de Navarra. », BOPN, art. 8 à 10. (version en vigueur : 24 mars 2023) [lire en ligne (page consultée le 19 avril 2023)].
↑ (es) Espagne, Navarre. « Reglamento del Parlamento de Navarra. », BOPN, art. 32 à 38. (version en vigueur : 24 mars 2023) [lire en ligne (page consultée le 19 avril 2023)].

Voir aussi[modifier | modifier le code]

Articles connexes[modifier | modifier le code]

Liens externes[modifier | modifier le code]

Site officiel du Parlement de Navarre

[1] (es) « Unai Hualde, reelegido presidente del Parlamento de Navarra », sur Pamplona Actual, 16 juin 2023

[2] (es) Espagne, Navarre. « Reglamento del Parlamento de Navarra. », BOPN, art. 8 à 10. (version en vigueur : 24 mars 2023) [lire en ligne (page consultée le 19 avril 2023)].

[3] (es) Espagne, Navarre. « Reglamento del Parlamento de Navarra. », BOPN, art. 32 à 38. (version en vigueur : 24 mars 2023) [lire en ligne (page consultée le 19 avril 2023)].

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