Renonciation à un titre minier
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Renonciation à un titre minier.
Liste des arrêtés de renonciation, retrait ou d'annulation de titres miniers depuis 2004 : (tous ces textes sont parus au Journal officiel de la République française)
XXe siècle
[modifier | modifier le code]- Arrêté du : renonciation de la Société minière et industrielle de Gouhenans aux concessions de Gouhenans, Athesans, Vy-lès-Lure et Saulnot.
- Arrêté du : renonciation d'Électricité de France aux concessions de Ronchamp et Éboulet.
2004
[modifier | modifier le code]Arrêtés du (2 textes)
- renonciation de la concession de zinc, plomb argentifère et métaux connexes de Croix de Palliéres (Gard)
- renonciation de la concession de fer de St Pierremont
Arrêté du (2 textes):
- renonciation de la concession de pyrites de fer de Pallières et La Gravoullière (Gard)
- renonciation de la concession de houille de Decize (Nièvre)
Arrêté du :
- annulation de la concession de manganèse de Villerambert (Aude)
Arrêté du :
- retrait de la concession de cuivre, argent et autres d’Auriac (Aude)
Arrêté du :
- renonciation de la concession de Vimy-Fresnoy (Pas de Calais)
Arrêté du :
- renonciation de la concession de houille des Petits Châteaux (Saône et Loire)
2005
[modifier | modifier le code]Arrêté du :
- renonciation de la concession de plomb argentifère de l’Argentière (Hautes Alpes par Métaleurop.
Arrêté du :
- renonciation de la concession de plomb argentifère de Piscieu (Savoie) par Métaleurop
Arrêté du :
- renonciation de la concession de Houille d’Auchy-au-Bois (Pde C)
Arrêté du :
- renonciation de la concession de fer de Bassompierre II
Arrêté du :
- renonciation de la concession de zinc, plomb de Planioles (Lot) par Umicore
Arrêté du
- annulation de la concession de cuivre de Cabrières (Hérault)
Arrêtés du (3 textes) :
- renonciation de la concession de houille des Perrins (Saône et Loire)
- renonciation de la concession de bauxite des Baux (B du R)
- renonciation de la concession de bauxite de Maussane (B du R)
Arrêtés du (8 textes) :
- renonciation par ARBED des concessions de fer de Boulange I, Gustave Wiesner Extension II, Hermann, Nondkeil I, Rosenmühle, Thomas Byrne I, Thomas Byrne II, Volmerange.
Arrêtés du (4 textes) :
- renonciations par CDF aux concessions de houille de Trêts, Peypin et St Savournin et Auriol (Bouches du Rhône) et Dourges.
2006
[modifier | modifier le code]Arrêtés du (4 textes) :
- renonciation par CDF aux concessions de houille de Vicoigne et Hasnon (Nord)
- renonciation par la commune de St Michel de Maurienne aux concessions d’anthracite de Beaurevard et Gorge Noire (Savoie)
Arrêté du (2 textes) :
- renonciation de la concession d’anthracite de La Charbonnière par la commune de St Martin d’Arc (Savoie)
- renonciation de la concession de plomb, argent cuivre zinc de Palouma par Metaleurop (Hautes Pyrénées)
Arrêtés du (6 textes)
- renonciation par ARBED aux concessions de fer de Kraemer, Sterkade extension et Sterkade extension II
- renonciation par CDF aux concessions de houille de Denain, Flines-lez-Raches et Ostricourt.
Arrêtés du (2 textes)
- renonciations des concessions de houille de Courcelles les Lens (NPC) et de Bouquiès (Aveyron)
