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Maréchaussée de Bourgogne

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La maréchaussée de Bourgogne combinait un tribunal prévôtal et une compagnie de maréchaussée d'Ancien Régime ayant pour circonscription le Gouvernement de Bourgogne.

Organisation générale

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Le prévôt général résidait à Dijon et était assisté au niveau de la justice, comme tous les autres prévôts qui étaient sous ses ordres, par :

  • Un lieutenant ;
  • Un assesseur ;
  • Un procureur du roi ;
  • Un greffier en chef.

Il jugeait, comme tous les autres prévôts qui étaient sous ses ordres, :

  • souverainement dans les cas prévôtaux,
  • à charge d'appel dans les duels.

Les jugement étaient rendus assistés des officiers des bailliages de leurs arrondissements, dans l'étendue desquels les délits avaient été commis.

Chaque prévôt particulier avait, sous lui, un lieutenant et les mêmes officiers de justice que le prévôt général, à l'exception de ceux de Belley et de Gex qui n'avaient pas de lieutenant.

Selon Claude Courtépée et Edme Beguillet[1], par un édit du mois de , les compagnies des maréchaussées de Bourgogne furent déclarées faire partie intégrante du corps de la gendarmerie et furent placées sous le commandement des maréchaux de France.

Puis, par un édit de 1721, les gouverneurs de Bourgogne furent maintenus dans leur droit de disposer de tous les offices et places de maréchaussée de Bourgogne.

Enfin, l'ordonnance de 1769 conserva les privilèges des maréchaussées des Bourgogne ; elle l'augmenta de deux cents brigades ; elle donna le rang de lieutenant-colonel de cavalerie aux prévôts généraux, celui de capitaine aux lieutenants, etc ; elle augmenta aussi les appointements des officiers d'épée.

La maréchaussée de Bourgogne était distribuée en vingt-sept brigades dont le ressort était appelé résidence.

Il y avait onze résidences principales et seize secondaires, qui en dépendaient, à savoir :

Résidences principales Résidences secondaires Commandement Composition
Dijon Dijon prévôt général et un lieutenant Un brigadier, un sous-brigadier, des cavaliers et une trompette
Dijon Auxonne lieutenant du prévôt général et brigadier un sous-brigadier, des cavaliers
Dijon Saint-Seine lieutenant du prévôt général et du brigadier un sous-brigadier, des cavaliers
Dijon Vitteaux lieutenant du prévôt général et du brigadier un sous-brigadier, des cavaliers
Châtillon-sur-Seine Châtillon-sur-Seine un prévôt particulier et d'un lieutenant un brigadier, des cavaliers
Châtillon-sur-Seine Bar-sur-Seine lieutenant du prévôt particulier et du brigadier un sous-brigadier, des cavaliers
Châlon-sur-Saône Châlon-sur-Saône prévôt particulier et d'un lieutenant un brigadier, des cavaliers
Châlon-sur-Saône Louhans lieutenant du prévôt particulier et du brigadier un sous-brigadier, des cavaliers
Châlon-sur-Saône Seurre lieutenant du prévôt particulier et du brigadier un sous-brigadier, des cavaliers
Autun Autun prévôt particulier et d'un lieutenant un brigadier, des cavaliers
Autun Beaune lieutenant du prévôt particulier et du brigadier un sous-brigadier, des cavaliers
Autun Ivry lieutenant du prévôt particulier et du brigadier un sous-brigadier, des cavaliers
Mâcon Mâcon prévôt particulier et d'un lieutenant un brigadier, des cavaliers
Mâcon Tournus lieutenant du prévôt particulier et du brigadier un sous-brigadier, des cavaliers
Charolles Charolles prévôt particulier et d'un lieutenant un brigadier, des cavaliers
Charolles Toulon-sur-Arroux lieutenant du prévôt particulier et du brigadier un sous-brigadier, des cavaliers
Auxerre Auxerre prévôt particulier et d'un lieutenant un brigadier, des cavaliers
Auxerre Avallon lieutenant du prévôt particulier et du brigadier un sous-brigadier, des cavaliers
Auxerre Saulieu lieutenant du prévôt particulier et du brigadier un sous-brigadier, des cavaliers
Auxerre Noyers lieutenant du prévôt particulier et du brigadier un sous-brigadier, des cavaliers
Montbar Montbar prévôt particulier et d'un lieutenant un brigadier, des cavaliers
Bourg-en-Bresse Bourg-en-Bresse un prévôt particulier et d'un lieutenant un brigadier, des cavaliers
Bourg-en-Bresse Montluel lieutenant du prévôt particulier et du brigadier un sous-brigadier, des cavaliers
Bourg-en-Bresse Saint-Julien lieutenant du prévôt particulier et du brigadier un sous-brigadier, des cavaliers
Belley Belley prévôt particulier un brigadier, des cavaliers
Belley Saint-Martin-du-Fresne autorité directe du brigadier un sous-brigadier, des cavaliers
Gex Gex prévôt particulier un brigadier, des cavaliers

Références

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  1. Claude Courtépée et Edme Beguillet, Description générale et particulière du duché de Bourgogne, précédée de l'abrégé historique de cette province, Dijon, V. Lagier, 1847 (2° éd.), Tome I, pp. 400 et 401.

Articles connexes

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