Fichier:Archives départementales du Doubs.JPG
Fichier d’origine (1 422 × 1 054 pixels, taille du fichier : 264 kio, type MIME : image/jpeg)
| Description
|
Archives départementales du Doubs |
|---|---|
| Source |
Œuvre personelle |
| Date |
20 septembre 2009 |
| Auteur | |
| Licence |
  Cette illustration montre un bâtiment protégé par le droit d'auteur. L'auteur ou l'architecte possède des droits sur cette image, droits garantis par la convention de Berne, article 2, 1º. Dans certains pays n'acceptant pas la liberté de panorama (comme la France*), la diffusion de cette œuvre est probablement illégale.
* Il est possible de vérifier ici les politiques de liberté de panorama pays par pays. Si vous êtes titulaire des droits sur cette image et que vous souhaitez qu'elle soit retirée, contactez-nous. La photographie est publiée sous les licences suivantes :
 GFDL Vous avez la permission de copier, distribuer et/ou modifier ce document selon les termes de la licence de documentation libre GNU, version 1.2 ou plus récente publiée par la Free Software Foundation ; sans sections inaltérables, sans texte de première page de couverture et sans texte de dernière page de couverture.  Licence Creative Commons « Paternité – Partage des conditions initiales à l’identique » Les droits du fichier ci-avant sont régis par une licence Creative Commons, et plus précisément par la licence Paternité – Partage des conditions initiales à l'identique v. 2.5 de Creative Commons, plus connue sous le nom de « CC‑BY‑SA‑2.5 ».  Attention : Un fichier avec ce bandeau ne peut pas être transféré sur Wikimedia Commons car la politique sur les copyrights de Commons est plus restrictive. Le fichier y serait donc supprimé. |
Historique du fichier
Cliquer sur une date et heure pour voir le fichier tel qu'il était à ce moment-là.
| Date et heure | Vignette | Dimensions | Utilisateur | Commentaire | |
|---|---|---|---|---|---|
| actuel | 15 novembre 2009 à 00:11 | | 1 422 × 1 054 (264 kio) | Toufik-de-Planoise (discuter | contributions) | {{Information |Description = Archives départementales du Doubs |Source = |Date = juillet 2009 |Auteur = Toufik-de-Planoise |Permission = {{Fair use bâtiment récent}} {{CC-BY-SA-2.5|pourCommons=non}} {{GFDL|pourCommon |
Vous ne pouvez pas remplacer ce fichier. Cette option est disponible quatre jours après la création de votre compte (statut autoconfirmed), de même que le renommage des pages et la modification des pages semi-protégées.
Utilisation du fichier
La page suivante utilise ce fichier :
