Description

Conditions d’utilisation

	Cette œuvre est également dans le domaine public dans tous les pays pour lesquels le droit d’auteur a une durée de vie de 70 ans ou moins après la mort de l’auteur. Cette œuvre est dans le domaine public aux États-Unis car elle a été publiée avant le 1er janvier 1929.
Ce fichier a été identifié comme étant exempt de restrictions connues liées au droit d’auteur, y compris tous les droits connexes et voisins.

https://creativecommons.org/publicdomain/mark/1.0/PDMCreative Commons Public Domain Mark 1.0falsefalse

Parmi les Helvetica, seuls les documents qui répondent aux critères suivants pourront être numérisés et offerts à la consultation en ligne :

   ne plus être soumis au droit d'auteur ou faire l'objet d'une convention avec le détenteur des droits : les documents parus avant 1900 peuvent donc entrer sans autre dans les collections numérisées ; pour les autres, les conditions doivent être négociées ;
   répondre à une demande des usagers de la BN, en particulier dans les domaines de spécialisation de la bibliothèque : l'histoire suisse, l'art suisse, les littératures suisses et les sciences de l'information et de la documentation.

La BN s'est dotée en 2009 d'une stratégie pour ses activités de numérisation qui fixe les principes de sélection des collections à traiter, définit ses priorités et présente ses objectifs à l'horizon 2015. L’accès aux collections numérisées de la BN La BN souhaite offrir l'accès le plus large possible à ses collections numérisées ; elle est toutefois tenue à respecter le droit d'auteur qui protège les œuvres pendant 70 ans après la mort de leur auteur. C'est pourquoi certaines collections ne peuvent être consultées que dans les locaux de la bibliothèque alors que d'autres sont accessibles librement sur Internet.

La BN numérise une partie de ses collections en collaboration avec des partenaires institutionnels ou privés. L'accès à ces titres peut donc être délocalisé chez le partenaire. C'est le cas en particulier pour les journaux, accessibles sous différentes adresses, et pour les revues, mises en ligne par la Bibliothèque de l'Ecole polytechnique fédérale de Zurich, dans le cadre de projet retro.seals.ch.

Les livres seront consultables avec l'interface e-Helvetica.

Donc la BN encourage l'utilisation de ces livres hors copryright (droits d'auteurs).