Fichier:Logo Public Sénat (2019).svg
Fichier d’origine (Fichier SVG, nominalement de 512 × 300 pixels, taille : 6 kio)
Description[modifier | modifier le code]
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| Description
|
Logo de Public Sénat. |
|---|---|
| Source |
Dossier de presse de Public Sénat, et vectorisation de l'image précédemment téléversée sur Wikipedia. |
| Date |
|
| Auteur |
Facy5 - Dragon Rouge |
| Licence |
 TMCe logo est la représentation graphique d'une marque déposée soumise au droit des marques.
Cependant une telle permission légale peut ne pas exister dans tous les pays. Il est donc recommandé de ne pas utiliser cette image dans un autre contexte sans que sa validité soit établie et de ne pas la réutiliser sans précaution. Si vous êtes titulaire des droits sur cette image et que vous souhaitez qu'elle soit retirée, contactez-nous !  Attention : un fichier avec ce bandeau ne peut être transféré sur Wikimedia Commons que s'il est compatible avec les règles de Commons en matière de droit d'auteur et il doit être précisé qu'il fait l'objet d'un dépôt de marque. |
Conditions d'utilisation[modifier | modifier le code]
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Historique du fichier
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| Date et heure | Vignette | Dimensions | Utilisateur | Commentaire | |
|---|---|---|---|---|---|
| actuel | 20 septembre 2019 à 17:28 | | 512 × 300 (6 kio) | Teo.raff (discuter | contributions) | {{Information | Description = Indiquez ici toutes informations utiles pour comprendre ce que l'image représente | Source = Indiquez ici l'adresse web où a été trouvée l'image initialement | Date = | Auteur = | Licence = }} |
| 14 septembre 2019 à 17:59 |  | 512 × 299 (8 kio) | Facy5 (discuter | contributions) | {{Information | Description = Logo de Public Sénat. | Source = Indiquez ici l'adresse web où a été trouvée l'image initialement | Date = Dossier de presse de [https://pro.publicsenat.fr/assets/dossier-de-presse-de-rentree-public-senat-2019-2020-pdf-11d2-02e48.html Public Sénat], et vectorisation de l'[https://fr.wikipedia.org/wiki/Fichier:69961860_2655717621126615_2188510678849945600_n.png image précédemment téléversée] sur Wikipedia. | Auteur = [[Utilisateur:Facy5|Facy… |
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