Fichier:Japan Expo Sud Logo.svg
Fichier d’origine (Fichier SVG, nominalement de 540 × 93 pixels, taille : 231 kio)
Description[modifier | modifier le code]
| Description
|
Logo de Japan Expo Sud |
|---|---|
| Source | |
| Date |
2 mars 2012 à 21:09 (CET) |
| Auteur | |
| Licence |
 TMCe logo est la représentation graphique d'une marque déposée soumise au droit des marques.
Cependant une telle permission légale peut ne pas exister dans tous les pays. Il est donc recommandé de ne pas utiliser cette image dans un autre contexte sans que sa validité soit établie et de ne pas la réutiliser sans précaution. Si vous êtes titulaire des droits sur cette image et que vous souhaitez qu'elle soit retirée, contactez-nous !  Attention : un fichier avec ce bandeau ne peut être transféré sur Wikimedia Commons que s'il est compatible avec les règles de Commons en matière de droit d'auteur et il doit être précisé qu'il fait l'objet d'un dépôt de marque. |
Publié sous licence(s)[modifier | modifier le code]
TMCe logo est la représentation graphique d'une marque déposée soumise au droit des marques.
- En France, sa mise à disposition est autorisée dans la limite des droits accordés par les articles L711-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle et est reproduite ici en vertu de ces droits.
- Au Canada, l'utilisation de cette image est autorisée dans la limite des droits accordés par la loi sur les marques de commerce et est reproduite ici en vertu de ces droits.
- Aux États-Unis d'Amérique, l'utilisation de cette image est autorisée dans le cadre légal défini par le fair-use en matière de marques commerciales.
Cependant une telle permission légale peut ne pas exister dans tous les pays. Il est donc recommandé de ne pas utiliser cette image dans un autre contexte sans que sa validité soit établie et de ne pas la réutiliser sans précaution.
Si vous êtes titulaire des droits sur cette image et que vous souhaitez qu'elle soit retirée, contactez-nous !
Attention : un fichier avec ce bandeau ne peut être transféré sur Wikimedia Commons que s'il est compatible avec les règles de Commons en matière de droit d'auteur et il doit être précisé qu'il fait l'objet d'un dépôt de marque.
Historique du fichier
Cliquer sur une date et heure pour voir le fichier tel qu'il était à ce moment-là.
| Date et heure | Vignette | Dimensions | Utilisateur | Commentaire | |
|---|---|---|---|---|---|
| actuel | 15 février 2020 à 19:46 | | 540 × 93 (231 kio) | Romainluc (discuter | contributions) | {{Information | Description = Logo de Japan Expo Sud | Source = http://japanexposud5.overblog.com/japan-expo-sud-et-les-crous-d%27aix-marseille-et-de-nice-lance-un-grand-concours! | Date = Vers mi-2013 | Auteur = Japan Expo Sud |Permission = {{Marque déposée}} }} Catégorie:Logo d'entreprise de l'animation et de la bande dessinée asiatique Catégorie:Logo de festival == Publié sous licence(s) == {{Marque déposée}} |
| 17 février 2019 à 18:07 |  | 512 × 89 (171 kio) | Romainluc (discuter | contributions) | {{Information | Description = Logo de Japan Expo Sud | Source = http://japanexposud5.overblog.com/japan-expo-sud-et-les-crous-d%27aix-marseille-et-de-nice-lance-un-grand-concours! | Date = Vers mi-2013 | Auteur = Japan Expo Sud |Permission = {{Marque déposée}} }} Catégorie:Logo d'entreprise de l'animation et de la bande dessinée asiatique Catégorie:Logo de festival == Publié sous licence(s) == {{Marque déposée}} | |
| 2 mars 2012 à 22:09 |  | 434 × 75 (840 kio) | Jesmar (discuter | contributions) | {{Information |Description = Logo de Japan Expo Sud |Auteur = Japan Expo Sud |Source = http://www.japan-expo-sud.com/ |Date = ~~~~~ |Permission = {{Marque déposée}} }} Catégorie:Japan Expo [[Catégorie:Logo d'entr... |
Vous ne pouvez pas remplacer ce fichier. Cette option est disponible quatre jours après la création de votre compte (statut autoconfirmed), de même que le renommage des pages et la modification des pages semi-protégées.
Utilisation du fichier
Les 2 pages suivantes utilisent ce fichier :
