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Fichier:Académie des sciences morales et politiques 1932.jpg

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Fichier d’origine (6 609 × 4 634 pixels, taille du fichier : 5,14 Mio, type MIME : image/jpeg)

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Description

Description
English: President Léon Brunschvicg (on the left) addressing the assembly on the occasion of the centenary of the re-establishment of the Académie des sciences morales et politiques at the Institut de France in 1932.
Français : Séance commémorative du centenaire du rétablissement de l'Académie des sciences morales et politiques à l'Institut de France en 1932. Vue générale pendant le discours du président Léon Brunschvicg (sur la gauche).
Date
Source
Gallica

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Autres langues :
Auteur
Agence de presse Mondial Photo-Presse    wikidata:Q18507701
 
Autres noms
Agence Mondial-Photo; Agence Mondial; Mondial-Photo-Presse
Description français
agence de presse
Période d’activité 1931–1937
Lieu de travail
Autorité
creator QS:P170,Q18507701
Autorisation
(Réutilisation de ce fichier)
Previous public domain rationale, no longer applicable
Public domain
Cette image est une reproduction par un scanner d’une œuvre bidimensionnelle élevée dans le domaine public ({{PD-scan}}) issue des livres de la Bibliothèque nationale de France (BNF). Pour cette raison, elle est considérée comme une œuvre du domaine public.
Cette image peut être consultée sur le site de la BNF Gallica, fichier : btv1b9036777z.

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Public domain
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  • Son auteur (ou le dernier de ses auteurs dans le cas d'une œuvre en collaboration) est décédé depuis plus de 70 ans (art. L123-1 du CPI) et n'a pas bénéficié d'une prorogation de ses droits d'auteur (art. L123-8, L123-9 et L123-10 du CPI)[1] ;
  • C'est une œuvre anonyme ou pseudonyme (l'identité de l'auteur n'ayant jamais été révélée) ou une œuvre collective[2] et plus de 70 ans se sont écoulés depuis sa publication (art. L123-3 du CPI) ;
  • C'est un enregistrement de l'exécution d'une œuvre musicale ou audiovisuelle tombée dans le domaine public, et d'autre part plus de cinquante ans se sont écoulés depuis l'interprétation ou la fixation (art. L211-4 du CPI).

Notez que les droits moraux subsistent même lorsque l'œuvre est tombée dans le domaine public. En particulier, ces droits couvrent le respect du nom de l'auteur, de sa qualité et de son œuvre (art. L121-1 du CPI). L'attribution (mention du nom de l'auteur) reste donc obligatoire.

  1. Les prorogations de guerre sont à prendre en compte uniquement dans le cas des œuvres musicales et des auteurs « morts pour la France ». Dans les autres cas, elles sont absorbées par le passage de la durée de protection à 70 ans (voir ce communiqué de la Cour de Cassation).
  2. Le statut d'œuvre collective est assez restrictif, assurez-vous que ce statut est véritablement établi.

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Ce modèle est destiné à être utilisé dans des situations où il peut être nécessaire d'expliciter que des améliorations (par ex. luminosité, contraste, égalisation des couleurs, amélioration de la netteté) sont en elles-mêmes insuffisantes pour donner lieu à de nouveaux droits d'auteur. Ce modèle peut être utilisé lorsqu'on ne sait pas si des améliorations ont été apportées ainsi que quand des améliorations sont visibles mais ne génèrent pas de nouveaux droits. Si vous savez qu'un scan n'a pas été amélioré, utilisez {{PD-old}}. Pour plus d'informations, voir Commons:Quand utiliser le bandeau PD-scan.


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Copyrighted in the U.S. Ce fichier n'est pas dans le domaine public aux États-Unis car son droit d'auteur américain a été restauré par l'URAA car il était toujours protégé par droit d'auteur dans son pays d'origine (France) à la date URAA (1er janvier 1996). Dans la plupart des cas, il est protégé par le droit d'auteur aux États-Unis jusqu'à 95 ans après l'année de sa publication initiale (les exceptions sont les œuvres publiées après 1977 ; voir Commons:Hirtle chart).

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actuel12 avril 2020 à 23:07Vignette pour la version du 12 avril 2020 à 23:076 609 × 4 634 (5,14 Mio)PybCropped 6 % horizontally, 12 % vertically using CropTool with precise mode.
12 avril 2020 à 23:05Vignette pour la version du 12 avril 2020 à 23:057 000 × 5 246 (6,24 Mio)PybHD
15 mars 2012 à 19:43Vignette pour la version du 15 mars 2012 à 19:43638 × 450 (204 kio)Mu{{Information |Description ={{en|1=President Léon Brunschvicg (on the left) addressing the assembly on the occasion of the centenary of the re-establishment of the Académie des sciences morales et politiques at the Institut de France in 1932. }} {...

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