Déchéance
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Déchéance (du bas latin dēcadēre, « tomber ») peut désigner :
Cinéma
[modifier | modifier le code]- Déchéance, un film français dramatique de Michel Zévaco sorti en 1918.
- Déchéance (The Goose Woman), un film américain dramatique de Clarence Brown sorti en 1925.
- Déchéance, un film français dramatique de Jacques Houssin et Giorgio Zambon sorti en 1935.
Droit
[modifier | modifier le code]- Déchéance de nationalité, procédure juridique qui permet de retirer la nationalité à un citoyen en disposant.
- Déchéance du terme, une sanction qui atteint le débiteur en cas de non-paiement des annuités de remboursement de certains prêts,
- La déchéance d'un droit est l'impossibilité de pouvoir en obtenir sa reconnaissance par la justice, par opposition à la prescription d'un droit.
- La déchéance de l'autorité parentale est en droit québécois une décision du tribunal qui prive un parent de son autorité parentale sur l'enfant.