Commissaire général

Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Ceci est une version archivée de cette page, en date du 24 janvier 2022 à 16:19 et modifiée en dernier par Dawi (discuter | contributions). Elle peut contenir des erreurs, des inexactitudes ou des contenus vandalisés non présents dans la version actuelle.

Commissaire général est un titre ou un grade donné dans différentes structures :

Il peut aussi désigner un établissement public administratif ou une administration, par exemple le Commissariat général du Plan ou le Commissariat général au développement durable

Sous l'Ancien Régime :

  • Commissaire général des poudres et salpêtres (Vers 1774 les salpêtriers dépendaient des fermiers des poudres et salpêtres et du commissaire général des poudres et salpêtres[1]).
  • Commissaire général des troupes

Articles connexes

Notes et références

  1. Mémoire sans titre concernant un conflit opposant les salpêtriers de Paris aux ci-devant fermiers généraux et au commissaire aux poudres et salpêtres.