Résultats de la recherche

Cherchez La France foncière sur Wikipédia dans une autre langue :
Cherchez La France foncière sur un des projets-frères de Wikipédia :

L'article « La France foncière » n'existe pas sur ce wiki !
Vous souhaitez le créer ? Vérifiez auparavant que le sujet n'a pas déjà été traité dans les résultats ci-dessous, puis assurez-vous qu'il est admissible dans l'encyclopédie.
Pour créer « La France foncière », suivez le guide !

Voir (20 éléments précédents | ) (20 | 50 | 100 | 250 | 500)
  • associer à des analyses faites par des sources secondaires. La taxe foncière ou impôt foncier est un impôt local dû tous les ans par le propriétaire ou...
    20 kio (2 509 mots) - 15 avril 2024 à 11:45
  • Livre foncier Glossaire de l'immobilier Cadastre de France Acte authentique en France Publicité foncière Livre foncier d'Alsace-Lorraine Texte de la déclaration...
    17 kio (2 109 mots) - 12 avril 2023 à 15:58
  • Vignette pour Gecina
    Gecina (redirection depuis Foncière Paris France)
    foncière qui détient, gère et développe un patrimoine immobilier de 20 milliards d’euros (fin décembre 2021), situé à près de 97 % en Ile-de-France,...
    12 kio (866 mots) - 9 février 2024 à 03:40
  • anthropologie des régimes d’appropriation foncière. Paris, France: LGDJ : Lextenso éd., DL 2011. Coulomb, Pierre. (1994). “De la terre à l’état: Éléments pour un...
    1 kio (177 mots) - 23 décembre 2022 à 07:16
  • de données) « Foncière Euris — Chiffres clés », sur www.fonciere-euris.fr (consulté le 11 juin 2023). « Foncière Euris », sur fonciere-euris.fr (consulté...
    2 kio (197 mots) - 16 avril 2024 à 19:35
  • avec taxe foncière. Cotisation foncière des entreprises La cotisation foncière des entreprises (CFE) est un impôt local créé en France par la loi de finances...
    6 kio (601 mots) - 13 février 2024 à 12:16
  • Vignette pour Électricité de France
    (homonymie). Ne doit pas être confondu avec électricité en France. Électricité de France (EDF) est une société anonyme française de production et de...
    239 kio (24 775 mots) - 1 mai 2024 à 18:13
  • d'amélioration foncière. L'association foncière a principalement pour objet, la réalisation, l'entretien et la gestion des travaux connexes, décidés par la Commission...
    2 kio (228 mots) - 26 octobre 2023 à 17:39
  • Covivio (redirection depuis Foncière Des Régions)
    filiale, la Foncière des murs, acquiert 22 maisons de retraite au groupe Suren, puis 128 immeubles d'hôtels du groupe AccorHotels. En 2018, Foncière des Régions...
    11 kio (1 061 mots) - 31 octobre 2023 à 13:48
  • Vignette pour Histoire de France
    est obligé de puiser dans ses propres biens et affaiblit ainsi la puissance foncière des Carolingiens. Ses fils se disputent pour le partage de l'héritage...
    261 kio (30 663 mots) - 10 mai 2024 à 20:05
  • bout », sur Actu.fr, 2021 (consulté le 22 mars 2021) « Hammerson, société foncière dans le secteur du commerce | Les 3 Fontaines, Extension », sur www.hammerson...
    34 kio (1 512 mots) - 12 mai 2024 à 11:42
  • En France, les taxes de publicité foncière recouvrent les impositions indirectes perçues à l'occasion de la publication d'une opération au fichier immobilier...
    7 kio (753 mots) - 5 avril 2024 à 19:32
  • Cadastre de France Le cadastre de France est un ensemble de plans et fichiers administratifs qui recense toutes les propriétés foncières situées dans chaque...
    73 kio (8 613 mots) - 13 mai 2024 à 21:02
  • des contributions directes, transformées en taxe foncière sur les propriétés bâties, taxe foncière sur les propriétés non bâties, taxe d'habitation et...
    12 kio (1 229 mots) - 2 novembre 2023 à 07:05
  • Vignette pour Hectare
    centiare) sont essentiellement utilisées pour caractériser la superficie d’une propriété foncière. Une propriété de 3 ha ou 300 ares est une propriété de...
    6 kio (166 mots) - 10 avril 2024 à 12:16
  • militaires étrangers situés en France ne bénéficient pas d'extraterritorialité, mais seulement d'une concession foncière perpétuelle. La route qui joint le hameau...
    56 kio (4 476 mots) - 25 avril 2024 à 23:30
  • Vignette pour Adeo
    Adeo (catégorie Portail:France/Articles liés)
    groupe Adeo qui les cèdent à la foncière Batipart (41 %) et à la Mutuelle Covea (39 %), les 20 % restants appartiennent à la structure créée par Adeo pour...
    15 kio (1 399 mots) - 6 avril 2024 à 18:05
  • correspondants. Adoptée le 30 décembre 1967, la loi n° 67-1253 dite « d’orientation foncière » (LOF) a établi en France les principaux documents d’urbanisme qui...
    1 kio (154 mots) - 20 février 2020 à 23:47
  • durant l'époque moderne. Dans nombre de pays, la seigneurie foncière a été abolie légalement, notamment en France entre 1789 et 1793. Mais ce n'est pas le...
    29 kio (3 642 mots) - 24 avril 2024 à 23:35
  • prospérité comme la France n'en a pas connue depuis le Second Empire. Pour cela, sans doute, le scandale sera assez vite oublié. La Garantie foncière est une société...
    14 kio (1 485 mots) - 6 mars 2023 à 16:08
Voir (20 éléments précédents | ) (20 | 50 | 100 | 250 | 500)
Ce document provient de « https://fr.wikipedia.org/wiki/Spécial:Recherche ».