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liste des tâches à accomplir en page de discussion. L'Institution de retraite complémentaire des agents non titulaires de l'État et des collectivités publiques...9 kio (820 mots) - 16 avril 2024 à 14:57- nationalité n'est exigée des agents non titulaires : ils doivent être titulaires d'un titre de séjour les autorisant à travailler en France. Tout candidat à la...153 kio (17 717 mots) - 21 avril 2024 à 23:11
- de promouvoir la coopération policière internationale. IRCANTEC : Institution de retraite complémentaire des agents non titulaires de l’État et des collectivités...12 kio (1 583 mots) - 14 avril 2024 à 15:21
- sociales en faveur des agents non titulaires de l'Etat et des collectivités publiques Accords nationaux interprofessionnels du 30 octobre 2015 et du 17 novembre...7 kio (578 mots) - 22 février 2024 à 13:51
- La rémunération des acteurs institutionnels en France est une information publique mais souvent complexe à obtenir car comprise dans des textes différents...53 kio (5 282 mots) - 31 mars 2024 à 22:28
- créés dès 1967 (Préfon par exemple). Il existe aussi des régimes complémentaires obligatoires comme l'Ircantec, réservé aux agents non-titulaires, et la...108 kio (12 955 mots) - 9 avril 2024 à 13:02
convention ou conserver leur statut de droit public, non titulaires de l'État sous statut voté en 2003, (le droit d'option sera de deux ans à compter du 1er janvier...160 kio (17 001 mots) - 14 avril 2024 à 11:58
notamment des enseignants, directeurs ou chefs d'établissements, et de nombreux autres agents des établissements scolaires ou des collectivités locales...222 kio (25 641 mots) - 23 avril 2024 à 20:32
le département et la région. Il existe également des collectivités territoriales à statut particulier telles que les collectivités territoriales uniques...371 kio (35 431 mots) - 24 avril 2024 à 16:24
Caisse nationale d'assurance vieillesse (redirection depuis Caisse nationale de l’assurance vieillesse des travailleurs salariés)complémentaire des agents non titulaires de l'État et des collectivités publiques), ainsi que l'Agirc-Arrco (retraite complémentaire). Les ateliers de prévention...77 kio (8 708 mots) - 22 avril 2024 à 20:00
[PDF]), chap. 2 (« Les collectivités locales et leur population »). Direction générale des Collectivités locales, Les collectivités locales en chiffres 2014...101 kio (9 702 mots) - 4 avril 2024 à 20:15
conduits que par des agents titulaires du permis C. En outre, en application de l’article R. 4323-55 du Code du travail, la conduite de ces engins est réservée...157 kio (16 536 mots) - 23 avril 2024 à 17:06
Carte Vitale (catégorie Portail:France/Articles liés)utilisable seulement en France métropolitaine et dans les départements d'outre-mer. Elle est complémentaire de la carte européenne d'assurance maladie qui...56 kio (7 115 mots) - 14 février 2024 à 07:58- corps. les salariés dits « non titulaires » de la fonction publique, ne disposant pas des mêmes statuts que les fonctionnaires et appelés contractuels. Leurs...55 kio (6 656 mots) - 4 avril 2024 à 13:36
- nationale de retraites des agents des collectivités locales (CNRACL) ; L'Institution de retraite complémentaire des agents non titulaires de l'État et des collectivités...6 kio (567 mots) - 16 avril 2024 à 16:15
- des retraites en janvier 2023. Article détaillé : Retraite en France. En France, le système de retraite est fondé pour l'essentiel sur le principe de...124 kio (12 834 mots) - 16 novembre 2023 à 20:31
Détective (redirection depuis Agent de recherches)non titulaires d'une licence de se prétendre détective privé : « Nul ne peut donner lieu de croire qu'il agit à titre d'enquêteur privé ou d'agent de...180 kio (24 435 mots) - 10 février 2024 à 23:39
Mayotte (redirection depuis Collectivité départementale de Mayotte)système de retraite est autonome. La loi de 1905 de séparation des Eglises et de l’Etat ne s’applique pas. Les cultes sont régis par les décrets Mandel de 1939...238 kio (25 569 mots) - 22 avril 2024 à 15:46
de), « Une révolution administrative : la charge de grand voyer de France », dans Pouvois et institution en Europe au XVIe siècle : 27e colloque international...65 kio (7 968 mots) - 9 février 2024 à 20:03
choix. Les agents du CNRS sont aussi divisés en corps : Chercheurs, classés dans la catégorie A de la fonction publique, titulaires d'une thèse de doctorat...102 kio (11 752 mots) - 21 avril 2024 à 19:00
- « Tous les biens de l’Église n’ont pas des titulaires : les titulaires mêmes n’ont pas des détenteurs, et il faut nécessairement que des biens qui ont une
- le Revenu IRCANTEC : Institution de Retraite Complémentaire des Agents Non Titulaires de l’État et des Collectivités Publiques IRGS : Ingénieur Régional