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Le conseil souverain d’Alsace est un conseil créé en septembre 1657 par Louis XIV à la suite de la réunion de la province d'Alsace à la France par les...7 kio (856 mots) - 23 avril 2024 à 10:17
recommandations des projets correspondants. Palais du Conseil souverain d'Alsace Le palais du Conseil souverain d'Alsace est un monument historique situé à Colmar...6 kio (492 mots) - 14 mai 2023 à 21:39
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Le Conseil souverain de la Nouvelle-France (ou Conseil supérieur après 1702) est une institution établie par Louis XIV en avril 1663. Il perdure jusqu'à...22 kio (2 808 mots) - 9 novembre 2023 à 16:26
article concerne l'Alsace de manière généraliste. Pour la collectivité territoriale de manière détaillée, voir collectivité européenne d'Alsace. Pour les homonymes...295 kio (34 493 mots) - 1 mai 2024 à 06:20
décisions souveraines qui orientent toute la vie politique du royaume. Article détaillé : Conseil du roi de France. Le conseil est issu de la cour de France du...171 kio (19 261 mots) - 16 avril 2024 à 14:04
ont trop souffert des troupes françaises. » La France met en place en 1658 un Conseil souverain d'Alsace pour asseoir sa présence. La mortalité lors des...139 kio (16 789 mots) - 26 mars 2024 à 13:15
dizaine de députés au Landtag d’Alsace-Lorraine souhaite transformer leur assemblée régionale en « conseil national » souverain pour combler le vide institutionnel...76 kio (8 682 mots) - 20 avril 2024 à 18:59
Meurthe et Vosges) Entités suivantes : Conseil national d'Alsace-Lorraine Conseils d'ouvriers et de soldats en Alsace-Lorraine République française (Bas-Rhin...107 kio (11 884 mots) - 18 avril 2024 à 13:54
sous l'Ancien Régime dans le royaume de France, une cour de justice d'appel, dite aussi improprement cour souveraine, puis cour supérieure à partir de 1661...34 kio (3 748 mots) - 6 mai 2024 à 12:00- des Réunions. Ainsi, par un arrêt du 22 mars 1680, le conseil d'Alsace réunit au royaume de France les bailliages de Kutzenhausen, Bergzabern, Annweiler...22 kio (2 793 mots) - 13 avril 2024 à 19:52
n'apparaît pas sur la carte. La France (Écouter), en forme longue République française (Écouter), est un État souverain transcontinental dont le territoire...374 kio (35 607 mots) - 7 mai 2024 à 16:42- Conseil Privé en matière criminelle, on se reportera avec intérêt à l'affaire Hirtzel Lévy, condamné à mort en 1754 par le conseil Souverain d'Alsace...45 kio (5 248 mots) - 15 avril 2024 à 14:33
Colmar (catégorie Portail:Alsace/Articles liés)l'Intendant d'Alsace voit le jour en 1695 : Colmar devient chef-lieu de subdélégation. La ville obtient en 1698 le siège du Conseil souverain d'Alsace (anciennement...200 kio (20 308 mots) - 5 mai 2024 à 00:44
(comment ?) selon les recommandations des projets correspondants. Le conseil souverain de Roussillon est une juridiction française d'Ancien Régime créée...15 kio (1 975 mots) - 26 août 2023 à 02:22- Le conseil souverain de Béarn était la cour souveraine du Béarn de 1516 à 1620. Le conseil souverain est créé en 1516 à l'initiative d'Alain d'Albret...1 kio (90 mots) - 26 août 2023 à 02:21
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employer le terme de rex Franciæ (roi de France) à la place de rex Francorum (roi des Francs) pour désigner le souverain. Le mot était déjà couramment employé...261 kio (30 663 mots) - 10 mai 2024 à 20:05
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