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- constitutions impériales deviennent sous l'empereur Hadrien la base du droit romain. Leur nombre provoque dès la fin du IIIe siècle la constitution de...3 kio (302 mots) - 1 septembre 2020 à 16:07
(théoriquement toute l'histoire romaine), de la loi des Douze Tables aux constitutions impériales du Bas-Empire, pour constituer un ensemble cohérent, assez différent...13 kio (1 635 mots) - 5 mars 2024 à 16:58
fonctionnaires impériaux et de professeurs des écoles de droit, présidée par le juriste Tribonien ; il s'agit d'un recueil de constitutions impériales (leges)...27 kio (3 816 mots) - 15 janvier 2024 à 16:55- pragmatiques sanctions (Pragmatica Sanctio, en latin) étaient des constitutions impériales qui concernaient des thèmes importants et d'intérêt général, promulguées...4 kio (437 mots) - 20 juin 2023 à 13:02
- La Liste des constitutions d'Haïti présente l'ensemble des constitutions qui furent adoptées par les différents pouvoirs et régimes haïtiens depuis son...7 kio (1 023 mots) - 23 janvier 2024 à 05:41
Empire allemand (redirection depuis Allemagne impériale)fédérés, les constitutions garantissent l'existence de chambre basse, mais les modalités de leur élection sont fixées par les constitutions de chacun des...93 kio (8 460 mots) - 29 avril 2024 à 15:18- Duverger, Constitutions et Documents politiques, Paris, Presses universitaires de France, coll. « Thémis », 1957, VIII-536 p., in-8o Les Constitutions de la...28 kio (2 675 mots) - 22 avril 2024 à 09:48
Louis-Napoléon Bonaparte (1856-1879) (redirection depuis Napoléon Eugène, Prince Imperial)diviser et d'affaiblir le parti bonapartiste. En effet, selon les constitutions impériales ratifiées par le peuple français, l'héritier dynastique est non...51 kio (5 441 mots) - 28 avril 2024 à 07:41
Auctoritas principis (section Le régime impérial)« clause discrétionnaire », est la source de la force juridique des constitutions impériales. Innocent III soutient l'idée que le pape détient seul l'entière...5 kio (609 mots) - 22 avril 2024 à 20:22
une gigantesque compilation des textes des jurisconsultes et des constitutions impériales, devient la base juridique de l'Empire byzantin, et plus tard de...66 kio (8 486 mots) - 26 avril 2024 à 22:40
bien que ce type de mise à l'écart n'est pas été envisagé par les constitutions impériales, ni par les plébiscites. La question du nom qu'aurait pris Victor...42 kio (5 428 mots) - 18 avril 2024 à 18:57
Saint-Empire romain germanique (section Constitutions)tel chef de la chancellerie d'Empire, gardien du tribunal impérial et des archives impériales, nomme un Français qui ne parle pas un mot d'allemand et...260 kio (31 337 mots) - 27 avril 2024 à 17:26
début du IIIe siècle, le juriste Paul rédige un commentaire de « constitutions » impériales en six livres. Des collections de rescrits sont probablement compilées...19 kio (2 549 mots) - 10 janvier 2024 à 12:03
pas être confondu avec Constitution bismarckienne. Constitution de Francfort Lire en ligne (de) Texte historique La Constitution de l'Empire allemand (en...25 kio (2 656 mots) - 3 juin 2023 à 23:10
Maison Bonaparte (redirection depuis Maison impériale de France)und zu Arco-Zinneberg (2019). La maison impériale de France est réglementée par les constitutions impériales (sénatus-consultes du 18 mai 1804 et du 7...150 kio (16 745 mots) - 10 mai 2024 à 14:50
2009. Il s'agit d'une compilation de près d'une vingtaine de constitutions impériales consacrées au droit cultuel et généralement publiées en annexes...25 kio (2 749 mots) - 30 avril 2024 à 15:41- l'empereur. Au VIe siècle, les constitutions impériales sont rassemblées dans le code de Justinien. Les 154 constitutions promulguées sous son règne y sont...2 kio (232 mots) - 16 septembre 2020 à 09:38
Code de Théodose (Codex Theodosianus), qui contient toutes les Constitutions impériales promulguées depuis 312. Le Code de Théodose reprend pour une bonne...14 kio (1 519 mots) - 1 mai 2024 à 16:58
Alexandre Pétion (section Révision constitutionnelle)texte constitutionnel du 2 juin 1816 qui s’inspire de l’ancienne constitution impériale de 1805 avec une monarchie élective, faisant de Pétion, à son tour...18 kio (1 851 mots) - 1 avril 2024 à 05:19- donatisme, ainsi que par les canons des conciles africains, par les constitutions impériales incorporées au Code Théodosien, par les procès-verbaux d’audience...18 kio (2 295 mots) - 3 février 2024 à 14:50
- nous, comme chez les Romains, les Constitutions du Prince sont ou générales ou particulières. ☞ Les Constitutions générales règlent principalement ce
- abréviation. S. M. I. \sa ma.ʒɛs.te ɛ̃.pe.ʁjal\ féminin singulier Sa Majesté Impériale. 1° L’administration générale de l’île de Crète sera confiée à un vali
- empereur législateur. Elle comprend 4 éléments : - Un CODE sur les constitutions impériales (texte de loi émanant par l’empereur) - Un DIGESTE (écrits des
- Les États-Unis sont une république constitutionnelle à régime présidentiel, et un État fédéral d'Amérique du Nord. Aux États-Unis la nature, comme la
- américaine, dont le consentement serait requis pour l’application des mesures impériales. Galloway fut suivi par John Jay, Edward Rutledge et d'autres délégués
- réalisation a été estimée vers 1783 par Joseph Hickel, peintre à la cour impériale d'Autriche, est resté inconnu pendant plus de 200 ans. – Source : SDA-ATS