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homonymes, voir CECA. La Communauté européenne du charbon et de l'acier (CECA) était une organisation internationale fondée sur le traité de Paris (1951), entré...35 kio (3 863 mots) - 18 avril 2024 à 16:43- institutions des Communautés européennes créée en 1958 à partir de la Cour de justice de la Communauté européenne du charbon et de l'acier. Depuis l'entrée...3 kio (147 mots) - 1 septembre 2018 à 14:12
- traité de Paris. Traité instituant la Communauté européenne du charbon et de l'acier Voir le traité sur Wikisource Le traité instituant la Communauté européenne...22 kio (2 219 mots) - 28 avril 2024 à 00:02
7 % de l'équipe de l'institution. Avec le traité de Paris de 1951, qui instituait la Communauté européenne du charbon et de l'acier (CECA), la Cour de justice...21 kio (2 357 mots) - 19 février 2024 à 17:36
institutions de l'Union européenne furent créées en même temps que la CECA (Communauté européenne du charbon et de l'acier) dans les années 1950 et beaucoup...52 kio (5 477 mots) - 23 avril 2024 à 19:21
détaillé : Histoire de l'Union européenne. En 1951, la signature du traité de Paris créa la Communauté européenne du charbon et de l'acier (CECA). Il s'agissait...32 kio (3 189 mots) - 25 janvier 2024 à 20:28
trois Communautés européennes avec la CECA (Communauté Economique du Charbon et de l'Acier) et la Communauté économique européenne (CEE) à la suite de la...29 kio (3 133 mots) - 26 mars 2024 à 19:01- La Cour de justice est l'organe de la Communauté européenne du charbon et de l'acier qui assure « le respect du droit dans l'interprétation et l'application...3 kio (171 mots) - 1 septembre 2018 à 14:22
première organisation de type supranational créé fut la Communauté européenne du charbon et de l'acier, après la signature du traité CECA en 1951. Cette...41 kio (4 618 mots) - 31 mai 2023 à 10:19
objet de dispute depuis que les États ont échoué à atteindre un accord à ce sujet lors de l'établissement de la Communauté européenne du charbon et de l'acier...5 kio (543 mots) - 19 février 2024 à 21:45- la Communauté. En 2002, le traité de Paris qui avait créé la Communauté européenne du charbon et de l'acier (une des trois Communautés européennes) prit...10 kio (1 087 mots) - 12 juillet 2023 à 20:16
est la Cour de justice de l'Union européenne, ainsi qu'avec d'autres organes internationaux, en particulier la Cour européenne des droits de l'homme...29 kio (3 485 mots) - 12 août 2023 à 23:40
le 18 avril 1951 du traité de Paris, qui fonde la Communauté européenne du charbon et de l'acier (CECA) entre six États européens. Cette déclaration...22 kio (2 596 mots) - 1 mai 2024 à 20:49- 1951 la Communauté européenne du charbon et de l'acier (CECA). Après l’échec d'une Communauté européenne de défense en 1954, une Communauté économique...268 kio (24 803 mots) - 3 mai 2024 à 16:19
- l’Union européenne, les traités instituant respectivement la Communauté européenne, la Communauté européenne du charbon et de l'acier et la Communauté européenne...13 kio (1 250 mots) - 28 juillet 2023 à 10:17
parties impliquées Auparavant, la Communauté économique européenne et la Communauté européenne du charbon et de l'acier. La première absorba la seconde...32 kio (3 092 mots) - 25 avril 2024 à 00:58
détaillé : Communauté européenne du charbon et de l'acier. Article connexe : De la CECA au marché commun (1952-1956). Suivant la proposition de Robert Schuman...96 kio (12 038 mots) - 4 mai 2024 à 11:24
Jean Monnet (catégorie Membre de la Haute Autorité de la Communauté européenne du charbon et de l'acier)de 1950, au rapprochement franco-allemand et à la création de la Communauté européenne du charbon et de l'acier, dont il fut le premier président de la...58 kio (6 640 mots) - 10 avril 2024 à 14:08
Communauté européenne (TCE) mais également les traités instituant la Communauté européenne du charbon et de l'acier (CECA en 1951) et la Communauté européenne...37 kio (3 204 mots) - 14 février 2024 à 17:39- du droit de l'Union européenne. Traité de Paris du 18 avril 1951, instituant la CECA, Communauté européenne du charbon et de l'acier. Ce traité, conclu...47 kio (5 686 mots) - 11 avril 2024 à 17:57
- Communauté Européenne Traité instituant la Communauté Européenne du Charbon et de l’Acier 1951 (p. 118-135). ◄ Protocole sur les privilèges et immunités
- face : le front de taille (à la mine de charbon) ; 5/ cadran - clock face : cadran d’horloge face (v) : 1/ (tr.) être face à, être du côté de ; 2/ (tr.) faire
- Répondant à cet objectif, la Communauté européenne du charbon et de l'acier (CECA) est créée par le traité de Paris du 18 avril 1951 entré en vigueur
- le projet de Communauté européenne du charbon et de l'acier, j'y adhérais et j'y croyais. Lorsque, en 1956, le vaste chantier du Marché commun s'est ouvert