Wikipédia:Legifer/février 2011

Copyright laws in Chad and Democratic Republic of the Congo

commons:Category:PD license tags does not cover every country in the world. I found the copyright laws (in french) of Chad, Democratic Republic of the Congo. Is someone able to create such license templates or the two countrys?--Antemister (d) 2 février 2011 à 15:11 (CET)

Réutilisation d'un plan

Bonjour,

La Royal Commission on the Ancient and Historical Monuments of Scotland a réalisé les plans de châteaux écossais qui sont notamment disponibles ici. Est-il possible légalement parlant de réutiliser ces illustrations afin de réaliser des plans via l'atelier graphique de WP ? Si oui, sous quelles conditions ?

Merci

Rémi ✉ 7 février 2011 à 10:59 (CET)

Voici la page concernant le copyright du RCAHMS [1]. Rémi ✉ 7 février 2011 à 17:00 (CET)

Selon la page, ce n'est pas possible. Je cite : « The User shall not: (...) reproduce or amend the Licensed Images or any part thereof in any manner (...) use the Licensed Images or any part thereof for any purpose other than Personal Use or Educational Use » soit en bon français de chez nous : « L'utilisateur ne doit pas (...) reproduire ou modifier les images sous licence ou une partie (des images) d'une quelconque manière (...) (ou) utiliser les images ou une partie (des images) pour un autre usage qu'un usage personnel ou éducatif ». Sachant qu'usage éducatif est défini sur cette même page comme utilisation par un élève ou un professeur dans un cadre scolaire. Donc c'est du copyright pur et dur, pas une licence utilisable sur Wikipédia. --Milena ^{(Parle avec moi)} 7 février 2011 à 19:31 (CET)

Et est-il possible que je réutilise ce plan pour en créer un nouveau qui soit tellement schématique qu'il ne s'agisse plus de copyvio ? Les mesures faites par cet organisme comme l'épaisseur ou la longueur des murs est leur propriété mais pas la forme générale des construction, non ? Rémi ✉ 7 février 2011 à 21:06 (CET)

Là, ça sort de mes compétences ... --Milena ^{(Parle avec moi)} 7 février 2011 à 21:35 (CET)

Du style Fichier:Carthage archaeological sites map-fr.svg qui est créé à partir de Fichier:Plan classement Carthage SidiBouSaid.jpg ou encore Fichier:Persepolis complex map french.jpg bien que le fond carto est suspect, la source n'étant pas indiquée, de même que dans Fichier:Saint-Victor église supérieure.svg. Enfin bref, redessiner le plus fidèlement possible au point d'obtenir une copie parfaite de l'original, évidemment non, autant mettre carrément l'original. En revanche, s'en inspirer en restant le plus fidèle possible à la réalité mais en créant quelque chose de totalement nouveau, je ne pense pas que ce soit du copyvio, de surcroit lorsque la source des données est mentionnée en toute honnêteté. Rémi ✉ 7 février 2011 à 21:47 (CET)

Ca y est, j'ai trouvé. En gros, ce que je voudrai réaliser à partir de ce plan, c'est quelque chose dans ce style. Rémi ✉ 7 février 2011 à 21:49 (CET)

J'aurais plutôt eu tendance à penser l'inverse : Les données « brutes » telles que l'épaisseur, ou la longueur, ainsi que les angles ne peuvent pas être copyrightés. En revanche, le traitement original de ces données peut l'être.

Par contre, vu la résolution fort basse des plans sur le document téléchargeable, et les détails superflux que l'on peut supprimer, il n'est pas du tout impossible de faire quelque chose d'original... surtout si on utilise des couleurs... et une légende différente que celle utilisée dans le plan d'origine. Ce qu'il faut, c'est traiter l'information différemment. --M0tty ^{[Plaidoyers et jérémiades]} 9 février 2011 à 22:11 (CET)

Tu entends quoi par « traitement original » ? L'organisation des données : type de mur (brique, pierre, etc), période de construction du mur, etc ?

En gros, selon toi, il serait possible de refaire un même plan avec les même données juste en changeant les figurés et la légende ? Ou bien il faut aussi changer l'organisation des données, donc ne pas utiliser une légende par période de construction des murs ? Rémi ✉ 9 février 2011 à 22:57 (CET)

Voilà, exactement, ça serait une manière de sortir complètement du Copyright je pense. Se différencier dans la manière d'utiliser les données, de les trier, ou de leur accorder une importance prépondérante, est une manière d'être original. --M0tty ^{[Plaidoyers et jérémiades]} 10 février 2011 à 00:09 (CET)

S'il te faut un second avis, le mien rejoint celui de M0tty, qui a très bien résumé la situation. Dans un cas comme celui-ci, où les données de bases sont libres, c'est l'apparence graphique de l'image qui va faire la différence entre calquage et originalité. Si tu peux te passer en plus des données ayant nécessité un travail de recherche, comme les périodes de constructions des murs, alors là il n'y a plus de problème pour utiliser ces plans comme source d'une nouvelle image, libre. Sémhur (d) 10 février 2011 à 22:52 (CET)

Donc si je comprend bien, je peux réutiliser uniquement la géométrie (même si celle-ci est issue d'un levé effectué par un organisme ne plaçant pas ses produits sous licence libre) mais pas l'analyse qui en est faite (comme l'organisation de la légende). Une dernière demande de confirmation : je peux réutiliser les datations, mais pas les organiser de la même manière dans la légende (par ex : des datations par siècles par le RCAHMS que je regroupe par époque historique). Rémi ✉ 10 février 2011 à 23:14 (CET)

En fait je ne suis pas sûr à cent pour cent. Le copyright du site parle bien de l'image (car le travail du graphiste est protégé), mais ne dit rien des données sur lesquelles est basée l'image. Donc je pense que tu peux les utiliser, du moment que le graphisme de l'image est original. En tout cas, le fichier produit a peu de risque de se faire supprimer de Commons. Sémhur (d) 12 février 2011 à 20:00 (CET)

J'ai créé les cartes. Voir File:Kisimul Castle Map Labelled-fr.svg et les autres versions. Rémi ✉ 12 février 2011 à 20:20 (CET)