Utilisateur:Guilloux Aurélien/Brouillon
Brouillon sujet environnement : PER
ENVIRONNEMENT : Profil Environnemental Régional : Création d’une page pour ce sujet-ci. Elle se composera sous la forme suivante : -Cadre réglementaire -Outil : quel est son rôle ? -Etat des lieux (diagnostic de l’Etat de l’Environnement) L’action de la DREAL ( PER propre à chaque région) outil territorial Et possibilité de faire un lien avec le Profil Environnemental Local (http://fr.wikipedia.org/wiki/Profil_environnemental_local#M.C3.A9thode
Sources : http://www.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/ED25.pdf http://www.developpement-durable.gouv.fr/Profil-environnemental-regional.html http://www.pays-de-la-loire.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/PLAQUETTE_definitive_web.pdf (cas précis, particulier sur les pays de loire) Possibilité d’en faire une sous-partie de la page !
Brouillon sujet environnement : SDAGE / SAGE
ENVIRONNEMENT Sujet sur les SDAGE et SAGE : les pages sont à compléter, voir modification de la forme. Les rendre plus interactives. (???) Liens wiki correspondants : http://fr.wikipedia.org/wiki/Schéma_directeur_d'aménagement_et_de_gestion_des_eaux http://fr.wikipedia.org/wiki/Sch%C3%A9ma_d%27am%C3%A9nagement_et_de_gestion_des_eaux Source : http://eau.fne.asso.fr/fr/revision-des-sdage/contenu-et-portee.html Contenu et porté SDAGE (documents de planification de l’eau) http://www.gesteau.eaufrance.fr/presentation/sdage (Partie Elaboration des SDAGE puis Mise ne œuvre) http://www.eau-et-rivieres.asso.fr/index.php?77/176 Action locale (SAGE) voir même inclure un cas particulier ! Compléter la bibliographie, les procédures, un cas particulier en guise d’exemple. Voir même inclure un listing de fiche action basique (montrer ce qui se fait actuellement sur le terrain) http://www.gesteau.eaufrance.fr/document/fiches-actions-du-sage-du-bassin-versant-de-lyerres
Brouillon sujet environnement : Eco construction
ENVIRONNEMENT
La rénovation des bâtiments publics et les leviers d’action utilisable par les collectivités. Eco construction
http://www.cdcclimat.com/IMG/pdf/11-11-02_etude_climat_30_-_le_role_des_collectivites_territoriales_dans_le_soutien_public_aux_energies_renouvelables.pdf (PDF)
Important: liée l’action publique aux PCET (http://fr.wikipedia.org/wiki/Plan_climat-%C3%A9nergie_territorial)
L’achat public (marché public) intégré dans la commande publique : http://www2.ademe.fr/servlet/KBaseShow?sort=-1&cid=96&m=3&catid=13750
Les leviers d’actions possibilités :
http://www.pcet-ademe.fr/content/les-leviers-dactions-possibles (découle des PCET => moyen pour les collectivités
S’engager et pérenniser des démarches éco-responsables : http://www.syctom-paris.fr/pdf/Collectivites/GuideAMF.pdf
Rénovation énergétique : http://www.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/Renovation_energetique.pdf
Rénovation : des contrats passés ? http://www.lemoniteur.fr/201-management/article/actualite/695177-renovation-des-batiments-publics-le-recours-au-contrat-de-performance-energetique-encourage
Est-il nécessaire de faire le lien avec la rénovation énergétique ? http://fr.wikipedia.org/wiki/R%C3%A9novation_%C3%A9nerg%C3%A9tique
La question est de savoir s’il faut créer spécialement un page ou juste compléter celle sur la « rénovation énergétique ».
Plan : a voir avec l’auteur du sujet, Benoît !
Et savoir ensuite, s’il faut créer ou modifier un page existante !
Brouillon sujet environnement: Page principal Communes / Interco:
ENVIRONNEMENT :
Page principal partie communes/ Intercommunalités : Compétences des collectivités territoriales en matière d’environnement ! http://www.vie-publique.fr/actualite/dossier/grenelle-environnement/actions-initiatives-locales.html http://www.mairieconseils.net/cs/ContentServer?pagename=Mairie-conseils/MCPublication/Publication&cid=1245645178045 http://www.cedre.fr/fr/publication/journee-information/2009/8-Mangold-Vigipol.pdf http://www.adcf.org/files/noteCompetencesdef.pdf (Partie II, environnement: domaine privilégié de compétence)
Communes : - Etat des lieux législatifs (cadre) - Le champ des compétences en matière d’environnement - Protection de l’environnement + aménagement de l’espace
Intercommunalité (champ communautaire) : (PDF Conseils maires assemblée) - Etat des lieux législatifs (cadre) - Le champ des compétences en matière d’environnement - Protection de l’environnement + aménagement de l’espace
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