Discussion:Ruine
- Admissibilité
- Neutralité
- Droit d'auteur
- Article de qualité
- Bon article
- Lumière sur
- À faire
- Archives
- Commons
Cet article est indexé par les projets Architecture et urbanisme et Châteaux.
Les projets ont pour but d’enrichir le contenu de Wikipédia en aidant à la coordination du travail des contributeurs. Vous pouvez modifier directement cet article ou visiter les pages de projets pour prendre conseil ou consulter la liste des tâches et des objectifs.
| Avancement | Importance | pour le projet | |
|---|---|---|---|
| Bon début | À évaluer |  | Architecture et urbanisme (discussion • critères • liste • stats • hist. • comité • stats vues) |
 | Châteaux (discussion • critères • liste • stats • hist. • comité • stats vues) | ||
Cet article ne comporte pas de liste de tâches suggérées. Vous pouvez saisir une liste de tâches à accomplir (par exemple sous forme d'une liste à puces), puis sauvegarder. Vous pouvez aussi consulter la page d'aide.
La notice pourrait être enrichie par des intervenants au colloque : http://www.fabula.org/actualites/article14925.php sur "La ruine et le geste architectural", colloque qui s'est déroulé le 07 juillet 2006 ?--René Dinkel (d) 20 juillet 2008 à 17:34 (CEST)
Immeubles menaçant ruine
[modifier le code]L'article est muet sur la procédure relative aux immeubles menaçant ruine, courramment appelé "péril", prévue aux articles L511-1 et suivants du code de la construction et de l'habitation. Le jour où j'ai le courage, j'écriai sur la question, mais ne m'attendez pas si vous souhaitez le faire! J'imagine un texte divisé comme suit :
- principes généraux
- description détaillée de la procédure normale : le péril ordinaire
- description détaillée de la procédure exceptionnelle : le péril imminent
- questions financiaires : recouvrement et aides publiques (Anah, RHI...)
- le droit des occupants
- historique : de la police royale de la voirie à l'ordonnance de 2005
- éléments de jurisprudence
- questions diverses (droit de l'urbanisme, immeubles protégés au titre du patrimoine, etc.)
A vos claviers...