Fichier:Rigole d'ecoulement (plan).jpg

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Description
Français : Tracé de la grande rigole d'écoulement au hameau de houillère.
Date entre 1820 et 1840
date QS:P,+1850-00-00T00:00:00Z/7,P1319,+1820-00-00T00:00:00Z/9,P1326,+1840-00-00T00:00:00Z/9
Source croppedd from File:La Houillère (plan).jpg
Auteur Auteur inconnuUnknown author
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  • C'est une œuvre anonyme ou pseudonyme (l'identité de l'auteur n'ayant jamais été révélée) ou une œuvre collective[2] et plus de 70 ans se sont écoulés depuis sa publication (art. L123-3 du CPI) ;
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  1. ↑ Les prorogations de guerre sont à prendre en compte uniquement dans le cas des œuvres musicales et des auteurs « morts pour la France ». Dans les autres cas, elles sont absorbées par le passage de la durée de protection à 70 ans (voir ce communiqué de la Cour de Cassation).
  2. ↑ Le statut d'œuvre collective est assez restrictif, assurez-vous que ce statut est véritablement établi.

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actuel17 novembre 2013 à 22:04Vignette pour la version du 17 novembre 2013 à 22:042 884 × 1 434 (798 kio)Bourgeois.AUser created page with UploadWizard

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