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Fichier:Plan cadastral de Vieussan 1831 - Archives départementales de l’Hérault - 3P3761-003.jpg

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Description

Description
Français : Vieussan. - Cadastre napoléonien : section A2 de Vieussan.
Date 1831
date QS:P571,+1831-00-00T00:00:00Z/9
Technique / matériaux Papier
institution QS:P195,Q19606442
Numéro d’inventaire
3 P 3761 (notice descriptive en ligne sur le site des Archives départementales)
Références Image en ligne sur le site des Archives départementales
Source / photographe
Autorisation
(Réutilisation de ce fichier)
Public domain
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  • C'est une œuvre anonyme ou pseudonyme (l'identité de l'auteur n'ayant jamais été révélée) ou une œuvre collective[2] et plus de 70 ans se sont écoulés depuis sa publication (art. L123-3 du CPI) ;
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  1. ↑ Les prorogations de guerre sont à prendre en compte uniquement dans le cas des œuvres musicales et des auteurs « morts pour la France ». Dans les autres cas, elles sont absorbées par le passage de la durée de protection à 70 ans (voir ce communiqué de la Cour de Cassation).
  2. ↑ Le statut d'œuvre collective est assez restrictif, assurez-vous que ce statut est véritablement établi.

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actuel22 octobre 2019 à 07:19Vignette pour la version du 22 octobre 2019 à 07:198 135 × 5 209 (15,52 Mio)Archives départementales de l'Hérault (France)User created page with UploadWizard

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