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Fichier:Jean Dauger - France.png

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Fichier d’origine (525 × 633 pixels, taille du fichier : 765 kio, type MIME : image/png)

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Description

Description
Français : Le joueur français Jean Dauger, en possession de la balle, cherche à filer le long de la touche; il est accompagné, sur sa gauche de Salat.
Date
Source https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k9797814z/f10.item.r=dauger.zoom
Auteur Le Miroir des Sports

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Public domain
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  • C'est une œuvre anonyme ou pseudonyme (l'identité de l'auteur n'ayant jamais été révélée) ou une œuvre collective[2] et plus de 70 ans se sont écoulés depuis sa publication (art. L123-3 du CPI) ;
  • C'est un enregistrement de l'exécution d'une œuvre musicale ou audiovisuelle tombée dans le domaine public, et d'autre part plus de cinquante ans se sont écoulés depuis l'interprétation ou la fixation (art. L211-4 du CPI).

Notez que les droits moraux subsistent même lorsque l'œuvre est tombée dans le domaine public. En particulier, ces droits couvrent le respect du nom de l'auteur, de sa qualité et de son œuvre (art. L121-1 du CPI). L'attribution (mention du nom de l'auteur) reste donc obligatoire.

  1. ↑ Les prorogations de guerre sont à prendre en compte uniquement dans le cas des œuvres musicales et des auteurs « morts pour la France ». Dans les autres cas, elles sont absorbées par le passage de la durée de protection à 70 ans (voir ce communiqué de la Cour de Cassation).
  2. ↑ Le statut d'œuvre collective est assez restrictif, assurez-vous que ce statut est véritablement établi.

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Légendes

Jean Dauger sous le maillot de l'équipe de France

type MIME

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Date et heureVignetteDimensionsUtilisateurCommentaire
actuel17 mai 2022 à 09:35Vignette pour la version du 17 mai 2022 à 09:35525 × 633 (765 kio)Chaps the idolUploaded a work by Le Miroir des Sports from https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k9797814z/f10.item.r=dauger.zoom with UploadWizard

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