Fichier:Janze Chateau de la Franceule.jpg

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Description

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English: Postcard; photo taken before 1909; copy with correspondence dated 23 August 1908 and postage stamp shows Editions E. Mary-Rousselière [
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 Cet objet est présent sur le portail documentaire du musée de Bretagne et de l'écomusée de la Bintinais. Il se trouve sous l’identifiant FLMjo184677.

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] The plain undated identical photo at the Musée de Bretagne is from a later republication by A. Lamiré, who acquired the business of Mary-Rousselière in the 1920s. [1]
Date avant 1909
date QS:P,+1909-00-00T00:00:00Z/7,P1326,+1909-00-00T00:00:00Z/9
Source
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 Cet objet est présent sur le portail documentaire du musée de Bretagne et de l'écomusée de la Bintinais. Il se trouve sous l’identifiant FLMjo175263.

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Auteur AnonymeUnknown author
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  • Son auteur (ou le dernier de ses auteurs dans le cas d'une œuvre en collaboration) est décédé depuis plus de 70 ans (art. L123-1 du CPI) et n'a pas bénéficié d'une prorogation de ses droits d'auteur (art. L123-8, L123-9 et L123-10 du CPI)[1] ;
  • C'est une œuvre anonyme ou pseudonyme (l'identité de l'auteur n'ayant jamais été révélée) ou une œuvre collective[2] et plus de 70 ans se sont écoulés depuis sa publication (art. L123-3 du CPI) ;
  • C'est un enregistrement de l'exécution d'une œuvre musicale ou audiovisuelle tombée dans le domaine public, et d'autre part plus de cinquante ans se sont écoulés depuis l'interprétation ou la fixation (art. L211-4 du CPI).

Notez que les droits moraux subsistent même lorsque l'œuvre est tombée dans le domaine public. En particulier, ces droits couvrent le respect du nom de l'auteur, de sa qualité et de son œuvre (art. L121-1 du CPI). L'attribution (mention du nom de l'auteur) reste donc obligatoire.

  1. ↑ Les prorogations de guerre sont à prendre en compte uniquement dans le cas des œuvres musicales et des auteurs « morts pour la France ». Dans les autres cas, elles sont absorbées par le passage de la durée de protection à 70 ans (voir ce communiqué de la Cour de Cassation).
  2. ↑ Le statut d'œuvre collective est assez restrictif, assurez-vous que ce statut est véritablement établi.

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Cette œuvre est dans le domaine public aux États-Unis car elle a été publiée avant le 1er janvier 1929.

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Château de la Franceule in Janzé, France, department of Ille-et-Vilaine, region of Brittany

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actuel2 février 2021 à 03:59Vignette pour la version du 2 février 2021 à 03:592 241 × 1 447 (859 kio)CMtemCAUploaded a work by Anonymous from http://www.collections.musee-bretagne.fr/ark:/83011/FLMjo175263 with UploadWizard

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