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Fichier:Castres, 15-3-25, soldats devant la maison natale de Jean Jaurès (cropped).jpg

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Fichier d’origine (3 464 × 2 676 pixels, taille du fichier : 850 kio, type MIME : image/jpeg)

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Description

Description
Français : Soldats du 363e régiment d'artillerie gardant la maison natale de Jean Jaurès, lors des commémorations du 15 mars 1925 à Castres
Date Prise le 15 mars 1925
Source
Gallica

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Autres langues :
Auteur
Agence Rol    wikidata:Q18507700
 
Description français
English: photo agency
Français : Agence de photographie
Période d’activité de 1904 à 1937
date QS:P,+1950-00-00T00:00:00Z/7,P580,+1904-00-00T00:00:00Z/9,P582,+1937-00-00T00:00:00Z/9
Autorité
creator QS:P170,Q18507700
Autres versions
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 : Castres, 15-3-25, maison natale de Jean Jaurès.jpg
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Public domain
Cette œuvre est dans le domaine public en France pour l'une des raisons suivantes :
  • Son auteur (ou le dernier de ses auteurs dans le cas d'une œuvre en collaboration) est décédé depuis plus de 70 ans (art. L123-1 du CPI) et n'a pas bénéficié d'une prorogation de ses droits d'auteur (art. L123-8, L123-9 et L123-10 du CPI)[1] ;
  • C'est une œuvre anonyme ou pseudonyme (l'identité de l'auteur n'ayant jamais été révélée) ou une œuvre collective[2] et plus de 70 ans se sont écoulés depuis sa publication (art. L123-3 du CPI) ;
  • C'est un enregistrement de l'exécution d'une œuvre musicale ou audiovisuelle tombée dans le domaine public, et d'autre part plus de cinquante ans se sont écoulés depuis l'interprétation ou la fixation (art. L211-4 du CPI).

Notez que les droits moraux subsistent même lorsque l'œuvre est tombée dans le domaine public. En particulier, ces droits couvrent le respect du nom de l'auteur, de sa qualité et de son œuvre (art. L121-1 du CPI). L'attribution (mention du nom de l'auteur) reste donc obligatoire.

  1. Les prorogations de guerre sont à prendre en compte uniquement dans le cas des œuvres musicales et des auteurs « morts pour la France ». Dans les autres cas, elles sont absorbées par le passage de la durée de protection à 70 ans (voir ce communiqué de la Cour de Cassation).
  2. Le statut d'œuvre collective est assez restrictif, assurez-vous que ce statut est véritablement établi.

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Public domain
Cette œuvre est dans le domaine public aux États-Unis car elle a été publiée avant le 1er janvier 1929.

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Date et heureVignetteDimensionsUtilisateurCommentaire
actuel25 janvier 2021 à 17:52Vignette pour la version du 25 janvier 2021 à 17:523 464 × 2 676 (850 kio)Le Petit ChatFile:Castres, 15-3-25, maison natale de Jean Jaurès.jpg cropped 44 % horizontally, 69 % vertically using CropTool with lossless mode.

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