Discussion:Élections législatives françaises de 1820
- Admissibilité
- Neutralité
- Droit d'auteur
- Article de qualité
- Bon article
- Lumière sur
- À faire
- Archives
- Commons
Cet article est indexé par le projet Politique française.
Les projets ont pour but d’enrichir le contenu de Wikipédia en aidant à la coordination du travail des contributeurs. Vous pouvez modifier directement cet article ou visiter les pages de projets pour prendre conseil ou consulter la liste des tâches et des objectifs.
| Avancement | Importance | pour le projet | |
|---|---|---|---|
| Bon début | Faible |  | Politique française (discussion • critères • liste • stats • hist. • comité • stats vues) |
Cet article ne comporte pas de liste de tâches suggérées. Vous pouvez saisir une liste de tâches à accomplir (par exemple sous forme d'une liste à puces), puis sauvegarder. Vous pouvez aussi consulter la page d'aide.
Entre 1816 et 1821, les élections législatives se déroulaient par élections partielles annuelles, la chambre étant renouvelée annuellement par cinquième.
Les 20/09/1817, 20/10/1818, 11/09/1819, 01/10/1821, 09/05/1822 et 13/11/1822, il y eut environ 17 départements concernés par les élections à chaque scrutin partiel (soit ~50 députés à chaque fois).
En 1822, il y eut deux renouvellements par 1/5e, un en mai, l'autre en novembre ; le but était de faire voter le budget sur 18 mois, les élections de 1823 ont donc été avancées à 1822.
En 1820, les élections concernaient 1/5e des départements, plus 172 députés issus des grands collèges instaurés par la loi du double vote.
En 1824, la loi sur la septennalité supprime les renouvellements annuels et réinstaure le renouvellement intégral.
Question: faut-il créer des articles pour les renouvellements partiels (en sachant que les élections de 1820 ne sont pas intégrales)? Je ne sais pas si j'ai été très clair...--JoB 35 (d) 3 avril 2012 à 11:24 (CEST)